V. Relâche; Vente du chargement; Vente du navire
Prescription.
Affrètement 978. 979, 960.
Assurances maritimes 703 et s. 975.
Conflits de lois 987.
Congrès d'Anvers et de Bruxelles âS7.
Contrat à la grosee 976.
Délaissement 859.
Délivrance des marchandises 979.
Fourniture des choses nécessaires à
l'équipement 983.
Fret 979.
Gages et loyers 981.
Modifications au code de 1807 975, 9S1
Nourriture fournie aux matelots 9âi Règles générales applicables toi cosr-
tes — 986.
Salaires d'ouvriers 984.
Privilèges.
Conflits de lois 14. 56. Contrat à la grosse 575 et s.
Définition 14.
Effets 2 et s.
IndivisibUité 310.
V. Extinction des — ; — enr îe ^^ gement; — sur le fret; — «w U natin-
Privilèges sur le chargement
Congrès de Bruxelles 351.
Connaissement 352.
Contribution aux avaries 470.
Créances garanties 310, 351, S2.
Durée des — %3.
Equipa^^e 286.
Extinction des — 353.
Etendue des — 309.
FailUte 353.
Fréteur 350.
Prêt à la grosse 575 et s.
Rang des — 364.
Rétention 346, 452.
Transformation de la marchandises
Privilèges sur le firet
Affrètement en travers 280.
Affréteur 311.
Contribution aux avaries comnaa^
Créances garanties 284.
DES IfATIÈRES.
Etendue des — 278, 283. Equipage 277.
Fret payé d'avance 279.
Objet des — 282.
Privilèges sur le navire 36.
Rangdes — 311, 285.
Sous fret 281.
Transport pour compte des propriétaires 280.
Voyage sur lest 280.
Privilèges sur le navire.
Abandon du navire et du fret 71.
Affréteur 28, 47, 3(19.
Assureurs 27, 31, 35, 46, 678.
Avaries communes 20, 471.
Concours entre créanciers du même rang 32.
Concours entre privilégiés et hypothécaires 33.
Concours entre privilèges de droit commun et droit maritime 37.
Conflits de lois 56.
Débris du navire 34.
Droits de navigation 17, 40.
Droit de surenchère 53.
Equipage 22, 42. 277 et s.
Frais de garde 18, 41.
Frais d'entretien 20, 4t.
Frais de justice et autres 16, 39.
Frais de remorquage 17, 40.
Frais de sauvetage et d'assistance 21, 31,47.
Fret 36.
Gaffes du gardien 18.
Indemnité d'abordage 29, 47.
Indemnité d'assurance 35.
Justification des — 38 à 48.
Loyers des magasins 19, 41.
Mode d^extinction des — 55.
Navire en construction 26.
Objet des — 34, 35, 36.
Prêt k la grosse 15, 23, 575 et s.
Privilèges généraux 15.
Prix du navire vendu 54.
Rang 15, 32, 37.
Sommes avancées au constructeur 26.
Sommes dues aux fournisseurs 25, 45.
Sommes dues pour radoub, victuailles, etc. 24, 44.
Sommes prêtées pour les besoins du navire 23, 31, 43.
Vendeur 30, 48.
Voyage (dernier) 20, 22, 31.
V. Extinction des — / Nantissement; Vente du navire; Hypothèque; Saisie des navires.
Propriétaires de navires.
Action judiciaire 62.
Administration de la communauté 100.
Affrètement 150 et s.
Avis de la minorité 102.
Capitaine copropriétaire 90, 91, 92.
Communauté 99.
Décisions de la majorité 103.
Droits de la majorité 100, 101, 523.
Fin de la communauté 104.
Formation de l'équipage 121 ets.
Hypothèque 100, 523.
Indivision 69.
Licitation 104, l(fô, 106, Majorité des intérêts 100.
Obligations de la majorité 101.
Refus de contribuer aux frais nécessaires pour l'expédition 150 et s.
Société 99.
Solidarité 66. •
V. Abandon du navire et du fret; Armateur; Congédiement du capitaine; Obligations du fréteur; Pouvoirs du capitaine ; Besponsabilite des —
Rapport de mer.
Absence de — 196.
Autorité compétente pour recevoir le
Capitaine de navires étrangers 189.
Certificats du consul 191.
Déchargement 198, 199.
Définition 186.
Force probante 195 et s. IndivisibUité 409.
Naufrage 192, 193.
Ports d^escale 188, 478.
Ports étrangers 190 et s.
Relâche 192, 193.
Responsabilité du capitaine 195 et s.
Utilité 186.
Vérification du — 194.
