‹ Le droit maritime belgeChapitre 44 sur 54 · Livre de bord · texte numérisé non relu

Livre de bord

Naufrage .591.

Navire 571.

Nécessités de nature à permettre le ^

Paiement 581, 582.

Perte des objets affectés au — 589 et s. Pluralité d'exemplaires 585.

Pouvoirs du capitaine 151, 155 et s. 163. Prescription 976.

Prêt sur chargement 157.

Privilèges 15, 23. 575 et s.

Protêt 581.

Rang des divers prêteurs 578.

Refus d'un copropriétaire de contribuer

aux frais d'expédition 158.

Répartition entre les débiteurs 577.

Responsabilité personnelle 592.

Temps des risques 595.

Titre à ordre 583 et s.

Travaux préparatoires 564.

Vice propre 598.

TABLE ANALYTIQUE

Contribution aux avaries communes.

Action en — 259, 439, 487.

Agrès et apparaux déposés sur le pont

Afprès et apparaux non inventoriés 458.

Avaries antérieures ou postérieures au sacrifice 454, 455.

Avaries particulières 440.

Choses privilégiées 444.

Congrès de Bruxelles 463, 464, 465.

Détermination de la qualité des marchandises 452.

Droit de rétention 472.

Eléments de la masse 438.

évaluation du navire 461.

Evaluation des agrès 462.

Fin de non recevoir 957 et s. 973.

Fret 397, 438, 441.

Insolvabilité du destinataire 473.

Marchandises chargées sur le pont 459.

Marchandises endommagées 453.

Marchandises sacrifiées 451, 454, 468^

Marchandises sans connaissement 457.

Marchandises saisies 448 et s.

Munitions 444, 445.

Passagers 447.

Prêteur à la grosse 602 et s.

Privilèges 470, 471.

Sacrifice de la cargaison entière 465.

Salaires de l'équipage 446.

Sous-frets 442.

Valeur des marchandises 448 et s.

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