LIVRE I. — DES ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS DE LA SOCIÉTÉ

Section I. — Des citoyens.

Ch. I. De l'acquisition du droit de cité, lngenui et tibertini . 73

Acquisition de la cité par naissance, 73, par naturalisation, 74, et par affranchissement, 75. lngenui et liber tinx. ib.

Ch. II. Du jus civitatis.

§ i . Des jura privata 78

Division des citoyens en sut juris et alieni juris, 75.

Art. 1. Bu jus conubii ou de la famille romaine • • .76

Restrictions au jus conubii, 76. Conditions du matrimonium justum, 77. Matrimonium justum cum ou sine manu, ib. La famille romaine, 78. firoits au paterfamilias, I. Il est prêtre du culte de famille, 79. II. Propriétaire de la res fàmiliaris, 80. III. Droits du mari sur l'épouse in manu, ib., et du paterfamilias sur ses enfants : patria potestas, 81. Modes d'adoption, 83. Majorité politique du filius familias^ 85. Extinction deia patria potestas ,86. — Agnatio, cognatiot a/finilas, 87. Jura agnationis, ib.

Art. 2. Du jus commercii ou du droit de propriété . . .88

Dominium ex jure quiritium, 88. Conditions, 89. Res mancipi, nec marikipi, 90. Bdna et posse&io, 91. Jura obligationum et testamenti, 92.

{ 2. Des jura publica 92

I. Droits politiques proprement dits, 93. II. Droits et charges, ib. Jus militiae, 94. Dilectus, 95. Changements depuis Marius, ib. Service militaire des cives libertinif 96.

Ch. III. Du droit de cité incomplet ...... 96

Causes naturelles et civiles, portant des restrictions au droit de cité complet, 97.

§ 1. Des mancipio dati 97

§ 2. Des prisonniers pour dettes. Addicti et nexi . . . 98

Prêt à intérêt, 98. Addicti, 99. Atari, 100. Lex Poetelia, 102. Les addicti à la fin de la République, ib.

§ 3. Des aerarii ......... 103

Définition, 103. Trois catégories <Taerarii, ib. Minutio existimationis, 104. Condition des aerarii, 105.

§ 4. Des cives libertini 107

Libertus, libertinus, 107. I. Vordo libertinorum sous le rapport du droit privé et public, 108. II. Rapports entre le libertus et son ancien maître ou patronus, 110. Sanction pénale du jus patronatus, 112. Extinction des jura patronatus, 113. Lex Visellia, ib. Les fils des libertini, 114.

Ch. IV. De la capitis deminuiio et de la perte du droit de cité . 114 § 1. De la capitis deminuiio maxima 115

I. Ex jure gentium, 115. II. En vertu du droit international, 116. III. Ex jure civili, ib., 1° en vertu de l'ancien droit civil, 117, 2° en vertu du droit prétorien, 118.

§ 2. De la capitis deminutio média ou minor. . , .118

I. Rejectio civitatis, 119. II. Interdictio aqua et ignt, 119. III. Ademptio civitatis, ib.

§ 3. De la capitis deminutio minima 119

Ch. Y. Des distinctions sociales parmi les citoyens pendant la seconde moitié de la République.

§\.Defanobilitas 120

Son origine, 120. Mode d'acquisition, 121. NobUitas, ignobilitas, novitas, ib. Jus imaginum, 122, anuli aurei, 123. Influence de la nobilitas, 124. Optimates et populares, ib.

§ 2. De Tordre équestre . . • • . . .125 Origine de Tordre équestre, 125. Distinctions honorifiques, 126.

Section II. — Des pérégmns.

Ch. I. Des différentes catégories de peregrinit et de leur condition en droit romain • «,••••• 12T

I. Citoyens d'États Indépendants de Rome, 127. Leur condition sur le territoire romain, ib. Jus gentium, 128. II. Peuples soumis à Rome, 129.

Ch. IL DujusLatii . .129

§ 1. De la confédération latine 130

§ 2. Du nomen latinum depuis la soumission du Latium. . 131

Eléments dont se compose le nomen latinum, 131. Condition juridique des cités du nomen latinum, 132, des latins individuellement, 133. Modes spéciaux d'acquisition de la cité romaine, 134. Jus Lotit en province, ib.

Section III. — Des esclaves.

Ch. I. De la nature et des sources de l'esclavage . » . 135

Ch. II. De la condition sociale et juridique des esclaves. De la potestas dominica 1 37

Servi privati, publici, 137. Dénominations de l'esclave, ib. Familia rustica et urbana, 138. Condition juridique et sociale de l'esclave, 139. Protection de l'esclave sous la République, 142. — Servi publiez, ib.

Ch. III. De l'affranchissement 143

Comment l'esclavage cesse- t-il? 143. I. Manumissio justa, 1° vindicta, 144, 2° censu, 145, 3° testamento, ib. II. Manumissio minus justa, 146. — Lex Manlia de vicesima manumissionum, 147.