CHAPITRE VIII

JUAiori'e, bail des fonds ruraux.

Sources,

Meil ul-merom, punie II, p. 55. — Bisl bob y p. 295. — Sewol H>e djevâb, p. 148. — Keschf enwor, p. 343. — Helil idjoz, p. 222.

Mouradgea d'Ohsson, partie VII, p. 130.

§ 1. Le contrat muzorïe consiste à remettre un fonds de terre pendant un temps déterminé, pour le labourer et l'ensemencer, à une personne qui s'engage à en payer le fermage par une certaine quantité de blé au propriétaire de ce fonds, lors de la moisson.

Autres seetes. Abu Hanife déclare illégal le contrat musorVe; ses disciples et successeurs, Abu Jusuf et Mahomet, le déclarent, au contraire, parfaitement légal. Le mùzori'e est en usage en Transcaucasie parmi les adeptes de toutes les sectes.

Celui qui donne son fonds rural en mûzori'e s'appelle sahibe erz ou sahibe zemin; celui qui reçoit ce fonds à cultiver et à ensemencer s'appelle zorïe, et le fonds s'appelle mezrïe.

§ 2. Voici les règles du mûzori'e :

1) Le consentement mutuel idjob wkabul est essentiellement exigé.

2) On doit déterminer le terme du laps de temps pendant lequel sera faite la culture du mezrïe. On conseille de ne pas fixer un délai trop court, parce que le retour de l'époque de la moisson est incertain , et que le zori'e pourrait n'avoir pas le temps de faire la moisson du mezrïe.

3) On ne doit fixer pour la redevance à payer au sahibe zemin qu'une quote-part de fruits à prendre sur la récolte, telle que la moitié, le tiers ou le quart, et non une somme d'argent déterminée ni une quantité fixe de blé. Car dans ce dernier cas le contrat mùzorïe serait changé, d'après les idées des juristes musulmans, en un contrat idjore(do louagn).

On no peut pas non plus convenir dans le mûzori'e que le sakibe erz prélèvera pour sa redevance une part sur la récolte de tels ou tels fruits, et telle quantité déterminée sur les céréales.

4) Il faut que le mezrïe soit de nature à rendre des produite. Sous ce rapport, on exige que le fonds livré au zori'e soit dans un étal qui lui rende possible d'en tirer un avantage; par exemple, si le fonds a été livré pour être labouré, il doit être susceptible dè labourage et être pourvu de la quantité suffisante d'eau pour l'irrigation. D'ailleurs, les fonds de terre peuvent être l'objet du contrat mûzori'e, sans être nécessairement destinés à la culture, par exemple, des prairies pour le pâturage des bestiaux, des terrains pour la confection de tuiles, etc. Dans ces cas, si, par suite de l'état des lieux où le contrat a été rédigé, les fonds n'avaient pas l'eau en suffisance, ce manque d'eau ne serait pas une cause de résiliation du contrat.

5) La description du mezrïe doit être exactement faite. Il faut que les deux parties le connaissent et Paient vu. Si le zori'e, après avoir examiné les vices et les défauts du fonds, souscrit au contrat, il est tenu d'exécuter son obligation sans réplique.

6) Il faut dans le contrat mûzori'e déterminer avec précision pourquoi emploi le fonds est livré, et de quoi il sera ensemencé ou planté.

7) Il est permis de se réunir à trois ou plusieurs personnes pour conclure un contrat mûzorïe, d'après les conventions duquel l'une do ces personnes livrera le fonds, l'autre fournira les semences, une troisième les ustensiles aratoires et les bêles de somme, une quatrième enfin s'engage à diriger les travaux. Dans ce cas, il y a lieu de déterminer la part de chacun des partageants dans les revenus, conformément à la règle posée sous le n° 3 ci-dessus.

Autres sectes. On rencontre chez les schafiites et les azemites, sur le mode de partage entre les parties contractantes, les six espèces suivantes du contrat muxorCe :

a. L'une des parties fournit le fonds et les semences , l'autre ses services personnels et le reste.

b. L'un fournit le fonds, et les autres fournissent le reste.

c. L'un fournit son industrie, et les autres fournissent le reste.

d. L'un fournit le fonds de terre et les bétes de travail, l'autre fournit le reste.

e. L'un fournit les semences, et l'autre fournit le reste.