V. Jet ; Règlement d'avaries ; Règles (f York et d* Anvers
Délaissement.
Abandon du navire et du fret 78,837,890.
Acceptation du — 858, 885.
Action en - 831, 859.
Arrêt 836, 899.
Assurances multiples 875.
Avis du dommage 864, 865, 908.
Capitaine 867. 909.
Cas de — 832 et s,
Commission 841.
Contrat à la grosse 843, 878.
Date d'exigibilité de l'indemnité 878.
Déclaration des assurances 875 et s.
Délai accordé pour délaisser 860 et s.,
899 et s.
Délai de dénonciation du — 862.
Délaissement antérieur au voyage 836,
Délaissement conditionnel 855.
Délaissement du chargement 907 et n Délaissement du fret — V. « met Délaissement partiel 856.
Délaissement pour défaut de DODTelies
868 et s. — V. ce mot.
Echouement avec bris 834.
Effets du - 831, 885, 887 et s.
Extinction des privilèges sur le nam
Fin de non recevoir 863, 958.
Fret 840.
Influence Je TinnavigabOité du nam
sur l'assurance du chargement 967 Influence du du navire sur celui h
chargement et réciproquement &!* Influence du — du navire sur celai de
fret 846.
Innavigabilité 835, 904 et s.
Justifications à fournir 880 et s.
Loyers 842.
Marchandises 838, 892 et s Naufrage 833.
Navire 839.
Objet du — 857.
Paiement provisoire 883. 884.
Perte des trois quarts 837 et s.
Prescription 859.
Présomption de perte 869, 870.
Prise 832, 899 et s.
Profit espéré 838. 892 et s.
Profit maritime 843.
Réassurance 862 Recouvrement ultérieur des objets e<-
laissés 886.
Réduction des délais 861.
Renonciation 863.
Résolution faute de paiement 891.
Signification de l'avis du dommage S»^^
sMJo*
Signification des actes justificatif^ Signification du — 866, 867.
Sommes employées aux besoins ui
navire 844.
Sommes prêtées à la grosse 813.
Subrogation 889.
Transcription 7, 889.
Transfert de propriété 885, 887.
Délaissement du fret
Cas de - 840.
Chartres du fret 895.
Compte à faire entre l'assureur et Tr
sure 896.
Frets à délaisser 894.
DES MATIÈRES
Fret assuré par l'affréteur 840.
Influence du délaissement du navire
sur le — 846.
Restitution partielle de la prime 89S.
Sommes à déduire du fret brut 897.
Délaissement pour défaut de nouvelles.
Assurance à temps 873.
Délai du -871.
Irrévocabilité du droit au — 87:2.
Point de départ du délai 870.
Pré:jomption de perte 868, 869.
Voyage au cabotage et voyage au long cours 874.
Durée des risques (assurances maritimes).
Agrès et apparaux 734.
Armement 734.
Assurances à temps 741.
Assurances conclues après le départ 737.
Assurances sur corps 733.
Bénétice d'affrètement 736.
Courtages et commissions 736.
Evénements antérieurs au commencement des risques 738.
Fret 734.
Loyers des gens de mer 736.
Marchandises chargées 735.
Présomption légale 732, 736.
Prêt à la grosse 736.
Prix de passage 734.
Quarantaine 733.
néparations du navire 739.
Risques d'allège 735,8:21.
Séjour au port d'escale ou de destination 740.
Sommes employées aux besoins du navire et des marchandises 736.
VictuaiUes 734.
Équipage.
Abandon du navire et du fret 291.
Absence de nouvelles 261.
Action contre les chargeurs 258 et s.
Arrêt 232.
Assurance des loyers 722,736, 842.
Avances 245.
Avaries communes 246, 426.
baraterie. V. ce mot.
Blessures 253 et s., 258, 260.
Droit iuiutihi. — T. IL
Causes de nature à modifier rengagement de r — 227.
Combat ^8, 2.59, 265.
Congé 121, 123, 261,273, 290.
Décès 263.
Devoirs et droits de V — 226.
Durée de rengagement de 1' — 225.
Dispositions communes aux offtciers et autres gens de V — 287, 288.
Dispositions d*ordre public 289.
Engagement au profit ou au fret 238 et s., 217, 250, 266, 274.
Engagement au mois 237, 241 et s., 248.
Engagement au voyage 241.
Engagements mulUples 224.
Faute 266, 269.
Formation deT — 121 et s.
Frais de sépulture 268.
Gens de service 22, 278.
Indemnités allouées au navire 233.
Innavigabilité 241.
Interdiction de commerce 232.
Maladie 253 et s., 260.
Marchandises chargées pour le compte de r — 292 et s. 303, 746.
Modes d'engagement 222.
Naufrage 241, 251.
Papiers de bord 132.
Passagers 487.
Portée et port permis 29>?.
Prescription 981.
Preuve de rengagement 223.
Prise 241 et s.
Prisonnier 269 et s.
PrivUège sur le fret 278, 284.
Privilège sur le navire 22, 277.
Prolongation du voyage ^4, 235.
Raccourcissement du voyage 234, 236,
Rapatriement 230, 246, 258,272,276,289,
Rôle d'armement 22, 42.
Rupture du voyage 228, 229, 231, 239.
SauveUge 251, 252.
V. FrivUèges sur le navire, sur le fret et sur le chargement. Rôle tf — .
Evaluation des objets assurés, (assurances maritimes).
Absence d*évaluation 730.
Assurances sur corps 728.
Chargement 804.
Congrès d'Anvers 806.
Dispositions générales 728.
Doius malus, dolus in re ipsa 727.
TABLE ANALYTIQUE
Evaluation en monnaie étrangère 729.
Evaluation exagérée 727, 807.
Expertise 667, 668. 810.
Fraude dans 1' — 725 et s., 807 et s.
Fret 805.
Marchandises acquises par troc -731.
Navire 80-2, 803.
Objets assurés sans indication de valeur
Police ouverte, police évaluée 725, 806.
Preuve de Texagération dans V — 808.
Profit espéré 811, 812.
Réduction de l'évaluation conventionnelle 810.
Vérification de la valeur déclarée727,728.
Extinction des privilèges sur le navire.
Conflits de lois 56.
Con^^rès de Bruxelles 54.
Délaissement 53.
Licitation 106.
Modes généraux d'extinction des obligations 55.
Opposition 53, 54.
Prêt à la grosse 580.
Saisie des navires. V. ce mot.
Vente judiciaire 50.
Vente volontaire 49, 51 et s.
Feux exigés la nuit (Règlement international pour prévenir les abordages).
Bateaux non pontés 932.
Bateaux pilotes 931.
Navires au mouillage 930.
Navires à voile en marche 928.
Navires qui ne peuvent fixer à leur poste les feux de côté 929.
Navires qui ne sont pas libres de leurs mouvements 927.
Navires qui relèvent des câbles télégraphiques 927.
Navire rattrapé par un autre 933.
Remorqueur en marche 926.
Temps de brume 935.
Vapeur en marche 925.
Fins de non recevoir.
Actions à fin de contribution 973.
Actions contre l'affréteur 957, 960.
Actions contre le capitaine et les assureurs 957 et s.
Action en délaissement %8. 863.
Action pour abordage 957, 963, 964 et*.
Avaries 958, 961.
Conflits de lois 987.
Congrès de Bruxelles et d'AnTers H^Vs
Délai pour l'intentement de la demaotk
Délai pour la significaUon de la proies-
Ution 966.
Demande en justice 965, 969.
Dommages arrivés aux marchandises
Fins de non recevoir en général 971.
Protestation 965.
Raison d'être des — 956.
Réception du fret 960.
Réception de la marchandise 957.
Renonciation aux — 970.
Signification de la protestation 966 ri : Transports mixtes 972.
Fret.
Abandon de la marchandise 334 et s.
Arrêt au départ par suite de fon^
majeure 361, 364 et s. Arrêt en cours de voyage 36i, 364.
Assurance du — 718, 7oO, 813 et s.
Assurance des sous frets 718.
Blocus du port de destination 381 Chargement à cueillette 367 et s. - *
ce mot.
Chargement clandestin 371.
Compensation 332, 336.
Congrès d'Anvers 346.
Congrès de Bruxelles 405.
Contestations 346.
Contribution aux avaries commonesiu
Convention 306, 363.
Déchargement 364, 37â et s.
Délaissement du — V. ce mot Dépôt de la marchandise 348.
Encaissement du — 33â.
Engagement de Téquipage an — ^
Epoque du paiement du — 331.
Fret assuré par l'affréteur 7aOL Fret au nombre, an poids, à la mesip
Fret fixé par période de temps 30i.^i' Fret payable a terme 349. ' FutaUles 335.
Hypothèque 5â7.
Innavigabilité au moment dn defu'*
DES MATIÈRES
Interdiction de commerce antérieure au
départ 375 et s. Interdiction de commerce en cours de
voyage 378 et s.
Intérêts 347.
Irréductibilité du — 333, 404.
Lieu de paiement 332.
Marchandise arrivant à destination
après naufrage ou déclaration d'inna-
vigabilité 402.
Marchandises mises en gage 387.
Marchandises perdues 398, 399.
Marchandises sacrifiées 396 et s.
Marchandises vendues 383 et s.
Modes de déterminer le — 307.
Moyens d'assurer le payement du — 346.
Ordre public 338, 363.
Paiement du — 330. et s.
Prescription 979.
Rachat ou sauvetage du navire 404.
Radoub 890 et s.
Relâche 390 et s.
Restitution du — payé d'avance 401 Relard causé par lanréleur 355.
Rétention 346.
Retour au port de départ 377.
Retrait des marchandises 372.
•Rupture du contrat 328 et s.
Usage 306.
Vente du navire 11.
Voyage d'aller et retour 356, 400.
V. A handon du n avire et du — ; Délaissement du — ; Privilège sur le chargement ; Privilège sur le fret ; Surestaries. — Vente du chargement.
Gestion d'affaires.
Assistance et sauvetage 995. Assurance pour compte d'autrui 615,
Avaries communes 337, 412, 414, 487.
Capitaine 108, 371, 373, 380, 391, 398,
Contribution 439, 487.
Marchandises sacrifiées 398.
Mesures d'utilité commune 414,421, 428.
Vente du chargement 341.
Hypothèques.
Abandon du navire et de fret 71.
Agrès et apparaux 525, 526.
Aliénation du navire 8.
Bateaux d'intérieur 517.
Cession de Y — 541, 542.
Changement de nationalité du navire
Concours entre créanciers privilégiés et
hypothécaires 33.
Conflits de lois 56, 563.
Congrès de Bruxelles 529, 534 et s. 552. Conservateur des — 532, 546, 547.
Débris du navire 548.
Délivrance des copies et certificats 546. Distribution du prix 561, 562.
Droit de préférence 2, 14, 537.
Droit de suite 2, 3. 587.
Effets der- 537.
Formalités pour la publicité 531 et s.
Forme des actes constitutifs de r—520.
Fret 527.
Hypothèques éventuelles et provisoires
Hypothèques lé|^ales, conventionnelles
et testamentaires 518. Hypothèques télégraphiques, 552.
Inaemnités d'assurance 549, 551.
Indemnités d'avaries 550.
Indivision 523. 524.
Inscription 536, 538, 539.
Intérêts garantis par V — • 540.
Introduction de r — 3.
Licitation 106.
Navire en construction 1, 528, 529.
Navires susceptibles d' — 3, 517.
Ouverture de crédit 519.
Partindivisel00,524, Pouvoir de consentir V — 522.
Preuve du contrat 521.
Publicité .530 et s.
Purçe 8, 53, 653 et s.
Radiation 543 et s.
Rang des créanciers hypothécaires 33,
Renouvellement de Finscription 539.
Saisie 50, 104. — V. ce mot.
Surenchère 53, 566, 559, 560.
Travaux préparatoires 516.
Vente volontaire 53.
Innavigabilité.
Affrètement 386, 392 et s.
Avaries communes 464.
Congrès de Bruxelles 394.
Contrat à la grosse 590.
Constatation de 1' — 171, 172.
Définition 392.
Délaissement 835, 904 et s.
Hypothèque 548.
Indemnité d^abordaf^e 918.
Innavigabilité anténeure au départ 393.
Loyers de Féquipage 241 et s.
TABLE ÂNALTTIQUB
Passagers 512.
Pouvoirs du capitaine 170.
Responsabilité du capitaine 395.
Responsabilité du fréteur 393.
Transbordement des marchandises 392
et s.
Vente du chargement 386.
Vente du navire 170.
Visite du navire. — V. ce mot.
Jet.
Assurance 763.
Avarie commune 429.
Avaries communes postérieures au — 468,469.
Congrès d* Anvers et de Bruxelles 464.
Conséquences du — 437.
Contribution aux avaries 468.
Ordre 477.
Perte ultérieure du navire 466, 467.
Perte ultérieure d'une partie des marchandises sauvées 467.
Privilège du prêteur à la grosse 6(X).
Procès- verbal 476, 478, 479.
Propriété des objets jetés 475.
Recouvrement des objets jetés 475.
Résultat utile 464.
Sacrifice de la cargaison entière 465.
Lettres de mer.
Conférés de Bruxelles 133.
Papiers de bord 131
Licitâtion du navire.
Droit de la provoquer 104.
Effets 106.
Formalités 105.
Hypothèque 106.
