CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES

Les éiadcs historîqaes qui concernent Rome ancienne n'ont pas perdu , de nos jours , le privilège qui leur appartient depuis si longtemps d'intéresser unanimement les esprits éclairés. Le rôle dominateur et providentiel que la cité romaine a rempli dans le monde antique, la filiation incontestable qui rattache à ses lois , à sa littérature , à son génie guerrier l'ensemble de la civilisation française suffiraient pour expliquer l'attrait qui nous porte vers son histoire.

Mais à cette cause ancienne , i] convient d'en ajouter une récente. Les théories politiques qui se disputent l'avenir de notre patrie ont cherché dans les grands événements de l'histoire romaine des présages et des directions pour la solution définitive

des problèmes sociaux que nos révolutions ont fait naître. C'est ainsi qu'on a vu deux auteurs, illustres entre tous les autres par le génie de la politique et celui de la poésie , entreprendre , sous nos yeux , de raconter la vie et d'apprécier les combinaisons gouvernementales de Jules César (i). On sait à quelles conclusions essentiellement différentes ont abouti leurs méditations , et par rapport au caractère distinctif de cet homme célèbre, et plus encore relativement à la moralité du but final qu'il a cherché à réaliser et en partie atteint.

Le côté particulier de l'étude des institutions de Rome antique, dont nous entendons nous occuper, ne comporte aucun de ces points de vue imposants. Il se rattache au droit civil plus qu'au droit politique. Ajoutons que ce sujet spécial et presque oublié a ses bases essentielles dans les origines de la cité romaine, et qu'il s'éloigne ainsi de l'époque agitée de la fin de la République et du conmiencement de l'Empire, théâtre habituel des polémiques actuelles.

En parcourant les monuments originaux de l'histoire romaine qui nous sont parvenus, il est facile de se convaincre combien était dominant , surtout dans les temps primitifs, le rôle accompli par la religion nationale dans la vie politique des Romains et dans leur vie privée. Les récits de Tite-Live y pour toutes les époques qu'ils contiennent, sont sans cesse remplis de présages manisfestant les événe-

(1) Histoire de Jules César, par S. M. TEmpereur Napoléon III ; Histoire de César par M. de Lamartine.

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ments futurs, de prodiges attestant la colère des dieux , d'expiations solennelles accomplies pour conjurer celle-ci. Gicéron , lui aussi , malgré son scepticisme individuel , accorde une très-grande place aux observances du culte divin dans son traité des Lois, écbo fidèle des coutumes romaines de diverse nature. Enfin , les textes de droit civil que nouB possédons révèlent Tinfluence constante des croyances religieuses sur la pratique des institutions privées. Visible principalement dans les commentaires de Gains et les règles d'Ulpien purs de toute interpolation , cette influence se fait encore sentir dans un grand nombre de fragments du Digeste , malgré les remaniements de Tribonien, si souvent maudits par les commentateurs de l'école historique.

S'il en était de la sorte au II* siècle de notre ère qui fut l'âge d'or de la jurisprudence romaine , combien l'action du Droit religieux sur le Droit civil ne devait-elle pas être puissante, avant l'initiation de la noblesse romaine aux subtilités élégantes de la philosophie grecque I L'ensemble des traditions et des pratiques se rapportant à la fois à rordrç.religieux et à l'ordre politique formait incontestablement, au temps de Gicéron, un corps de doctrines décoré du nom de Droit pontifical

L'application de ces doctrines en effet avait appartenu , de tout temps , au collège des pontifes , dignitaires de la cité romaine , à la fois prêtres et magistrats , revêtus d'une majesté singulière. Les règles de leur juridiction étaient souvent purement orales et se transmettaient de bouche en bouche. D'autres fois, elles se trouvaient contenues dans des

livres sacrés, conservés précieusement par la corporation et nommés pontificii libri (i).

Nama, lui-même , avait institué le tribunal des pontifes pour décider , en suprême instance , toutes les questions de droit public ou privé, dans lesquelles se trouvaient intéressés le respect des traditions religieuses et l'observance des cérémonies qui s'y rattachaient U est certain que la mission des pontifes avait habituellement quelque chose de contentieux. Elle ne doit pas être confondue avec celle que remplissaient, d'une part , les augures et les aruspices chargés d'interpréter la volonté des dieux, de l'autre, les flamines et aussi les magistrats supérieurs offrant des sacrifices et récitant des prières.

Les exemples de ce pouvoir judiciaire , dévolu aux pontifes dans les matières politiques et religieuses , sont faciles à fournir. Us donnent en même temps une idée très-élevée du rôle qui leur appartenait dans la constitution de l'état romain. S'ils venaient à découvrir quelque omission importante dans l'accomplissement des cérémonies religieuses qui accompagnaient la convocation des comices , ils avaient le droit d'obliger les consuls et auti*es magistrats supérieurs à déposer leur charge. De nouvelles élections , sur leur demande , étaient ordonnées par le sénat , et les premières étaient réputées non avenues.

L'on voyait aussi fréquemment les pontifes commander , par un motif semblable , la réitération des jeux publics célébrés en l'honneur des grands dieux^

(1) Cic, Or. pro domo, p. 32 ; De teg., iib. II, $ 47.

et mis de bonne heure à la charge des édiles et des préteurs.

A leurs attributions politiques et civiles , les pontifes en joignaient d'autres tenant au droit criminel, n leur appartenait essentiellement de juger les vestales réputées coupables d'avoir violé leurs vœux • et de prononcer la peine terrible attachée à leur faute , quand elle paraissait prouvée. C'étaient aussi les pontifes qui connaissaient des accusations d'inceste , crime assimilé au sacrilège et puni de mort , selon les antiques traditions de la cité romaine (i).

Ainsi constitués en tribunal pour juger les causes criminelles que nous venons d'indiquer, les pontifes admettaient dans leurs rangs les flamines ou prêtres des principaux dieux , et aussi le roi des sacrifices , héritier sous la République du pouvoir religieux des anciens rois.

Pour les matières concernant le droit civil , point de vue spécial qui doit nous occuper, l'on voyait quelquefois les pontifes formés en tribunal et siégeant dans le forum, avec l'adjonction des dignitaires que nous venons d'indiquer (2). Après avoir entendu des plaidoiries, ils statuaient alors directement sur la question qui leur était soumise. C'est ainsi qu'à son retour de l'exil , Cicéron , portant la parole dans sa propre cause , prononça devant les pontifes assemblés le discours Pro domo sua, par lequel il réclamait la restitution de sa maison , illégalement

(1) M Incestum pontiGces supremo supplicio sanciunto. > (Cic, De leg., lib. II, $ 22.)

(2) Gic., Or, de arutj). re^ft, , % 12.

8 LE DROIT PONTiriGAL

consacrée à la déesse Liberté par son ennemi , le triban Glaudias.

S'il fallait en croire le jurisconsulte Pomponius , dans un fragment célèbre inséré dans le Digeste , le tribunal des pontifes, avant rétablissement de la préture, eût jugé , lui seul , toutes les causes civiles : (( Omnium legum et interpretandi scientia et actiones apud collegium pontifîcum erant, ex quibus constituebatur quis, quoquo anno, preesset privatis: et fere populus, annos prope centum , post XII tabulas , bac consuetudine usus est (i). »

Ainsi , les consuls n'eussent pas hérité du pouvoir de juger en matière civile , que les rois de Rome exercèrent d'abord. Après l'expulsion des Tarquins , le tribunal des pontifes l'eût possédé tout entier. L'assertion de Pomponius nous paraît des plus douteuses, car elle est combattue par l'opinion à peu près unanime des historiens , qui considèrent les attributions des préteurs comme détachées de celles des consuls.

Quoi qu'il faille en penser , il est certain qu'une fois les préteurs institués , les attributions des pontifes , en ce qui concernait les procès civils , consistèrent, habituellement, non pas tant à juger le fonds du litige qu'à prononcer des avant faire droit , et à rendre des consultations ayant force obligatoire. Les préteurs, en effet, lorsqu'une cause de droit civil portée à leur tribunal faisait apparaître un point controversé se rattachant au culte divin, renvoyaient les plaideurs devant les pontifes pour qu'ils statuassent sur cette difficulté.

(1) Dig., fr, 2, $6, De orig. jur^ Kb. I, tit, ÎT,

Parfois aussi les consultations des pontifes étaient délibérées en dehors de tout procès , et précédaient Taccomplissement d'un acte important de la vie civile dont les parties intéressées voulaient assurer la régularité. C'est ainsi qu'au commencement des Annales, Tacite nous montre les détracteurs d'Auguste rappelant avec indignation la violence morale qu'il avait faite aux pontifes pour leur faire approuver un mariage précipité offensant la sainteté des dieux protecteurs du foyer domestique : a Abducta Neroni uxor , et consultî per ludibrium pontifices an , concepto necdum edito partu , rite nuberet »

Une autre attribution des pontifes en matière civile , que nous ne devons pas omettre , était la composition qu'ils faisaient , au commencement de chaque année , du calendrier national. Ce calendrier était indispensable à connaître exactement pour agir en justice , puisqu'il déterminait les jours fastes et les jours néfastes , les premiers abandonnés aux débats judiciaires , les seconds réservés exclusivement aux cérémonies de la religion.

Nous pensons également qu'au temps où la procédure civile s'accomplissait au moyen des actions de la loi , les pontifes devaient arrêter les formules de celles-ci. Dans les premiers âges de la cité romaine , en effet , l'influence des règles du culte divin sur le cérémonial propre aux affaires civiles , contentieuses ou volontaires, était continuelle et dominante , comme le prouvera la suite de ce travail.

Mais avant d'examiner plus en détail les conséquences que cette influence prépondérante avait amenées à sa suite, il convient de nous occuper

iO LE DROIT PONTIFICAL

d'abord de la composition da collège des pontifes , puis de l'origine et de la signification véritable des idées religieuses dont il s'inspirait.

Numa Pompilins , fondateur de ce collège , n'y appela d'abord que quatre membres ; chacun de ceux-ci était nommé à vie et devait appartenir à Tordre des patriciens. Ajoutons que la dignité de pontife , quand elle devenait vacante , n'était pas conférée par un vote du peuple ou du sénat Les pontifes survivants désignaient leur nouveau collègue par un mode particulier d'élection, appelé cooptation.

Ce mode de composer le collège des pontifes survécut assez longtemps à l'accession des plébéiens aux grandes charges de l'État. Mais, en l'an de Rome 452, le tribun Ogulneius fit voter une loi qui communiqua aux plébéiens la dignité de pontife. La moitié des membres du collège dut à l'avenir être choisie dans leurs rangs. Il est vrai que , pour diminuer les regrets des patriciens , on doubla le nombre des pontifes, qui fut porté à huit (i). A partir de Sylla , il y en eut quinze , et cet état de choses pei^ sista jusqu'à la chute du paganisme , bien que , sous les empereurs , on conférât souvent , extra numerum, le titre toujours vénéré de pontife aux jeunes princes de la maison impériale.

La loi Ogulneia avait maintenu au collège luimême la cooptation des nouveaux pontifes. Une loi Domitia , votée sous l'influence de Marins alqrs consul , sans supprimer cette désignation , la rendit illusoire , en décidant qu'elle devrait nécessairement

(1} Tît,-Llv.^ Hisi,, lîb. X , $ 6 ; Cîc, Pro domo , J 3S.

CHfiZ hE% AffClKNS ROUAIMS. Il

iB'exercer en faveur de ceux que le peuple romain aurait choisis "préalablement Le peuple aussi, à partir de cette loi , nomma le grand pontife , chef auguste de la corporation, élu précédemment par celle-ci.

Cependant le mode de votation employé dans ce double but différait notablement de celui qui était usité pour la collation des magistratures ordinaires. Il nous fournit un exemple remarquable de l'esprit formaliste des anciens Romains, habiles à concilier les innovations les plus complètes dans la réalité des choses avec le respect apparent des coutumes vieillies des aïeux. L'élection populaire , pour les fonctions qui nous occupent , étant contraire aux anciens usages, eût peut-être offensé les dieux, à titre d'altération des cérémonies de leur culte, si elle fût émanée du peuple entier. Parmi les trente-cinq tribus entre lesquelles était réparti le peuple romain, dix-sept seulement étaient désignées par le sort et accomplissaient Télection. Celle-ci émanant de la minorité du peuple , ne semblait plus qu'une indication officieuse , pouvant servir sans inconvénient à préparer la cooptation définitive dn collège sacré.

Malgré le nombre restreint des votants , les élections pontificales , dans les derniers temps de la République, donnaient passage à toutes les brigues, à toutes les agitations , à toutes les violences devenues habituelles dans les assemblées populaires. On peut voir à cet égard, dans Suétone et dans Plutarque, le récit dramatique de l'élection de Jules César à la dignité de grand pontife , au début de la carrière politique de cet homme illustre.

i2 LE DROIT PONTIFICAL

Les anciens Romains les plus éclairés paraissent . avoir été constamment embarrassés et hésitants , quand il s'agissait de fixer les bases rationnelles des croyances religieuses de leur patrie, celles-là dont la juridiction du collège des pontifes devait assurer la prépondérance dans tout l'ensemble de la vie publique et privée. Varron , cité par saint Augustin , dans le IV« livre de la Cité de Dieu (§ 27), distinguait trois sortes de théologie ou science divine. Selon une tradition reçue du grand pontife Scévola , dont Cicéron a souvent vanté la science profonde, il rattachait la religion des Romains à trois sources distinctes : les fictions des poètes, les opinions des philosophes , les coutumes nationales.

La théologie poétique, la moins sérieuse des trois, avait pour fondement la multitude des traditions fabuleuses recueillies ou même inventées par les poètes , concernant les aventures des dieux , leurs combats , leurs jalousies , leurs amours. A cette source se rapportait aussi le culte des hommes mortels divinisés après leur mort pour les services qu'ils avaient rendus aux humains. Tels étaient Hercule , Quirinus , Janus , Saturne lui-même qui avait régné en Italie , après avoir été chassé de la Crète par son fils Jupiter.

La théologie naturelle consistait à rechercher les forces sans cesse agissantes de la nature physique, sous la désignation des divinités personnelles adorées par le vulgaire. Les philosophes , ses inventeurs , rapportaient, en effet , les attributs de chacune de ces divinités au rôle accompli dans le grand tout par l'élément dont elles étaient le symbole. Le U' livre

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du traité de Cicéron , De nature deornm , ma» fait voir par quels efifbrts d'esprit les Stoici^is» psrmi lesquels cette espèce de théologie était surtout en honneur , expliquaient, à ce point de vue , les ma* riages et les filiations si souvent étranges des dieux de roiympe homérique.

Des astres et des éiëments , la déification d«i monde physique avait passé à des objets infimes. De là ces sacrifices offerts aux bornes des champs , aux portes des maisons, qoi excitaient si fort l'indignation des premiers chrétiens. Les fiéaux qui menacent l'humanité, la peste, la fièvre, la guerre, la peur, avaient aussi des autels à Rome. On les suppliait de s'écarter des Romains pour aller trouver leurs ennemis. Cicéron, au nom de la philosophie et de l'utilité sociale, proscrit, il est vrai, le culte des choses nuisibles, comme devant remplir les ûmes de superstitions et de craintes serviles , mais il up* prouve celui des attributs de la nature physique et morale avantageux aux hommes , la santé , la force, l'honneur, le courage (4).

La théologie civile, la troisième et la plus importante dans la pratique de la vie, partant d'un respect souverain pour la sagesse des aïeux, n'admettait pas que les observances religieuses qu'ils avaient transmises à leurs descendants pussent être le fruit de l'erreur. Sans vouloir ni les épurer , ni les expliquer , elle se proposait de recueillir et de

(i) « Bene vero quod mens, pietas, rirtus, fides consecrentiir tcmplis, ut illa qui habent, habent autem omnes boni , deos ipsos in animis suis coilocaios putent. • {De legibus,^ lib. II» S 23. }

codifier ces observances, dans le maintien exact desquelles elle voyait le fondement le plas assuré de la grandeur romaine. C'est à cette espèce de théologie que se ralliaient , au commencement du V* siècle de Tère chrétienne , les païens les plus éclairés, Symmaque dans ses lettres à saint Ambroise , Maxime dans ses réponses à saint Augustin. C'est d'elle que Cicéron , quatre siècles auparavant , avait tiré les préceptes de religion positive contenus dans son beau livre du traité des Lois. C'est à elle qu'il aimait, dans ses discours politiques, à de^ mander des périodes éloquentes. C'est elle enfin qui rend compte de cette multitude de coutumes superstitieuses , d'observances puériles sur les augures et la divination , si fort en honneur dans l'ancienne Rome.

Nous avons la conviction toutefois qu'à ces trois sources fondamentales , il convient d'en ajouter une quatrième que les sages du paganisme n'avaient pu suffisamment connaître. Nous voulons parler des vestiges que la religion des Romains , comme celle des Grecs, nous parait avoir conservés de la tradition primitive , reçue de Dieu , à l'origine du monde, par nos premiers parents. C'est à cette source auguste que nous rapporterons l'idée d'un Dieu unique et tout-puissant que les ténèbres du polythéisme ne purent jamais complètement éteindre dans les âmes.

Les traces de cette croyance , non-seulement dans les écrits des philosophes, mais encore dans les pratiques de la religion populaire , ont été souvent relevées dans les écrits des Pères de l'Église. Elle seule peut expliquer le culte de Jupiter très-bon et

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très-^and, père toat-puissant des dieux et des hommes. Cessant la tradition, toujours vivante bien qu'obscurcie, d*bn Dieu unique, comment comprendre en effet des attributs aussi majestueux communiqués par le sentiment populaire à un obscur roi de Crète , persécuteur de son père, époux incestueux de sa sœur, célèbre enfin par la licence effrénée de ses amours 7 «

Une autre explication plus compliquée du paganisme hellénique et romain était adoptée par les philosophes platoniciens. Au-dessous d'un Dieu unique, principe de toutes choses, ils adoraient, avec le vulgaire , les dieux de TOlympe. Mais ceux-ci , immuables et impassibles comme le Dieu suprême, ne se mêlaient pas davantage des affairés des hommes. Us abandonnaient ce soin aux démons ou génies , êtres intermédiaires entre les dieux et les hommes , immortels comme les premiers, passionnés et vindicatifs comme les seconds. Attentifs aux événements de ce monde , les démons faisaient connaître aux hommes les événements futurs , au moyen des présages , des songes, des oracles. C'était à eux qu'il convenait d'offrir des sacrifices , d'adresser des prières ; car , selon le soin que l'on mettait à les honorer , on pouvait mériter leur faveur ou encourir leur haine (t).

L'origine et le rôle du collège des pontifes , les croyances dont il s'inspirait nous sont connus d'une manière suffisante. Voyons maintenant les règles principales que l'influence des pontifes avait fait

(1) Saint Augustia, Cité de Dieu, liy. VIII ; Apulée, Du démon 4* Socratem

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pénétrer dans le droit civil des Romains. Poor cela , nous ne devrons pas uniquement envisager ce droit, tel qu'il nous apparaît dans les écrits des jurisconsultes du U* siècle ; il nous faudra remonter souvent, à Taide de documents historiques d'un autre genre , vers un droit plus ancien , celui des familles patriciennes et sacerdotales aux premiers ûges' de la République. Les conjectures vraisem» blables qu'il nous sera permis de former à cette occasion serviront d'ailleurs ù éclairer une foule de points encore obscurs de la jurisprudence classique de Rome.

Pour contenir nos recherches dans des limites suffisamment restreintes , nous allons envisager successivement les quatre phases les plus capitales de la vie humaine : le mariage , source de la famille ; la naissance , assignant dans les sociétés civilisées le rang de chacun des hommes ; la propriété foncière , se liant intimement à la notion d'état politique et de patrie ; la mort enfin , avec le droit des sépultures et la transmission des biens du défunt à ses héritiers de natnre diverse.