V. ce mot
Assurance du prix de passage 718, 719,
816 et s. — V. ce mot.
Assurance in quovis 822.
Assurance limitée par le temps et le
lieu 782.
Assurances mixtes 710.
Assurance sur bonne arrivée 830.
Assurances sur bonnes ou mauvaises
nouvelles 824 et s. — V. ce mot.
Assurance sur facultés divisée entre
plusieurs navires 820, 821.
Assuré de bonne foi 721.
Assuré de mauvaise foi 722.
Armateur 96, 98, 615.
Avaries communes 763, 815.
Baraterie 785 et s. — V. ce mot.
Bénéfice du réafifrètement 723.
Caractères distinctifs des — 708.
Certificat de visite 795.
Changement de nationalité, decapitaist
ou de propriétaire 782.
Changement de route, de voyage, oaie
navure 762, 778 et s.
Clause franc d'avarie 829.
Commissions 723.
Congrès d'Anvers 656, 681, 711, TA, Til Courtages 723.
Cumul d'assurances 639.
Déclaration d'aliment 823.
Délaissement 831 et s. — V. c€ mot.
Dépenses de réexpédition 819. ^ Dérogations conventionnelles 710, i.a
Diligences incombant à l'assuré 656,9[iû Dispositions générales applicables iuii
Durée des risques 732 et s. — V. a wt Echouement 7(K).
Effets spéciaux du contrat d' — M.
Evaluation des objets assurés— Y.ffwf Explosion 765.
Faute de l'assuré 773. 775. 776.
Fautes des préposés de l'assuré 77i Fortune de mer 757.
Frais ordinaires de navigation 756.
Frais de relâche forcée ol7.
Frais de sauvetage 656.
Franchises 406, 814, 8^, 8^8. Hypothèque 549, 551.
Incendie 764.
Influence du vice propre du navire ^
l'assurance des racultés, 796.
Jet 763.
Loyers des marins 722.
Marchandises chargées pourcomple ^
capitaine, de l'équipage on des pai>.
gers 745 et s.
Marchandises sujettes à détéhorab.:
791 et s.
Mise dehors 712.
Naufrage 759.
Navire 712.
Objets du contrat 711 et s.
Obligations de Tassureur et de ^as^cft
748 et s.
Pillage 766.
Police d'assurance — V. ce mot.
Prescription 703, 975.
Privilège de l'assureur 27, 31, 35, 4^^' Profit espéré 709, 717 et s.
Profit maritime 730, 7tî4.
Prolongation du voyage 778,781.
Raccourcissement du voyage 77S.
Rapport de mer 197.
Recours des tiers 755^ 761.
Réduction 727.
Responsabilité de l'assureor 754^
DES liATJEHES.
Réticence — V. ce mol.
Risques antérieurs au changement ou
à la prolongation du voyage 781.
Risques assumés 753 et s.
Risques de guerre 743 et s. — V. ce
mot.
Rupture de voyage 794.
Sommes emoloyées aux besoins du
navire et à Vexpédition des marchandises, 716.
Sommes empruntées à la grosse 715.
Sommes prêtées à la grosse 714, 724,
Sous-frets 718.
Tempête 758.
Valeur servant de base à la fixation de
rindemnité 665.
Vice propre du navire 776, 795, 796.
Victuailles perdues ou endommagées
Visite du navire 795.
Assurances multiples.
Annulation du contrat 635.
Assurance de la solvabilité du premier
assureur 644.
Assurances placées au même rang 639,
Assurances de même date 647, 648.
Augmentation de valeur de la chose
assurée 641.
Congrès d'Anvers 642.
Cumul d'assurances 642. Décharge du premier assureur 645.
Délaissement 875.
Notification 645.
Police d'abonnement 640.
Répartition des dommages 647.
Responsabilité des assureurs 638, 639.
Solidarité 646.
Assurances pour compte d'aulrui.
Assurance pour compte de qui il appartiendra 617.
Congrès d'Anvers 617.
Cumul d'assurances 642.
Droits et obligations résultant de 1' —
Gestion d'affaires 615.
Présomption 618.
Réticence 631, 826.
Assurance sur bonnes ou mauvaises nouvelles.
Avaries 827.
Légalité de r— 689,824.
Pénalité 826.
Preuve de la connaissance de la perte
Avaries.
Action d'avaries 847 et s. — V. ce mot
Avaries particulières 440.
Assurance sur bonnes ou mauvaises
nouvelles 827.
Classification des — 410.
Convention 408, 409.
Définition 406.
Hypothèque 550.
Voyage 407.
V. Avaries communes; Contribution aux avaries; Règlement d'avaries.
Avaries communes.
Abordage 433, 438.
Action réelle 439.
Allèges 428, 437.
Assurance 763, 815.
Cause du péril 416.
Combat 258, 431.
Congrès d'Anvers et de Bruxelles 416,
Conséquences des mesures de salut
commun 418.
Définition 413 et s.
Délibération motivée 415.
Echouement 433, 434.
Escale 72, 407.
Forcement de voile ou de vapeur 430.
Frais et indemnités de sauvetage ou
d'assistance 435.
Gestion d'affaires 337, 412.
Incendie 436.
Jet 429, 457. - V. ce mot. Loyers et nourriture de l'équipage 362,
Nature 411.
Navigation intérieure 412.
Prise 432.
Ruasi contrat 411.
elâche417,4]9,ets.910.
Transports fluviaux 258, 412.
V. Avaries; Contribution aux avaries communes; Jet; Règlement d^ avaries ; Règles d'York et d^ Anvers; Relâche,
TABLE ANALYTIQUE
Baraterie du patron.
Action de l'assureur contre Fauteur de la - 790.
Action du chargeur contre Tassureur sur corps 789.
Action directe de l'assuré contre l'assureur de la — 788.
CSapitaine choisi par l'assuré 786.
Contrat à la grosse 598.
Dérogations conventionnelles, 787.
Faits constituant la — 787.
Faute des passagers 787.
Faute personnelle de l'assuré 786, 787.
Pilote 787.
Responsabilité de l'assureur 785.
Capitaine de navire.
Assurance de marchandises chargées
pour compte du — 745.
Baraterie 786 et s. — V. ce mot.
Changement de — 227. 782.
Clauses d'irresponsabilité 59, 112.
Commerçant 113.
Définition 107.
Dispositions communes au — et à
l'équipage 287, 288.
Domicile 113,202.
Droit d'ester en justice 62, 94, 951 et s. Mandat 107, 108, 288.
Privilège sur le navire 22.
V. Congédiement du — ; Connaissement; Obligations du — ; Pouvoirs du — ; Èesponsahilité du — ; Responsabilité des propriétaires ; Tillac.
Chargement à cueillette.
Cession du fret 298.
Date de départ 369.
Définition 307.
Obligation de l'affréteur 368.
Retrait des marchandises 307.
Conflits de lois.
Abandon du navire et du fret 82.
Assistance 1000.
Assurances en général 681, 682.
Contrat à la grosse 605.
Extinction des privilèges 56.
Fins de non recevoir 987.
Hypothèque 56,563.
Loi du pavillon 5, 164.
Nantissement 56.
Navires de mer 5.
Passagers 515.
Pouvoirs du capitaine 164.
Prescription 987.
Privilèges 14, 56.
Règlement d'avaries 483.
Sauvetaj^e 1000.
Vente 56.
