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l6ur maître, que Faccusation était plus grave ; et c'est surtout dans ce cas qu'ils étaient mis à la torture. Ils ne pouvaient cependant faire tomber la peine de mort sDr la tète de leurs maîtres que lorsqu'il s'agissait d mceste ou d'une conspiration contre TEtat. C'était déjà trop. D'un autre côté, des esclaves qui avaient à redouter de retomber entre les mains d'un maître qu'ils auraient accusé avec raison, pouvaient- ils ne pas préférer les tortures d'un moment aux tortures du reste de leur vie .? Auguste, comprenant tout ce qu'il y avait de faux et peut-être d'immoral dans cette situation, voulut que les esclaves du prévenu, lorsqu'ils devaient être mis à la question, fussent préalablement vendus au prince ou au public. De cette manière, ils pouvaient figurer dans toutes les accusations capitales. Tibère alla plus loin ; il les fit vendre à l'accusateur public. C'était favoriser l'accusation. Adrien et les Antonins rétablirent l'ancienne loi. Si les esclaves d'autres citoyens étaient mis à la question, l'accusateur en répondait à leur propriétaire \

Chez les Francs, le demandeur devait affirmer son accusation avec cinq cojurateurs*. Le défendeur qui

* Adam, Ant. rom,, 1. 1, p. 416-417; J.-J. Wsiss, op^ cit., p. 88:145.

* Les coiy'watores aUestaient sous serment la bonne opinion qu*ils avaient de raccusateur ou de Taccusé. 11 ne faut pas les confondre avec les témoins, qui étaient entendus d'abord. Les cojurateurs de Taccusé venaient en quelque sorte corroborer son serment purgatoire.

On recourait aussi comme à un moyen de preuve aux ordalies ou jugements de Dieu. Les épreuves ne furent d'abord admises qu'à défaut de cojorateurs. Souvent rac<^.usé put ensuite opter entre le sermentdes cojurateurs et l'épreuve. Cette épreuve était ordinairement celle de Teau iH>iiiUante. Le combat judiciaire était aussi une sorte d'épreuve qu'on

les temps barbares, que les délits pour lesquels il y avait plainte étaient toujours graves, le plus souvent publics, et qu'il y aurait eu bien plus de danger que davantage à vouloir faire passer l'innocent pour coupable *.

En Danemarck, avant la réforme que subit la preuve sous Harald IX (mort en 1080), la déposition sous serment de deux témoins avait pleine force de preuve. Après cette réforme, elle perdit son importance, surtout pour le plaignant. Tout son effet était d'obliger l'accusé à se soumettre à la preuve du fer rouge ou au jugement des ncevninger. La preuve par témoins de l'accusé avait, dans certains cas, pleine force de preuve, ainsi que le témoignage des juges, pour ce qui s'était passé devant le tribunal (thingstvitna).

Tous ces moyens de preuve, le témoignage excepté, n'étaient pas employés quand le coupable avait été pris sur le fait et amené lié devant le tribunal. Il était alors jugé d'après ses œuvres. Ce n'était que dans le cas de flagrant délit que l'accusateur avait le droit de lier ou d'enchaîner l'accusé sans plus de formalités. Dans tout autre cas , celui-ci ne pouvait être obligé qu'à fournir des cautions (tak).

Ces moyens n'étaient pas employés non plus quand le propriétaire d'une chose volée la retrouvait dans la maison d'un autre ou dans quelque endroit fermé. Celui qui, après avoir nié qu'il fût en possession de Tobjet, en était trouvé nanti, était par cela seul traité comme voleur *.

* EwERS (J.-PhlL'Gwi.), Das œîteste Reckt der Rusten^ etc-, p. 132-138, < KOLDER., § 11, p. 149, § p. 78 , p. 150.

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bon droit que cette barbarie soit arrivée jusqu'à nous. Taime mieux ce scrupule excessif qui prescrivait au juge polonais de ne prononcer que d'après ce qu'il connaissait au moyen de Tinstruction ou des preuves. Ce qu'il savait personnellement ne pouvait servir d'élément de preuves contre Faccusé ; il devait, comme le . confesseur, le garder pour lui. Je ne m'étonne cependant pas que cette législation du XVI* siècle (1539) ait été blâmée'.

Ce n'est pas toutefois pour avoir manqué de lumières, ou du moins pour avoir négligé de réfléchir à la théorie des preuves, que le législateur badois, en particulier, a donné dans l'erreur dont nous venons de parler ; c'est pour avoir, au contraire, subtilisé mal à propos ', pour s'être trop défié des lumières et de la conscience du juge, et surtout pour avoir plus redouté de laisser un coupable impuni que de frapper un innocent. Pour mieux faire comprendre notre critique, il convient d'entrer dans quelques détails. Suivant le C4ode badois, par exemple, la preuve est directe ou indirecte. Les moyens de preuve directe sont : Finspection oculaire, le rapport d'experts, l'aveu, la déposition de deux témoins idoines, les titres authentiques.

La preuve indirecte ou par indices ne suffît jamais à elle seule pour prouver, outre le corps de délit subjectif (c'est-à-dire l'identité de la personne avec l'auteur de l'acte incriminé et sa culpabilité), le corps de délit

' Par Gornicki entre aulres. (Uâcieiowski^ 8^ pér., p. 840.) * Le Code badois renferme une théorie de la preuve en vingt-quatre aiticlea.

DE L'nisniL'cmn amrrxzux est-à-dire l'existesce de Ta^j^ttum delictt.

ive par indices est tme preore artificielle, et s de ce genre peamt être trompeurs. Si le ivé par la preoTe indirecte iappayée comme être de la preuve directe quant à la coasH- »)rp3 da délit objectif) est poni par la loi de e mort, le juge sobstitae à cette peine celte II forcés à perpétoilé '.

1 peut-ëlre étonné qne la procédnre crimi- Etats-Unis contienne des dispoàtioDS ana- )lles dont nous parlons, fh bien ! elle défend de former leur déclaration d'après leur inction seulement, mais bien encore etsortout rtaines règles concernant la preuve. Od ne is comment cette défense peut être imposée, suffit pas, pour forcer le sanctuaire de la •; de décider que les jurés devront être unae le juge devra rendre tes jurés attentifs posées par la loi sur les preuves; qu'il sera ) leur expliquer, d'y revenir principalement résumé, de s'y attacher presque unique-

IjTM est de Bauler. T. sar le corput lielktî «u géoéral, iecwpore delicli; Lugd. HhIot., 1781.

De Corganisatioit judiciaire, du doit p^nal tl dt la pn- •■lie dont lei Elalt'Unis de CAmirique du Sord (CD allani.J-

de Hauler, Rn.de dr. fr., etc., 1848, t. V. p. BtMSI.J'alues dèlails qui ne sont pas sans iméréL ■ La pnnTa diuve iodirecle sont égaleicent admiaea, excepté en luatjire ■od; et dans plagieura Etala, s'il ^ a crime capital, aloitJa :te ne «uCBt pas : il faat la preuve directe, le lémoigoige dt ! dïui témoins et plus, s'il est possible. Lea aToetts soui léposer aur les elfsires de leuM cliijDts, mais non pas les

1m cbirureieDS. Après l'aadiliou des témoiDi>, les débats,

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