PAGES

Ouvrages cités , . . 1

Introduction 3

Goaunentatre.

TITRE L Des navires et autres bâtiments de mer (art. 1 à 6) 17 TITRE n. Des propriétaires de navires et des équipages.

Chàp. l^'. Des propriétaires de navires (art. 7 à 11). . 81

Ghâp. 2. Des équipages.

Sert. I. Du capitaine.

§ 1«. Des droits et devoirs du capitaine (art. 12 à 39) 130 § 2. Du connaissement (art. 40 à 46). . . 233

SecL n. Des matelots et gens de l'équipage (art. 47 à 65) 260

Disposition commune aux deux sections précédentes

(art. 66) 317

TITRE m. De la charte-partie ou du contrat de louage

maritime.

Chap. 1«^. De la nature et de la forme du contrat (art. 67

Chap. 2. Des effets du contrat.

Sect. I. Des obligations du fréteur (art. 72 à 74) . . 347

Sect. IL Des obligations de l'affréteur.

§ 1«^ Règles générales (art. 75 à 81). . . . 355 § 2. Du retard dans l'arrivée à destination (art. 82

§ 3. Du cas où le chargement n'arrive pas à destination (art. 87 à 98) 392

Chap. 3. Des avaries et de leur règlement (art. 99 à 119) 431

TITRE IV. Du transport des passagers par mer (art. 120

Errata et addenda 553

Table analytique des matières 557

Brnx«Ues. — Imprimerie Polleanis, Ceuterick & De Smet, rae des UrsuUnes ^5.

y^UU.-