I. Par naissance
» Conubio inlerveniente liberi semper patrem scquuntur : non interveniente conubio mat ris conditioni accedunt » ( 1 2 3 ).
Il est dérogé à ce principe par une loi portée au comnien-
(1) Becker, II, 1, 89 97. Lange, I, 446-447. Troisfontaines, 1, 1 73 ISO. Beaujon, De variis modis quitus variis temporibus jus civilalis Romanae acquir potuent. Leiden, 1845. A. \\ . Zumpt, De propagations civilalis Romanae dan ses Studio Romana. Berlin, 1859, 325-380. Villatte, de propugatione cioitati Romanae. Bonn, 1870.
(2) Quintil., Insl. or., V, 10 § 65.
(3) Ulp., V, 8.
cernent de l’Empire : Lex Mensia ex aiterulro peregrino na tum doterions parent is conditionem sequi jubet. ( 4 ) «
II. Par naturalisation, ou collation du droit de cité à des peregrini, faite par le peuple (civitatis donatio) ( 2 ).
La naturalisation, accordée par un magistrat, n’est légale que si ce pouvoir lui a été délégué par une lex spéciale ( 3 ), ou si la collation de la civitas est confirmée ensuite par un vote du peuple.
Sulla et César usèrent largement de leur pouvoir dictatorial, presque illimité, pour admettre grand nombre de provinciaux au droit de cité.
Les moyens spéciaux d’acquisition de la civitas sont accordés aux Latini et Latini juniani (*).
La civitas est donnée ou bien viritim , sigillatim ( 5 ), ou à des villes, des contrées entières ( 6 ). Elle est complète ou incomplète : civitas cum ou sine suffragio ( 7 ).
Les leges Julia (90) et Plautia Papiria (89 av. J.-C.) confèrent le droit de cité à tous les Italiques ( 8 ).
(1) Ulp., ib. — Comme le titre de le. r Mensia n’est point cité ailleurs, et qu’une gens Mensia nous est absolument inconnue, Pcciita (Institut., Il, § 217, ne h. Leipzig, 1S57, 5e éd.)*a conjecturé avec beaucoup de vraisemblance que le mot Mensia est une corruption pour A. Sentia et qu’il s’agit de la lex Aelia Sentia de l’an 4 de notre ère.
(2) Liv., IV, 4 : Jussu populi. Les auteurs anciens regardent ces naturalisations comme une cause importante de l’agrandissement de l’empire romain. Cic., p. Bail/., 13. Denïs, I, 9.
(3) Une lex Apuleia donne ce droit à Marius (Cic., Bail/., 21); une lex Gellia cl Cornelia à Pompée (Cic., ib., S).
(4) Nous en parlerons plus tard.
(5) Cf. Cic.,/>. Bail/., S. Liv., III, 29 etc. Waltbb, § 98,
(G) Cf. Liv., VIII, 17, 21 etc.
(7) Zoelleii, De cicitale sine suffragio et munieipio Romanorum. Heidelberg, 186G. Le premier municipc cum suffragio fut Tusculum, 381. av. J.-Chr. Cic., p. Blanc., 8. Liv., VI, 26; le premier municipc sine suffragio, Caere, probablement en 353 av. J.-Chr. (Liv., VII, 20, XXVIil, 45. Aulu-Gelle, XVI, 13. Sia a B., V, 2, 3). Cf. Makquardt, III, 1, 7-14. Sur la condition des nnnicipes sine suffragio voyez les Ærarii.
(8) Aui.U-Gei.le, IV, 4, § 3, » Civitas uni verso Latio lege Julia data est ». Cf. Cic., p. Bull/., 8, 21. Marquakut, III, 1, 45- J G. Lange, II, 037.
Sous l’Empire le droit de naturalisation appartient à l’Empereur.
L’Empereur Caracalla (211-217 apr. J.-C.), dans un but fiscal (*), accorda le droit de cité à tous les hommes libres qui, au moment de son édit, étaient domiciliés dans l’Empire romain ( 2 ).
Justinien abolit définitivement dans l’Empire romain toute distinction entre citoyens et pérégrins ( 3 ).
III. Par manumissio justa. L’introduction de ce mode d’acquisition de la civitas est attribuée à Servius Tullius ( 4 ).
Le citoyens se distinguent, au point de vue de la naissance, en ingenui et libcrtini. » Ingenui sunt, qui liberi nati sunt ( 5 ); liber Uni, qui ex justa seroitute manumissi sunt ( 6 ). «
Les cives libcrtini se trouvent par rapport aux cives ingenui dans une grande infériorité politique et civile, que nous exposerons ailleurs.
