D£S MATIÈRES
Contribution aux avaries communes,
Règlement d'avaries 483.
Responsabilité des propriétaires 82.
Congrès de Bruxelles.
Abandon du navire et du fret 82, 83.
Actes translatifs de propriété
Actes constitutifs ou translatiis de droits
réels 6, 7, 132.
Affrètement 298.
Avaries communes 416, 418, 428, 430, 431,433,436,468,469.
Clauses d'irresponsabilité 394.
Conflits de lois 5.
Contribution aux avaries communes
Extinction des privilèires 54.
Fret 406.
Lettres de mer 133.
Navires de mer 1.
Pouvoirs du capitaine 5, 164.
Registres publics 7.
Règlement d'avaries 483.
Responsabilité des propriétaires 82, 83.
Vente du navire 8.
Connaissement.
Absence de — 212, 457.
Avaries communes 467.
Clauses exceptionnelles 69, 206.
Clauses d'irresponsabilité 205.
Conflit entre divers porteurs 217.
Connaissement irrégulier 212.
Date 203.
Définition 120, 216.
Délivrance anticipée de la marchandise
Divergence entre la charte-partie et le
Diversité entre — 213.
Endossement en blanc 215.
Enonciations essentielles 204.
Enonciations normales 202.
Foidueau — 211.
Nature du •— 216.
Naufrage 219.
Nombre des exemplaires 208. ' Obligation du capitaine 120.
Obligations du destinataire 220, 352.
Papiers de bord 132.
Relâche forcée 219.
Remise des acquits 220.
Signature 209.
Transmission 207.
Contribution aux avaries communes.
Action en — 439.
Agrès et apparaux déposés sur le pont
Agrès et apparaux non inventoriés 458.
Avaries antérieures ou postérieures au sacrifice 464, 455.
Avaries particulières 440.
Choses privilégiées 444.
Congrès de Bruxelles 463, 464, 465.
Détermination de la qualité des marchandises 452.
Droit de rétention 472.
Eléments de la masse 438.
Fret 397, 441.
Insolvabilité du destinataire 473.
Marchandises chaires sur le pont 459.
Marchandises endommagées ^.
Marchandises sacrifiées 451, 464.
Marchandises sans connaissement 457
Marchandises sauvées 448 et s.
Munitions 444, 445.
Passagers 447,
Privilèges 470, 471.
Sacrifices de la cargaison entière 465.
Salaires de Téquipage 446.
Sous-frets 442.
y. BèglemetU cP avaries; Règles d* York et éP Anvers,
Équipage.
Abandon du navire et du fret 291.
Absence de nouvelles 261.
Action contre les chargeurs 258 et s.,
Avances 245.
Avaries communes 246.
Arrêt 232.
Blessures 253 et s., 258, 260.
Causes de nature à modifier rengagement de r — 227.
Combat 258. ^9, 265.
Conduite de retour 230.
Congé 261, 273, 290.
Décès 263.
Devoirs et droits de T— 226.
Durée de rengagement de V — 225.
Dispositions communes aux officiers et autres gens de F— 287, 288.
Dispositions d'ordre public 289.
Engagement au profit ou au fret 238 et s., 247, 266, 274.
Engagement au mois 237, 241 et s., 248.
Engagement au voyage 241.
TABLE AHALTTIQUE
Engagements multiples 224.
Faute 266, 269.
Formation de 1— 121.
Frais de sépulture 268.
Indemnités allouées au naTÎre 233.
Innavigabilité 241.
Interdiction de commerce 232.
Maladie 253 et s., 260.
Marchandises chargées pour le compte
de r— 292 et s.
Modes d'engagement 222.
Naufrage »1, 251.
Portée et port permis 292.
Preuve de l'engagement 223.
Prisonnier 269 et s.
Prolongation du voyage 234, 235.
Raccourcissement du voyage 234, 236,
Rapatriement 246, 289, 291. Rupture du vpyage 228. 229, 231, 239.
Sauvetage ifôl» 2o2.
V. Pi-iviUges sur le navire^ sur le fret et sur le chargement.
Extinction des privilèges sur le navire.
Conflits de lois 56.
Congés de Bruxelles 54.
Délaissement 53.
Licitation 106.
Modes généraux d'extinction des obh-
gations 55.
Opposition 63^ 54.
Vente 50 et s.
Fret.
Abandon de la marchandise 384 et s.
Arrêt au départ par suite de force majeure 361, 364 et s.
Arrêt en cours de voyage 362, 364.
Blocus du port de destination 382.
Chargement à cueillette 367 et s. V. ee moi»
Congrès de BruxeUes 405.
Contribution aux avaries communé8441.
Convention 363.
Dépôt de la marchandise 348.
Déchargement 364, 372 et s.
Encaissement du — 332.
Epoque du payement du — 331.
Fret au nombre, au poids, à la mesufe
^ fixé par période de tempd 304, 306.
— payal)leaterme349.
Futidlles 335.
Innavigabilité au moment 4u aépfloiSOS.
Interdiction de commerce ailténeiirean
départ 375 et s.
Interdiction de commerce en cours de
voyage 3*18 et s.
Irr^uctibiUté du — 333.
Lieu du payement 332.
Marchandises arrivant à destination
après naufrage ou déclaration dlnna-
vigabilité 402.
Marchandises mises en ga^fc 387.
Marchandises perdues 398, 399.
Marchandises sacrifiées 396 et s.
Marchandises vendues 383 et s.
Modes de déterminer le — 307.
Ordre public 338, 363.
Payement du — 330.
Radoub 390 et s.
Relâche 390 et s.
Retard causé par Taffréteur 355.
Retour au port de départ 377.
Retrait des marchandises 372.
Usage 306.
Voyage aller et retour 356,
V. Abandon du fUiHfe etéu — ; JVt «- Uge sur le chargement ; PHintège iur le fret; Surestariis.
Gestion d'affaires.
Avaries communes 412, 414.
Capitaine 108, 439.
Contribution 467.
Innavigabilité.
Affrètement 892.
Constatation de V — 171.
Définition 392.
Loyers de l'équipage z41 et s.
Passagers 512.
Pouvoirs du capitaine .1 70.
Responsabilité du capitaine 3(^
Responsabilité du fréteur 393.
Transbordement des marchandiBes 39i
et s.
Vente du chargement 386; Vente du navire 170.
Visite du navire. V. ee mot.
Jet.
Avarie commune 429.
Avaries conmiunes posténeults au — 468,469.
