‹ Le droit maritime belgeChapitre 51 sur 54 · V. ce mot · texte numérisé non relu

V. ce mot

Signaux phoniques obligatoires 934.

Règles relatives à la route à suivre et aux manœuvres à exécuter.

Ecart nécessaire pour éviter un danger immédiat 946.

Navigation dans les passes étroites 944.

Navires à voile se rapprochant 937.

Navire qui en rattrappe un autre 943.

Obligation du navire qui ne doit pas changer de route 945.

Précautions commandées par Texpérience 947.

Signaux phoniques facultatifs 942.

Vapeurs courant l'un sur lautre 938.

Vapeur en approchant un autre 941.

Vapeur et voilier risquant de se rencontrer 940.

Vapeurs se croisant 939.

Règles d'York et d'Anvers.

Cas où s'appliquent les — 408, 409.

Contribution aux avaries communes

R. X et XI 441, 448.

Echouement R. V 433.

Forcement de voiles R. VI, 433.

Incendie R 111,436.

Jet R. II et IV, 429.

Loyers de l'équipage R. VIII, 426.

Marchandises chargées sur le tillac R. I,

Marchandises sacrifiées R. XII, 455.

Relâche R. VII, VIII et IX, 420, 425, 426.

Relâche.

Assurance du prix de passage S17.

Avaries communes 419 et s. 469.

Avaries particulières 417.

Droits du porteur d'un connaissemegi

Equipage 426.

Frais de — 421 et s.

Frais d'entrée 422.

Frais de déchargement, magasioaie,

rechargement 3/2. 4^.

Frais de réparation 424.

Frais de sortie 427.

Fret 390 et s.

Navire irréparable 392.

Navire réparable 391.

Obligations respectives du fréteur et de

l'affréteur 372, 390.

Passagers 514.

Rapport de mer 192( Règles d'York et d'Anvers 420, 4Ô, 4i6.

Transbordement 428.

Remorqueur.

Abandon du navire remorqué 1S2.

Abandon du navire et du fret 7a Abordage 918 Avaries communes 421 .

Feux 926.

Frais de remorque 330, 403.

Navire de mer 1.

Présence du capitaine à bord 130.

Privilège sur le navire 17, 40.

Responsabilité du propriétaire ai navire remorqué 64.

Responsabilité du capitaine de

navire.

Abandon du navire 79, 184. V. ce met- Abus de confiance 167, 168.

Accidents survenus aux passagers 49^ Baraterie. V.ce mot.

Chargement sur le tillac. V. TiUae, Clauses d'irresponsabilité 112.

Congédiement des marins 274. 270. , Contrats conclus par le capitaine K^-

Désertion 176, 177.

Dommage méidiat ou indirect 109.

Emprunt fait sans nécessité 167 J6S.

Engagement à profit commun 17$ ets> Fautes de Téqmpage 110.

Fautes du pilote ifl.

DES MATIÈRES

Fautes légères 108.

Force majeure 146, 146.

Inachèvement du voyage 173 et s. Innavigabilité 395.

Limites de la — 145.

Page 1