‹ Le droit public romain 7Chapitre 33 sur 33 · LES CONSULS ET LE SÉNAT ET LA LOI MARTIALE · texte numérisé non relu

LES CONSULS ET LE SÉNAT ET LA LOI MARTIALE

L'État en danger, 470. — La dictature et sa disparition, 470. — Le transfert des pouvoirs dictatoriaux à la magistrature par le sénat, 471. — Bénéficiaires des pleins pouvoirs, 475; — caractère des pleins pouvoirs, 476 ; — leurs conséquences, 477 : — appel aux armes, 478 ; — conduite de la guerre, 479 ; — justice militaire, 480. — Proclamation de la loi martiale sous le Principat,

Le sénat de Sulla, 484. — Le sénat de César, 484. — Le sénat du Principat, 483. — Ses relations avec son président, 487 ; — avec le peuple, 488. — Senatus popidusque Romanus, 490. — Sa situation en face de l'empereur, 492 : — dans les représentations figurées, 493 ; — dans les voeux, 494. — Définition de la dyarchie d'Auguste, 493. — Le rôle consultatif du sénat, 496. — Le sénat comme lieu de publication, 498. — Pouvoirs du sénat de l'Empire, 499 : — législation, 499 ; — élection des magistrats, 300 ; — élection et déposition de l'empereur, 300 ; — participation à la justice, 301 ; — participation à l'administration de l'empire, 302.

Additions et Corrections. 506

Imprimerie générale de ChàtilloD-sur-Seine. — M. Pépin.

Page 1