CHAPITRE X n terment purgatoire

ermeot purgatoire.

- iDcoaaéquences de la superati^on.

ire postérieur, ou antérieur à la preuve, od 'reuva négative.

ir rapport an serment judiciaire, quant aux ses et à la forme.

— Droit bohémien, — polonais, aoglo-saioD,

it cheE divers peuples.

I foi, l'accusateur privé peut penser roupable daus l'alteroatlve de l'aveu le peut manquer d'être vengé par les i Divinité. L'accusateur public, le lés peuvent être dans cette persuasion, a prouvé que les hommes tiennent s peines futures quand il s'agit d'éles présentes; et cela surtout lors rsuadé que la religion possède des es propres à se laver de toutes les s réconcilier infailliblement avec la ie conscience s'allie très bien, d'ailerstition ; en telle sorte que si l'on se oint, on se dédommage en donnant s libre cours à ses mauvais pi^"' isi, par exemple, que le serment dèlement à certains égards, e^ vio'^

sans le moindre scrupule à d'autres égards par les mêmes hommes.

Malgré rinclination des habitants de la Guinée à Toler et à frauder, ils respectent très scrupuleusement des promesses faites avec serment. La forme du serment consiste à approcher successivement le visage des pieds, des épaules^ de la poitrine et de tout le corps enGn de celui au profit de qui se fait le serment, et à s'écrier en même temps : Jau^ jau, jau; à faire du bruit des pieds et des mains, et à baiser les fétiches qu'on porte attachés à ses membres. D'autres prennent en témoignage de leur fidélité à leurs engagements de Teau de probation, préparée comme on Ta dit à l'article de l'épreuve de la fidélité conjugale. Ils ne se croient cependant pas rigoureusement tenus, tant s'en faut, à une promesse faite avec serment à des Européens *.

Il paraîtrait, d'après ce qui s'est passé en Danemark, et dont nous avons déjà parlé dans le chapitre des cojurateurs, que le serment purgatoire a précédé, dans quelques provinces au moins, la preuve par jugement de Dieu. Il y a encore plus de grossièreté, en effet, à compter sur un miracle que sur un acte de religion de la part d'un homme plus ou moins croyant, alors même qu'il s'agit de mettre aux prises sa conscience avec ses intérêts. Mais il n'y a cependant rien de nécessaire dans cet ordre de choses. L'épreuve et le serment purgatoire sont l'un et l'autre des preuves négatives. C'est déjà une grande aberration de dis-

* LiNTSCOT, V[« part., p. 66.

mais il devait être fait tantôt par Taccusé seul, tantôt parles témoins seuls. Et dans ce dernier cas, on permettait quelquefois à Faccusateur de produire, lui aussi, ses témoins, ce qui rendait la preuve positive, denégative qu^elle pouvait être d'abord. C'était à qui des deux parties produirait les témoins les plus dignes de foi. Elles pouvaient renchérir l'une sur l'autre pour la qualité ou le nombre des témoins, et forcer le juge à recourir à de nouveaux expédients, comme, par exemple, au jugement de Dieu. De nouveaux témoins pouvaient encore être appelés, non pas pour être adjoints aux premiers, mais pour confirmer leur dire. Quelquefois aussi, de tous les témoins produits d'abord, un seul était regardé comme purgateur, et les autres ne faisaient qu'attester le dire du premier. Si le tribunal était indécis sur le caractère positif ou négatif à donner à la preuve par serment, il pouvait consulter le sort. Donnons des preuves de ces bizarreries judiciaires encore peu connues parmi nous, et qui sortent la question du cercle un peu ^étroit où la seule connaissance des lois barbares l'avaient placée ^

C'était un principe en Bohême que dans les cas .douteux ou dans ceux ou la partie ne pouvait pas établir son droit par des titres, celui-là devait avoir gain de cause qui avait les meilleurs témoins ; de nouveaux témoins affirmaient par serment la vérité de la déclaration des premiers ; ils les purgeaient du soupçon d'avoir menti en justice. L'inculpé pouvait, s'il le voulait, produire autant de témoins que le plaignant,

* La voir résamée dans Montesq.. Esprit des Lot>^ XXVIII^ c. 18-19.

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et si l'accusateur succombait en justice, il était condamné à trois cents deniers d'amende. Dans Tintérét des mineurs, ils n'avaient pas besoin de purgatores : il suffisait que celui qui avait leur cause en main jurât lui-même.

Lorsqu'il s'agissait d'un chien volé, celui qui était soupçonné du délit n'avait pas besoin de s'en purger par serment ; il pouvait seulement affirmer sur sa conscience qu'il était innocent, et qu'il se souhaitât d'être changé en chien s'il ne disait pas la vérité.

Le droit bohémien voulait que l'accusé plus riche pût se purger plus facilement d'une inculpation que le pauvre, et que le contraire prévalût si le riche accusait le pauvre. Le statut de la Petite-Pologne dispose de la même manière : il dit que le maître ne saurait être contraint au serment par son serviteur, quoique le maître l'accuse d'abord, mais que le serviteur doit se purger six fois de Taccusation.

Dans le droit bohémien et dans le polonais, si la femme qui avait souffert d'une violence et qui avait échappé aux mains du ravisseur jurait - qu'elle avait été violée, elle était crue sur parole. Mais si elle ne portait aucune marque de violence, l'accusé pouvait se purger avec six témoins de sa condition.

Celui qui était soupçonné d'un crime ou d'un délit, alors même qu'il affirmait ne l'avoir commis que sous Tempire de la nécessité, n'était pas admis au serment

lion de loX par un sennenL {Ibid,, H, p. 163.) Les llonténégrins repoussaient oDe acciuaUon semblable au moyen de vingt-qaatre témoins, et de doQze s*il s'agissait d'une injure de fait ou d'une blessure. Les faux témoins payaient le double. (Ibid.^ IV, p. S80.}

devenu un commerce, et n*était guère plus respecté ailleurs, excepté peut-être en Russie, où il était entouré de plus de solennité. Et cependant en Hongrie le parjure était puni de la confiscation des biens. C'était peut-être pour avoir cette ressource qu'on exigeait la qualité de propriétaire dans les témoins ^

Les Ânglo-Saxons crurent pouvoir compenser la qualité inférieure d'un purgateur ou d'un simple témoin par le nombre des serments qu'on exigeait de lui, ou par le nombre des purgateurs. On établissait donc la môme différence dans la valeur du serment que dans le wehrgeld. Le serment d'un twelfyhndesman valait les serments de six twyhyndesmen réunis*.

On distinguait deux sortes de serments ou lade (lada dans le latin du temps), le serment simple et le triple {anfeald and thryfeald lade). On distinguait encore le juramentum planum (serment plein des Normands) et le juramentum fractum^ serment interrompu.

Le serment triple était prêté par les gens de réputation suspecte (tyhtbysigy ungetriwaman, blasmedy incredibilis) : il fallait que les cojurateurs fussent trois fois plus nombreux que dans le serment simple.

Quant au juramentum planum^ il arrivait souvent que le serment n'était pas prêté la première fois que les parties comparaissaient. Quiconque n'était pas indigne de foi (incredibilis) était admis sans difficulté à prêter le serment avec ses cojurateurs au jour ultérieurement fixé. C'était le juramentum planum. Mais

* MlCIEIOWSU, IV, p. 225, 227; 11^ p. 101.

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senteoce dont on croyait avoir à se plaindre. On pense bien qae ce genre de procédure fut, dans sa brutalité même, soumis à certaines règles, ce qui a fait dire à Montesquieu que les hommes mettent de la raison jusque dans la déraison.

Malgré toutes ces précautions, le duel n'était encore qu'une sorte d'épreuve où la part du hasard était plus forte que celle de la foi, tandis que dans l'épreuve ces deux parts étaient égales pour les parties qui la subissaient avec conviction. Cepeudant les chances sont rarement idendiques dans le duel même pour les duellistes de profession. Aussi n'est-ce pas là précisément qu'était le hasard ; de deux champions qui devaient se battre, l'un portait dans le champ clos des dispositions qui lui assuraient l'avantage, comme à l'autre la défaite. Mais le hasard était essentiellement dans le rapport des chances les plus favorables à celles du bon droit. Ici point d'harmonie qui puisse être préétablie par la loi; le hasard reprenait donc d'une main ce qu'il semblait abandonner de l'autre.

Au fond, le duel était une loterie. Il avait cependant cet avantage sur l'épreuve ijue l'accusé injustement pouvait y trouver son salut, tandis qu'il devait nécessairement succomber à une épreuve négative sincère. On conçoit donc que le duel ait remplacé l'épreuve. On le conçoit encore dans le système du serment purgatoire ou des cojurateurs : un plaignant sûr de son droit comme de son courage, mais peu confiant dans la probité de son adversaire et de ses proches ou de ses clients, devait préférer la bataille au serment personnel ou collectif de son adversaire et de ses amis.