Richelot, V Association douanière allemande

L'ALLEMAGNE ET LE ZOLLVEREIN. 3i^

pow* \a^ première fois réalisée par lia Bavière et le Wurtemberg, sur une petite écheU^^ il est Trai; mais immédiatement après FalUance de la Pru^e avec la Hesse-Darmsladt lui avait ouvevtun territoijpe étendu et un plus vaste hori^ zon. Elle avaitété affermie alors, etnon ébranlée par la contre-ligue de Cassel, dont la déso^ganir sation rapide avait démontré l'impuissance des oppositions. En 1^29, elle avait fait un pas de plus par le rapprochement des deux unions du Nord et du Midi, et en 1^1 etle avait avancé encore par Tincorporation de la Hesse-* Cassel, qui rattachait ies deux portions de la preiaière. La fusion de Tune et de Tautre en 183i3, avec Uad^onction de la Saxe-Royale et de la Thuringe, lui avait donné ea&n un assez beau domaine, sinon sou domaine défi-* nitii. »

Telles sont en abrégé les origines du Zoll- "-"" l'*''**'

Zollvereia.

verein.

On peut désormais partager son histoire en quatre périodes :

1^ De sa formation en 1 834 pendant les huit premières annéesde sonétablissement jusqu'au 1^' janvier 1842;

2"" Du 1*' janvier 1842, douze années^ jusqu'au 1 •' janvier 1 854 ;

S*' Du 1" janvier 1854 au 1" janvier 1866;

4^ En 1866^ bataille de Sadowa, suppression de la Diète, annexions et conquêtes militaires de la Prusse, convocation d'un parlement douanier de l'Allemagne du Nord,

Tous les États de TAllemagne du Nord n'étaient pas entrés dans le ZoUverein : quelquesuns, déjà effrayés des empiétements de la Prusse, s'étaient refusés à traiter avec elle. Le Hanovre et à sa suite quelques États tels que Brunswick, Oldenbourg et quelques petites enclaves, avaient, en opposition avec le ZoUverein, formé le Steuerverein (union des droits), qui devait avoir la même durée d'existence que la première période du ZoUverein, c'est-à-dire jusqu'en 1842. Le Steuerverein se renouvela en 1842 et eut une seconde

période d'existence, jusqu'au 7 septembre 1851, après bien des vicissitudes et des agitations intérieures qui, revêtant souvent la forme nationale, faillirent ensanglanter l'Allemagne et mettre les armes aux mains des coufédérés eux-mêmes entre eux.

A l'inverse du Hanovre et des autres pui3-

sances déjà citées comme ayant formé le Steuerverein, Bade^ Nassau et Francfort, après avoir hésité quelques années, entraient dans le ZoUverein.

A l'époque où nous sommes arrivés, l'association douanière couvrait déjà une grande étendue du territoire allemand. Le ZoUverein occupait une partie considérable de cette contrée. En 1834, il présentait une superficie de 7 71 9 072 milles carrés, habitée par 23 478 1 20 âmes. Les dernières accessions avaient porté à 8 088 054 milles sa superficie, et à 25 1 48 662 âmes sa popiilation^ Il équivalait à un peu plus des deux tiers de la Confédération germanique, à laquelle, du reste, n'appartenaient pas les provinces polonaises de la Prusse comprises dans l'association. La Prusse figurait à elle seule pour plus de la moitié dans le total ; elle contenait trois ou quatre fois plus d'habitants que la Bavière, qui était elle-même la plus peuplée après la monarchie de Frédéric le Grand.

La première période du ZoUverein fut fé- La première

* * période

conde en grands résultats : abaissement des **° zoiwerein.

1. Ces chiffres sont empruntés à la statistique du ZoUverein par Dieterici, pour la période de 1831 à 1836.

dotrsmes intérieures ; eïrtière circulatioB des marchandises, sauf le sel et les cartes à jouer; couyentions spéciales et nombreuses, soit gé ^ ûérales, soit particulières, des États entre eux ; tel fut son bilan. Tous les États avaient admis en principe l'unité et l'égalité dansles tarifs d'entrée, de sortie et de transit. Mais du principe reconnu à l'application il y avait loin dans des pays comme ceux du Zollverein, où les impôts indirects, les droits de consommation et de circtilation (principalement sur les tabacs, les vins, les bières), étaient si multiples et si différents. Comme transition et par dérogation au principe reconnu, il fut admis des surtaxes provisoires qui se payaient snpplémentairement aux frontières quand les marchandises venaient de l'étranger, et à des bureattx spéciaux quand les marchandises circulaient à l'intérieur. On reconnut également les droits généraux d'entretien pour les routes d'une utilité commune. Sans vouloir uous engager dans de plus am*pies détails, nous montrons sufQsamment par ces quelques données l'esprit d'équité qui présida à la formation du Zollverein. En fait, l'unité était décrétée plutôt qu'elle n'était exécutée; mais elle était décrétée; c'était le principal, et il était impossible de ne pas la voir

poindre à l'homon. La modération de la Prusse au début facilita la tâche du Zollverein. Quoique étant la puissance la plus imposante de l'union, elle n'accepta point pour elle la présidence : les comniissaires délégués élisaient eux-mème^ leur président. Si Berlm ■eut les bureaux centraux, Berlin ne fut pas la TiUe choisie poiir les réunions annuelles des ommissaores. Chaque pays, petit ou grand, a^ait égalité de voix dans les délibérations ; les reeefctes et les dépenses étaient fixées au prorata du ehiifre de la population ; enfin Tégariité dansll'vnvté, telle fut la devise. Ce résultat doit être d'autant plu6 remarqué que dans rAllemagne de 1815^ de même que dans la France d'avant 1 789, si le sentiri.ent patriotique et politique était lemème chez tous, il s'en fallait beaucoup >qne ious les pays eussent les Blêmes intérêts commerciaiix.

Pendant sa première période d'existence, le Zattvereîn conclut successivement cinq oonventioDS anree le Stenerverem et idesiraités ée commerce avec les Pays-Bœ (janvier 1 839;), la Porte Ottomane* (octobre 1840), l'Angleterre (mars li^41), en un mot, il était une