LIVRE III. — DES BRANCHES PRINCIPALES DE L'ADMINISTRATION

Section I. — De l'organisation judiciaire.

Ch. I. Des judicia publica 471

Les différentes juridictions. I.Les quaestiones perpétuât AU. II. La juridiction criminelle du sénat, 472. Procédure, pénalités, 473. III. La compétence criminelle de l'empereur, 474. 1° Procès jugés par l'empereur, ib. Consilium principis, 475. 2° Juridiction déléguée, soit spécialement A un judex dattes, soit en général au praefectus urbi, vigitum* annonae, praetorio, gouverneurs des provinces, ib. Juridiction criminelle au m* siècle, 476. Appel, 477.

Ch.ll. Des judicia privât a 477

XvirisÛ. jud. et Centumvirit4TI . Procédure formulaire et coçnitio eœtraordinaria, 478. Appel au sénat et & l'empereur, ib. Délégation, de la juridiction d'appel par l'empereur, ib. Avocats et avoués, 479.

Section II. — Des finances.

Gb. t. Des revenus de l'Etat 481

I. Revenus du domaine, a) Les revenus de Yager publions, 481. b)Les revenus des metaUa, ib. c) Le solarium, etc., 482. II. Les portoria^ ib. III. Les contributions provinciales, ib. Levée géométrique de l'Empire,* ib. Recensements, 483. Formula censualis, 484. Tribu* tum soli et capitis, ib. IV. Impôts indirects, 485. a) La vicesima manumissionum, ib., b) la vicesima hereditatium et legatorum, ib., c) la centesima rerum venalium, ib., d) la quina et vicesima venalium mancipiorum, 486. V. Recettes extraordinaires, ib.

Ch. II. Des dépenses publiques 487

I. Dépenses de l'administration générale,487. a) Le personnel administratif et l'empereur, ib. b) Les dépenses militaires, 488. c) Les postes, ib. II. Dépenses se rapportant à la ville de Rome, 489. a) Les travaux publics, ib. b) Le culte et les jeux publics, ib., c) La cura annonae et la cura frumenti populo dividundU ib. Praeftcti flrumenH

dandi ex s. c, 490. Donativa et congiaria, ib. d) L'instruction publique, 491. e) Les bibliothèques impériales, ib. III. Dépenses concernant l'Italie, ib. a) Les travaux publics, ib. b) Valimentatio. Motifs de cette institution, ib. Fondations de Trajan, 492. Surveillance, 493.

Ch. III. De l'administration financière 494

I. Vaerarium Saturnif 494. Ses revenus, ib., praeftcti, praetores, quaestores aerarti, ib. La disposition de ce trésor, 495. II. Vaerarium militare, ib. III. Le fiscus Caesaris, ib. Ses recettes et ses dépenses, 496. Procurator Augusti a rationibus, ib. Procurator rei privatae, 497. — - Budget annuel, ib. Perception des revenus par adjudication publique, 498, sous le contrôle de fonctionnaires impériaux, ib. Perception directe, 499. Juridiction administrative, 500. Droit d'augmenter ou de réduire les impôts, 501. Le monnayage, ib.

Section III. — De l'administration de l'Empire.

Ch. I. L'administration de la ville de Rome .... 503

La praefèctura urbis impériale, 503. Son origine, ib., et ses attributions, 504. La praefèctura vigilum, ib. La cura operum tuendorum% 505, aquarum, 506, riparum et alvei Tiberis, ib. La prae* fèctura annonae, 507. Les reçûmes et les vici de Rome, 508.

Ch. II. L'administration de l'Italie 509

Colonies et municipes,509. Division en regiones, 510. Les flottes italiques, ib. Recrutements, 511. La cura viarum, ib. Curator reipublicae, 512. Juges consulaires, ib. Juridici, 513. Correctores per ItcUiam, ib.

Ch. III. Des provinces.

§ i. La division des provinces en sénatoriales et impériales • 513

Les provinces sénatoriales et impériales, 514. 1. Division des provinces sénatoriales en consulaires et prétoriennes, 515. Désignation des gouverneurs ou proconsuls, ib. Quaestor pro praetore, 516. Legati proconsulis pro pr.t ib. Compétence des proconsuls, legati, 517, et du questeur, ib. II. Les provinces impériales, gouvernées par des legati Augusti pro pr., ib. Leurs attributions, 518. Legatus juridicus, legatus 'legionis, procurator Augusti. Provinces procuratoriennes, ib. Le préfet d'Egypte, 519. Procurator et praeses, 520. Subordination de tous les gouverneurs à l'empereur, ib.

§ 2. L'organisation militaire 521

Années. permanentes, 52 l.Pro^/fecA' castrorum, legionum, 522. Les flottes, ib. La milice provinciale, 523. Mesures de sécurité pour les frontières, ib.

§ 3. L'organisation administrative ... . 524

Communes de droit pérégrin,de droit latin et de droit romain, 524. Jus ilalicum, ib. Curatores ou logistae, correctores civitatium libérarum, 525. Nivellement des institutions provinciales, 526.

§ 4. Les assemblées provinciales 526

Leur composition, leur président (sacerdos provinciae), 527, et Leur compétence, ib.

Ch. IV. De l'organisation communale des coloniae civium, des municipia, et des oppida latina 528

Organisation uniforme, 528. Leges municipales, 530. Territoire du municipium, ib. I. Division des habitants libres en municipes* ib., et en incolae, 531. Munera civilia, ib. II. Les trois ordres sociaux des municipes : ordo decurionum, ordo Augustalium, et plebs, ib. Origine de Yordo Augustalium, 532. Seviri Augustales, ib. Augustales corporati, 533. III. Administration communale du cheflieu, ib. A) Des comitia. Leur compétence, ib., et leur organisation, 534. B) Du sénat, 535. Conditions requises pour devenir décurion, ib. Lectio senatus, 536. Rédaction de Y album decurionum, ib. Patroniy 537. AcUecti, Praetextati, ib. Compétence, 538. Decurionum decretum, 540. Privilèges honorifiques, 541. Decurio ornamentarius, ib. C) Des magistrats municipaux, ib. Conditions requises, ib. Professio des candidats, 542. Cautions et serments, ib. Jus intercessionis , 543. Privilèges et charges, appariteurs, ib. 1° Des //, IV viri j. d., ib. Leurs attributions, 544. //, IV viri y. d. quinquennales, 547. Trois catégories de praefecti /. d., ib. 2° Des édiles, 548. 3° Des questeurs, 549. Munera personalia, ib. D) Des prêtres municipaux, ib. Les pontifes, les augures et les fiamines, 550. — La caisse communale, ib. IV. Organisation des dépendances du chef-lieu, 551. — Modifications introduites depuis la . fin du nd siècle, 552.

PÉRIODE DE L.A MOIVARCEmS.