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Ouvrages cités 1

Introduction 3

Commentaire.

TITRE I. Des navires et autres bâtiments de mer (art. 1 à 6) 17 TITRE n. Des propriétaires de navires et des équipages.

Chap. 1«^ Des propriétaires de navires (art. 7 à 11). . 81 Chap. 2. Des équipages.

Sert. I. Du capitaine.

§ 1«. Des droits et devoirs du capitaine (art. 12 à 39) 130 § 2. Du connaissement (art. 40 à 46). . . . 233 Sect IL Des matelots et gens de l'équipage (art 47 à 65) 260 Disposition commune aux deux sections précédentes

TITRE m. De la charte-partie ou du contrat de louage fnaritime.

Chap. l^. De la nature et de la forme du contrat (art. 67

Chap. 2. Des effets du contrat.

Sect. 1. Des obligations du fréteur (art. 72 à 74) . . 347 Sect. n. Des obligations de Tafifréteur. § 1«^ Règles générales (art. 75 à 81). . . . 355 § 2. Du retard dans J'arrivée à destination (art. 82

§ 3. Du cas où le chargement n'arrive pas à destination (art. 87 à 98) 392

Chap. 3. Des avaries et de leur règlement (art. 99 à 119) 431 TITRE IV. Du transport des passagers par mer (art. 120

Errata et addenda 553

Table analytique des matières 557

Sriuetles. — Imprimerie Pollennis, Centerick & De Sroet, rac des Ur&alines ^j.

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