lostilution dont cet usage fut le principe

E. Onle* retrouve en Danemark jusqu'au XVI* siècle. "i. Ttanailions aux chapitres suivants.

Déjà nous avons parlé de la déctaration des cojuraleurs comme d'une sorte de certificat de bonnes vie et moeurs dont le juge faisait tel cas que de droit, déclaration qui ne dlspensaitpoint de recourir àla preuve du témoignage, et qui était même regardée comme inutile lorsque la preuve était d'ailleurs complète.

Mais il pouvait arriver qu'il n'y eût pas de témoin, et qne la déclaration des cojurateurs semblât l'unique ou le plus sûr moyen de décider la question, ou tout au moins un élément de preuve d'une valeur légale. Cet élément puisait une nouvelle force dans le serment qui était exigé des cojurateurs et dans la peine qui atteignait le serment erroné, La loi saiique condamnait, en ce cas, trois des cojuratsurs à payer chacun quinze sous d'amende, et les autres chacun cinq, lorsqu'il était prouvé que celui poiu* qui et avec qui ils

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Taotiqnité que les autres codes barbares, mais qui n'en est pas moins la fidèle expression de ce qui se pratiquait généralement parmi les Germains avant et môme après la conquête, ce Si un ingénu, tant romain que barbare^ est soupçonné de quelque crime, qu*il prête serment, et qu'il jure avec sa femme, ses fils et douze de ses plus nobles proches. Que s'il n'a ni femme ni fils, mais son père ou sa mère, que son père ou sa mère complète le nombre fixé. S'il n'a ni père ni mère, qu'il prâte le serment avec les douze plus proches * . »

Il paraîtrait que la preuve par cojurateurs aurait remplacé en Danemark celle par le fer rouge. Au temps d'Harald Nein (Harald IX), un changement important s'opère dans la preuve : l'accusé peut, en général, repousser l'accusation en la niant avec serment et cojurateurs. La preuve par témoins perdit sa considération première, et le serment des parties, appuyé par un juramentum credulitatis des cojurateurs, devint le moyen de preuve le plus ordinaire *.

Du XI* au XII? siècle, les cojurateurs sont encore en usage en Danemark. Leur nombre variait selon Fimportance de l'affaire : il y avait des serments de trente-six, de vingt-quatre, de douze, de six, de trois personnes, y compris les parties. Faute de réunir le nombre voulu de cojurateurs, on perdait son procès. Souvent on produisait deux témoins avec le serment de douze personnes.

^ Ug. Burg,, t VUI, trad. de Lbhukrou, p. 61, * XoumRUP^ § 78» p. 141.

moyeD de preuve en Danemark, mais les lois n'en disent mot'.

H peut arriver que l'eaquête , l'interrogatoire du préveou, la déposition des témoins, l'attestation des coonaissances ou amis, ne produisent pas une convlctioQ de nature à mettre le juge en état de condamner, sans, du reste, lui donner l'assurance que l'accusé soit innocent. Un plus ample informé ne pourrait encore que reculer la difficulté. Ne faut-il pas, d'ailleurs, en finir avec l'état de prévention, avec l'incertitude cmelle où doit être celui qui est sous le poids d'une accusation grave? Or, l'histoire nous offre au moins quatre manières de sortir définitivement d'embarras : ■l" le serment purgatoire; 2" la torture; 3" l'épreuve judiciaire, et le sort, qui n'est qu'une autre épreuve, mais exempte de péiit en elle-même; 4* Enfm le duel. Le serment purgatoire se rattache à la preuve par cojurateurs; il en estta suite naturelle.

< &OLIIER., §^St.