Chapitre de dépense
Dettes actives et passives. 328
Procès-verbal du compte 329
Reliquat de compte, intérêt 329
Qui est juge de la suffisance d'un compte en
justice? 330
«* Y a-t-il hypothèque sur les biens d'un mar^
guilUer ? 331
*• Livres de compte « 332
«* Droit du marguillier en charge de devenir
commissaire d'école 365
" AMemUie de la fabrique 333
" Composition de cette assemblée 333
Avis * 333
" Lieu de la réunion 334
'< Présidence des assemblées * 335
" Procès-verbal 335
** Ouverture de l'assembléa 335
«* Voix prépondérante du curé « 335
*' Pouvoirs de l'assemblée générale 335
Procès 337
•* Procureur de la fabrique 338
** Cotisation par les marguilliers 497
" Devoirs des marguilliers pour le maintien de
l'ordre dans les églises 559
Pénalité contre le marguillier qui ne s'acquitte
pas de ce devoir 559
Poursuite contre un marguillier 567
MARIAGE, actes de :— Voir Registres de VéUU civU. .,
MÉDECINS VÉRIFICATEURS, nomination de..*... 548
MISSIONS, leur origine 16, 16
" Définition 16
" Établissement « 17
*' Dispositions législatives ^ 18-21
" Possession de terrains 21
" Pre:<cription 21
" Enregistrement des titres ^ 21
" Droit des tiers 22
'* Acquisition d'immeubles 23
" Nomination des syndics 23, 24
'* Position des missions devant la loi^ « 25
" Successeurs des syndics 26
" Présidence des assemblées 27
" Procès-verbal 28
" Successeurs des syndics quand la mission devient
paroisse 28-30
" Possession de terrains dans les limites d'une paroisse 30
" Limite d'étendue des immeubles 30
** Transport de terrains à l'évêque 32
** Possession de l'évêque pour la mission^.... 33
" Fabrique des missions 34
Voir Registres^ Fabrique, Construction des églises, MONTGOLFIER, désigné comme successeur de Mgr
de Pontbriand 9
MONTRÉAL, capitulation de. 5-7
MONTRÉAL (diorèse de), érigé 11
MONUMENTS dans le cimetière, érection des 542
MURRAY. général 9
NAISSANCE, acte de :— Voir Registres de Vétat civU
NAU vs LARTIGUE, cause de „ 133
NiœLET, n'a pas de fabrique 232
NOTRE-DAME DE GRACE, érection civile de 77
NOTRE-DAME DE MONTRÉAL, paroisse de 75
" " " Etendue de l'ancienne
paroisse 75
" " *' Paroisses démembrées.. 77 " " ** Erection civile de ces
paroisses 77
" " " Organisation fabricienne 225 '' " " Election des marguilliers 238 ** *' ** Pas d'assemblées de paroisse 379
NOTRE-DAME DE QUEBEC, paroifiae de
" •« " Election des niaixuilliers.... 238
** ** '* Fafid*a88eii*b1ée8 de paroisse 379
OFFICIERS DE LA PAIX :— Voir Ordre dans Uê églUe$.^.
