LIVRE II. — DES POUVOIRS CONSTITUTIFS DU GOUVERNEMENT

Section I. — Le pouvoir impérial.

Ch. I. L'origine du pouvoir impérial 421

Caesar Octavianus, fondateur de l'Empire, 421. Attributions et titres qui lui furent accordés, ib. Loi sur la puissance tribunicienne de Vespasien, 422. Titres d'Auguste, 423.

Ch. IL La transmission du pouvoir impérial .... 494

Le choix de l'empereur, 424. Conditions requises, 425. Collation des pouvoirs impériaux, d'abord a terme, ensuite a vie, 1° par le praenomen Imper atoris, ib., 2° par la délégation de la tribunicia potestas, 426. Investiture des attributions religieuses, ib. Serments prêtés & l'empereur, 427. Droit de destituer l'empereur, ib. Damna- , tio memoriae et rescissio actorum, 428. Consécration, ib. — Honneurs divins rendus aux empereurs défunts, ib. Sodales Aupus taies, Flaviales, Hadrianales, Antoniniani, 429. Flamen, ib.

Ch. III. La compétence du pouvoir impérial . . . 429

I. Lïmpmwm, 430. Les pouvoirs qui en découlent,ib. II. La potestas tribunicia, ib., perpétuelle et annuelle, 431* — I. Pouvoirs impériaux au point de vue électoral, judiciaire, législatif, 432. Leget dalae, ib. Constitutio principis, ib. II. Participation de l'empereur aux anciennes attributions du sénat, 433. III. Attributions des anciennes magistratures républicaines, exercées par l'empereur, ib. Les actes posés par l'empereur sont définitifs ou révocables, 434. Titres de l'empereur, 435. Ses insignes et privilèges, 436. Votorum nuncupatio, ib. Honneurs divins, 437. Garde prétorienne et gardes du corps, ib. — L'empereur, d'abord premier magistrat du peuple, ib., obtient peu à peu des pouvoirs absolus, 438.

Ch. IV. Le pouvoir impérial secondaire et l'exercice simultané du pouvoir impérial par deux empereurs .... 439

Jmperium secondaire, 439. Potestas tribunicia secondaire, ib. Duo Augusti, 440.

Ch. V. Des fonctionnaires impériaux et spécialement de la praefectura praetorio 440

Les fonctionnaires nommés par l'empereur, 440. La garde impériale,441 .

Les praefecti praetorio, ib. Fonctions primitives, ib. Extension de leurs pouvoirs, 442.

Ch. VI. La maison, la cour, et la chancellerie impériales . . 443

Domus divina, 443. Privilèges des membres de la maison impériale, ib. Amici et comités Augustin 444. Le procurator castrensis, le magister admissionum, ib. La chancellerie impériale, ib., distribuée en trois départements a rationibus, ab epistolis, 445, et a li~ bettis, 446. Les bureaux a coçnitionibus et a memoria, ib.

Section IL — Le sénat.

Ch. I. La décadence des comices 447

Innovations d'Auguste,447. La compétence législative,ib., et électorale des comices, 448.

Ch. IL Le sénat.

§ 1. La composition du sénat 449

Réformes d1Auguste,449. Sénateurs d'origine provinciale,ib. Gomment s'obtient la dignité de sénateur, 450. Comment elle se perd, 451 . La révision et la rédaction de la liste sénatoriale, 452.

§ 2. Les séances du sénat 482

La présidence, 452. Droit de présidence de l'empereur, 453. Jours de séance et local, ib. Modes de procédure et de voter, 454. Conditions de la validité des s. c, ib. Droit d'intercession, ib. Rédaction du s. c, 455. Ab actis senatus, ib.

§ S. La compétence du sénat 458

Ses pouvoirs administratifs, 455. Sa compétence judiciaire, 456, législative, ib., et électorale, 457. Candidati Caesaris, ib. Distinctions honorifiques, accordées par le sénat, 458. XXviri ex s. c. reip. eurandae, 459.

§ 4. La députation permanente du sénat . " . . . 489

Ch. III. Les magistratures républicaines ou sénatoriales.

§ I. Partie générale 460

Les quatre échelons de Yordo honorum, 460. Droit de dispense des conditions requises, 461. Iteratio et cumul des magistratures, ib.

§ 2. Partie spéciale 462

I. La cen8ure,462, disparaît depuis Domitien,ib. II. Le consulat,463. Nundinia consulaires, ib. Consules ordinarii, suffecti, ib. Election des consuls, ib. Leurs attributions, 464* III. La préture. Le nombre

des préteurs, 465. Leurs différentes compétences, ib. Répartition des compétences, 466. IV. L'édilité, 467. Nombre et attributions des édiles, ib. L'édilité disparaît au m* siècle, ib. V. Le tribunat de la plèbe. Sa compétence, ib. VI. La questure. Le nombre des questeurs, 468. Quaestores consulum, Caesaris ou Augusti, ib. Répartition des provinces questoriennes, 469. Les quaestores aerarii Saturai, ib. Prestations pécuniaires , ib. VII. Le XX viratus, organisé par Auguste, ib.