DE LA DÉNONCIATION

 Athènes^ les dénonciations, souvent payées aux hommes libres par de Fargent, l'étaient aux esclaves par leur liberté ; mais si la dénonciation était fausse, le dénonciateur était puni de mort ou de l'amende * .

Les indices des Romains étaient des dénonciateurs officieux, qui se chargeaient de ce qu'on appelle chez nous là police judiciaire, mais que toutes sortes de passions étrangères à l'amour du bien public et de la justice mettaient aussi en mouvement. Nos mouchards sont des modèles de véracité et d'honnêteté en comparaison de ces misérables, qui ne cherchaient souvent qa'à compromettre les honnêtes gens et à les rançonner*.

Mais il y avait quelque chose de malhabilement calculé au profit de la moralité pubUque, de l'harmonie des citoyens, à déclarer que l'accusateur aurait le tiers des biens confisqués sur l'accusé reconnu coupable. Ajoutons que c'était attirer la foudre sur la tête deâ citoyens riches, et mettre les pauvres tellement à l'abri du danger, qu'ils n'avaient plus guère à redouter d'être dénoncés que,par la haine ou la vengeance. Ces inconvénients sont plus graves encore dans la législation chinoise. La dénonciation y est obligatoire pour tout le monde. Pour l'encourager (et elle a besoin d'être encouragée, à cause des peines qui menacent l'accusation calomnieuse), le dénonciateur reçoit, si l'accusation est assez grave pour qu'il y ait confiscation, tous les biens du condamné à titre de récompense.

* AsDOCiD.. Myst.y 6, 7, 9; Lys. contre Agorat.

* Voir le tableau qa*eD a tracé M. J.-J. Weiss, dans sa tbèsc : De inqui' silione ap. Homanos^y. 58-82.

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Mais ce que tout dénonciateur doit appréhender , c'est d'être puni dans le cas où la dénonciation serait démontrée calomnieuse. Cette peine est particulièrement méritée lorsque la loi, le droit, le sang ne font pas un devoir de la dénonciation. Dans le cas contraire, les apparences du délit devraient suffire pour excuser péremptoirement de la calomnie judiciaire. La peinte portée contre les fausses dénonciations était, en général, celle du talion.

n y a, du reste, deux manières de dénoncer un délit, suivant qu'on n'en fait connaître que le fait, ou qu'on en assigne Fauteur présumé. La première espèce de dénonciation pourrait être utilement prescrite par les lois, et le manquement à cette obligation, puni avec une certaine rigueur. En Egypte, nous l'avons vu, celui qui ne dénonçait pas un assassinat était fouetté, et privé de nourriture pendant trois jours.

Si la dénonciation obligée porte sur les personnes, il faut au moins admettre qu'on peut la donner comme douteuse lorsqu'elle l'est en effet, et, en cas d'erreur, infliger une peine bien inférieure à ce qu'elle pourrait être si la dénonciation s'était présentée avec le caractère de la certitude. Mais alors encore il ne faut pas confondre l'impuissance de prouver avec la calomnie. Un accusé peut être acquitté faute de preuves suffisantes, faute de paraître coupable. Le talion serait donc une peine injuste en ce cas, toutes les fois que l'intention de calomnier en justice ne serait pas plus claire que le jour. Encore faut-il faire une grande part à l'ardeur irréfléchie d'un plaignant.

C'est cependant la peine généralement portée con-

J9T[CE d'un délit

lez la plupart des peuin Grèce, à Rome, en

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it la dénonciation ano- Les la prescrivent sous où le bien public y est înt si sagement l'oblieptions si raisonnables, întla manière, qu'elles ux à qui la nature irapeut faire parler*.

hrbr., m. ch. 9.

il ; Code pén., n, p. l63-ia8.

igéi de» a-imes d'aulnti, deux B par M. KaiN[GSWÂHiEH, Revae e., ï7t et a, Ea gènâra!, la réion punie. — V. aiueiBENJjH.

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