V. Congrès cf Anvers; Congrh ii Bruxelles
Congédiement du capitaine.
Actes d'où résulte le — 87.
Affréteur, affréteur-armateur 8&.
Armateur gérant 85, 91.
Assurances 712, 782.
Capitaine copropriétaire'90ets.
Convention écrite 88.
Droits du capitaine 86.
Droit du propriétaire 84, 121, 131 Indemnité 86, 88, 89.
Saisie du navire 991.
Congrès d'Anvers.
Abandon du navire et du fret 81
Abordage 950, 955.
Actes constitutifs ou translatifs à
droits réels 6 Affrètement 290, 346.
Aliénation de la chose assurée, 6%.^ Annulation du contrat d^assnrance 7^1 Assistance et sauvetage 955, 995, 998 et s Assurances maritimes 617, fô6, 71t.
Assurances multiples 642.
Avaries communes 416, 469.
Conflits de lois 5.
Contrebande 713.
Contribution aux avaries commuz»f
Evaluation des objets assurés 806.
Fins de non recevoir d56, 967.
Jet 464.
Paiement du fret 346.
Prescription 987.
Prêt à la grosse 573, 602.
Règlement d'avaries 483.
Responsabilité des propriétaires Si Risques de guerre 768.
DES MATIÈRES
Congrès de Bruxelles.
Abandon du navire et du fret 83, 83.
Abordage 917, 956.
Actes constitutifs ou translatifs de
droits réels 6, 7, 132.
Affrètement 298.
Assistance et sauvetage 995, 998 et s.
Avaries communes 416, 418, 428, 430,
Clauses dMrresponsabilité 394.
Conflits de lois 5.
Contribution aux avaries communes
Extinction des privilèges 54.
Fins de non recevoir 956, 987.
Fret 405.
Hypothèque 529, 534, 552.
Innavigabilité 394.
Lettres de mer 133.
Navires de mer 1.
Pouvoirs du capitaine 5, 164.
Prescription 987.
Privilège du fréteur 351.
Registres publics 7.
Règlement d'avaries 483.
Responsabilité des propriétaires 82, 83.
Vente du navire 6. 8, 54.
Connaissement.
Absence de — 212, 457.
Avaries communes 457.
Clauses exceptionnelles 69, 206.
Clauses d'irresponsabilité 69, 205.
Conflits entre divers porteurs 217.
Connaissement irrégulier 212.
Date 203.
Définition 120, 216.
Délivrance anticipée de la marchandise
Divergence entre la charte partie et le
Diversité entre — 213.
Indivisibilité 310, 344.
Endossement en blanc 215.
Enonciations essentielles 204.
Enonciations normales 202.
Foidueau — 211.
Nature du — 216.
Naufrage 219.
Nombre des exemplaires 208.
Obligation du capitaine 120.
Obligation du destinataire 220, 352.
Papiers de bord 132.
Privilège du fréteur 310.
Relâche forcée 219.
Remise des acquits 220 Signature 209.
Transmission 207.
Contrat à la grosse.
Abandon du navire et du f5ret 587, 592.
Action in rem scripta 592.
Agrès et apparaux 571.
Assurance 597, 714, 715, 720, 724, 729,
Autorisation 160, 161, 568,574.
Avaries 602 et s.
Baraterie 598.
Cession 586 et s.
Chargement 572.
Concours entre préteurs et assureurs
ConfliUdelois605.
Congrès d'Anvers 573, 602.
Débris 601.
Définition 565.
Délaissement 843, 878.
Dérogations au droit commun 599.
Durée du privilège 580.
Eléments constitutifs 566.
Endossement 584 et s.
Faute personnelle 598.
Forme 569.
Fret 573.
Garantie 570 et s.
Indemnités 600.
Indivisibilité du privilège 576.
Intérêts 579, 581.
Lieu des risques 596.
