Acte de propriété

Papier de bord 132, 139.

Acquit de payement ou à caution des douanes.

Papier de bord 132.

Affrètement»

Absence de réclamateurs 846.

Arrêt 360 et s., 364 et s.

Cabine du capitaine 3(B. .

Chargement clandestin 370.

Congrès d'Anvers et de Bruxellefl 296.

Contrestaries 301.

Définition 295.

Endossement 298.

Faculté de décharger 364.

Force majeure 360.

Garanties respectives dtt fréteur et de

raffréteur 309.

Interdiction de commerce 375, 377« Loi territoriale 299.

Locaux réservés 303.

Nature du contrat 31^. Navire entier 302, 314 et S.

Ordre public 338, 363.

Pluralité dé réclamateurs 3i5.

Preuve 296.

Refhs du destinataire 339 et ^ Sous-affrètement 297.

Staries et surestaries 301.

Tiers de bonne foi 316.

Usage des lieux 3&9, 900.

Vente dtt navire 12.

Y. ChargemefU à cueillette ; Fret ; Obligations de V affréteur; Obligations du fréteur; Privilèfes sur le frdf sur Uchargementf sur le navire; Vente du chargement.

Affréteur armateur.

Abandon du navire et du fret 77.

Congédiement du ci^itaine 85.

Définition 93.

Responsabilité dtt propriétaire 67.