‹ Le droit maritime belge (volume 3)Chapitre 1 sur 41 · OUVRAGES AUXQUELS IL EST RENVOYÉ · texte numérisé non relu

OUVRAGES AUXQUELS IL EST RENVOYÉ

FiLLEAU. — Traité de V engagement des équipages. 2°^« éd. Frémert. — Etudes de droit commercial. Paris 1833. Frignet. — Traité des avaries. Paris 1859. GroVARE (Paul). — Traité des avaries communes et- de leur règlement. Paris 1882.

Haghe et Cruysmans. — Commentaire de la police d*assurance

maritime d'Anvers. Anvers 1853.

Laurent. — Principes de droit civil. Bruxelles 1869-1878. Laurin. — (Voir Gresp et Laurin.) LoGRE. — Législation civile, commerciale et criminelle. Bruxelles

Lyon-Caen et Renault. — Précis de droit commercial. 1884-1885. Maude and Pollocx. — A compendium ofthe law on the merchant

shipping. Fourth édition. London 1881.

MoLENGRAFF (W. L. P. A.). — Internationale avary-^rosse regding.

Leiden 1880.

MoREL (Louiç). — Des avaries, du jet et de la contribution. Paris

Namur (P.). — Le Code de commerce belge révisé. Bruxelles 1876, Pardessus. — Cours de droit commercial. Paris 1856. RuBEN DE Couder. — Dictionnaire de droit commercial. 3™« éd.

Paris 1877-1881.

Saingtelette. — De la responsabilité et de la garantie. Bruxelles

Sebire et Carteret. — Encyclopédie du droit. Sèze (R. de). — De la responsabilité des propriétaires de navires.

Paris 1883.

SouRDAT. — Traité génial de la responsabilité. 4"« éd. Paris 1887. Valin. — Commentaire sur Vordonnance de la marine. Valroger (Lucien de). — Droit maritime. Paris 1883-1886. Weil (Denis). — Des assurances maritimes et des avaries. Paris

Le mot navire^ à proprement parler, exprime l'idée d'un bâtiment destiné à la navigation maritime; les bâtiments qui naviguent sur les eaux intérieures ou qui servent à la pêche sont désignés sous le nom de bateaux ; les embarcations accessoires sont, suivant leur destination, qualifiées chaloupes, canots, barques ou allées.

Le navire se compose d'une coqtie et d'accessoires appelés agrès et apparaux ; ce sont, d'abord, les accessoires matériellement attachés au navire : soit d'une façon permanente, couune le sont les mâts, le gouvernail, la machine, soit d'une façon temporahre, comme le sont les vergues, les voiles ; il faut aussi ranger parmi les agrès et apparaux les objets affectés au service du navire sans y être matériellement attachés, tels que les chaloupes et canots, les ancres, chaînes et câbles^ les pièces de rechange. La distinction entre les agrès et les apparaux n'est pas bien nette, aussi réuniton toujours ces deux mots ; cependant le terme agrès se rapporte surtout à la mâtinre et à ses dépendances : vergues, voiles, pouhes, cordages ; le mot apparaux aux appareils servant à r^ler les mouvements du navire : cabestans, câbles, chaînes, ancres, ainsi qu'aux feux, chaloupes et canots. Le navire, ses agrès et apparaux forment un tout.

Armer et équiper un navire sont aussi deux mots qu'on ne sépare guère; réunis, ils expriment l'idée de préparer le navire à une expédition ; opposés l'un à l'autre, on peut dire qu'armer un navire c'est le munir de tout le matériel indispensable pour naviguer ; équiper un navire c'est le pourvoir d'un équipage et de provisions de bord. Le mot armement comprend, dans le langage usuel, l'armoment proprement dit et l'équipement ; désarmer un navire, c'est le <ygamir du matériel indispensable pour naviguer et licencier son équipage.

L'armement et le désarmement du navire sont Tœuvre de l'armateur ; en droit, il ne faut pas confondre Tarmateur et le propriétaire du navire, bien que, en fait, ces deux qualités se confondent le plus souvent. Le propriétaire peut louer le navbre désarmé

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