LABOURAGE DU CIMETIÈRE
LA NATIVITÉ DE LA STE- VIERGE (Hochelaga), érec-
tlon civile de ^ 77, 112
LAVAL (Mgr de), premier évoque de Québec 2
" crée le séminaire de Québec ; ^ 3
** son ordonnance sur l'élection des marguilliers 238
LIEUTENANT-GOUVERNEUR EN CONSEIL, son rôle
dans l'érection civile des paroisses ^ 98, 101
'* ** ** rapportdes commissaires au, 98, 105
'* " ** effet de la proclamation du 105
LOCATAIRES avec bail de plus de neuf ans sont francstenanciers 55
LOCATION des immeubles de la fabrique 286, 315
MARGUILLIERS, représentent- ils les paroissiens ?- 217
** Election des marguilliers 234
" Leurs électeurs ^ ~ 235
Question des notables 236
Paroisses où l'élection se fait par les maiguil-
liers anciens et nouveaux 237
Conditions d'éUgibilité 239
*' Marguilliers d'honneur ~ 240
" Personnes qui peuvent être élues marguilliers 241
" Formalités de réIection«« 243
*' Jurisprudence 243
" Recours pour faire annuler une élection 245
*' Serment 245
" Procès-verbal 246
" Rang deê marguilliers 247
Préséance des marguilliers 247
Cas de plusieurs vacances dans le banc de
l'œuvre 248
Élections pendant l'année... ^ 249
MARGUILLIERS, les anciens ii.arguiniers » 249
** Cas des marguilliers démiâsionnaires 250
*' CtLuae d^Auger de Labonié 250
" Rang des marguilliers dans Péglise 259
** Le bureau ordinaire ^ 289
'* Composition de ce bureau 289
" Présidence des assemblées^ 291
" Avis de convocation 293
" Lieu de rassemblée « f 297
** Par qui est-elle convoquée ? 297
*' Marguilliers intéressés » 297
" Le curé a-t-il voix prépondérante? 298
" Conduite des affaires 21»9
" Quorum,.,^ 299
*' Procès-verbal - 299
" Décisions du bureau 300
" Pouvoirs de Tévéque 300
" Oppositions 301
*' Pouvoirs des tribunaux 302
" Pouvoirs du bureau ordinaire 303, 307
" Bancs ^ 303
" Dépenses 304
" Poursuites, 306
" Le marguiUier en charge ^ 308
" Ses fonctions « 309
" Durée de la charge 310
" Perception des deniers 311
'* Cas où le curé administre 311
" La charge est gratuite 312
" Le marguillier en charge ne peut poursuivre
en Son nom ^^ 312
'* Procureur de la fabrique 312
** Reliquat de compte du marguillier en charge 314
Emploi des fonds 314
Quittances ..- 315
Remplacement du marguillier en charge 315
Baux 315
" Dépenses courantes » 316
Autres dépenses 316
Comptes sommaires 317
Registres de Vétat civil» 317
Registres que le marguillier a droit d*avoir... 318
Rédaction des procès-verbaux ^ 318
tt
ti
MARGUILLIERS. compte final 319
Ce compte est rendu à la fabrique. 320
Examen du compte .- 320
Action en reddition de compte* S21
Prescription - •«- 322
Qui assiaie à la reddition des comptes? 322
Droits des paroissiens • - 323
Droits du curé, • 3fô
Présidence de l'assemblée.. ~ 323
Pouvoirs de Tévôque 324
Manière de rédiger ce compte 325
Formalités du compte 325
