CHAPITRE V

Ketobet, rachat de l'esclave.

Sources.

NeU ul-merom, t. II, p. 143. — Bist bob, p. 440.— Helil idjoz, p. 540.

Ketobet ou mûkotebe, est le contrat par lequel le maître s'engage à rendre la liberté à l'esclave qui promet, dans un certain temps déterminé, de lui payer l'indemnité convenue.

Celui qui se lie par ketobet doit être majeur, sain d'esprit et propriétaire absolu de l'esclave.

11 n'y a que l'esclave appartenant au culte mahométan qui puisse obtenir sa liberté au moyen du ketobet.

Lors du contrat, le maître doit exprimer son consentement d'accepter le ketobet et l'esclave le sien de payer l'indemnité.

Le maître doit prononcer le sighe suivant :

Kotebtùke 'elo elfi dinar in!

« Je t'ai donné le mûkotebe moyennant 1000 dinars ! »

Immédiatement on fixe l'époque à laquelle devra être payée la somme ou l'époque à laquelle devra être terminée la quantité de travail dont on sera convenu. L'esclave doit déclarer

qu'il s'oblige à se mettre en mesure de payer au terme fixé là somme mentionnée dans le sighe ou de faire pour le maître les travaux convenus.

Il n'est pas permis de payer immédiatement et lors de la convention l'indemnité convenue (laquelle d'ailleurs ne doit jamais dépasser le prix vénal de L'esclave); cette indemnité n'est payable qu'au terme fixé et doit rester jusque-là comme due.

Autres sectes. D'après une ordonnance du kadi Chan, de la secte des azemites, le mùkotebe peut payer la somme, soit immédiatement, soit au terme fixé.

Dès que ce payement du ketobet est effectué, l'esclave devient libre sans ultérieures formalités.

Mais quand l'esclave, après avoir traité avec son maître, n'est point en état de payer l'indemnité, 'etoez, au terme convenu, l'iman doit l'affranchir avec les fonds provenant du zekat K

Pendant le temps fixé pour le rachat de l'esclave, le maître perd son droit de propriété i il n'est plus que possesseur de cet esclave.

Un mùkotebe ne peut plus ni être vendu, ni être aliéné, ni être mis en gage.

S'il s'élève une contestation judiciaire relativement au délai fixé pour l'exécution du ketobet ou sur le chiffre de l'indemnité à payer i on en croit celle des parties qui allègue la somme et la durée moindres, en ce sens que c'est à l'autre partie à fournir par témoins la preuve du contraire.

1 Un pareil cas se réalisa à Schcmacha : fiadji ttulla Sadll Ahmed fit une collecte cher les habitants, et acheta la liberté d'un esclave Schiite qui avait pour maître Hadjt Kurban, et qui, à la mort de celui ci, passa dans la propriété de ses parents sunnites.

COMM. ET PROCRÉÂT. d'eNFXNTS AVEC UNE ESCLAVE. 231