I. Par naissance
« Conubio interveniente lïberi semper patrem sequuntur : non interveniente conubio matris conditioni accedunt » (3).
Il a été dérogé à ce principe par une loi d'une date incertaine ; « Lex Minicia ex alterutro peregrino natum deterioris parentis conditionem sequijubet (4). »
(1) Becker, II, 1, 89-97. Lange, I, 514. Troisfontaines, 157-167. Beaujon, De variis modis quibus variis temporibas jus civitatis Rom. acquiri potuerit. Leiden, 1845. A. W. Zumpt, De propagatione civitatis Rom., dans ses Studia Rom., 325-380. Berlin, 1859. Villatte, De propagatione civitatis Rom. Bonn, 1870. F. Lindet, De l'acquisition et de la perte du droit de cité rom. Paris, 1880.
(2) Quintil., Inst or., V, 10 § 65.
(3) Ulp., V, 8.
(4) Ulp., ib. Le texte d'ULPiEN dit lex Mensia. Comme il n'est question nulle part ailleurs d'une lex Mensia, et qu'une gens Mensia nous est absolument inconnue, Puchta (Institut., II, § 217, ne h, Leipzig, 1857, 5° éd.) avait conjecturé que Mensia était une corruption de A. Sentia (lex Aelia Sentia
II. Par naturalisation (i), ou l'octroi du droit de cité à des peregrini^ fait par le peuple (civitatis donatioj (2).
La naturalisation, accordée par le sénat ou par un magistrat, n'est légale que si ce pouvoir leur a été délégué par une lex spéciale (3), ou si l'octroi de la civitas est confirmé ensuite par un vote du peuple. Cependant le sénat décide des contestations qui s'élèvent sur la possession du droit de nationalité (4).
Sulla et César usèrent largement de leur pouvoir dictatorial, presque illimité, pour admettre grand nombre de provinciaux au droit de cité.
Des moyens spéciaux d'acquisition de la civitas sont accordés aux latini (5).
La civitas est donnée ou bien viritim, sigillatim (ô), ou à des villes, à des contrées entières (7). Elle est complète ou incomplète : civitas eum ou sine suffragio (s).
En 90-89 avant J.-C. le droit de cité fut voté par le peuple en faveur de tous les Italiques et des habitants de la Gaule Cispadane (9).
de 4 après J. C). Mais le palimpseste véronais de Gajus, dans le passage correspondant à celui d'ULPiEN, donne, d'après l'inspection de Studemuxd, la leçon lex Minicia; c'est là, sans aucun doute, le vrai nom de la loi. Gaj., I, § 78 (éd. Krueg. et Stud.). Studemund, Du profit à tirer pour les antiquités du nouvel examen de Gajus (en ail.), dans les Mémoires du congrès des philologues tenu à Wuerzburg, p. 126-127. Leipzig, 1869.
(1) Madvig, I, 52-54. C. J. Stoicesco, Etude sur la naturalisation en droit ro)7i., Paris. 1876.
(2) Liv., IV, 4 : Jussu populi. Willems, Le Sénat, II, 683. — Les auteurs anciens regardent ces naturalisations comme une cause importante de l'agrandissement de l'Empire romain. Cic, p. Balb., 13. Dionys., I, 9. Voyez sur le nombre des citoyens aux différentes époques de la République, l'étude de E. Herzog, dans les Commentât, in honoreyn Mommseni, p. 124, et J. Beloch. La confédér. ilal. sous Vhégem. de Rome, 77 suiv.
(3) Cic, p. Balb., 10 § 25. Une lex Apuleia donna ce droit à Marius (Cic, p. Balb., 21) , une lex Gellia et Coryielia, à Pompée (Cic, ib., 8). Mommsen, II. 855.
(4) Cf. Liv., XXXIV, 42. Suet., Caes.y 28. Willems, Le Sénat, II, 686.
(5) Nous en parlerons plus loin.
((V) Cf. Cic, p. Balb., 8. Liv., III, 29 etc. — Walter, § 98.
(7) Cf. Liv., VIII, 17, 21 etc. — (8) Voyez le § qui traite des Municipia.
(9) Voyez le ch. qui traite de Y Italie sous la domination romaine.
