CUNDUM SU AM CAUSAM ; SICUT DIXI, ECCE TIBI VINDICTAM IMPOSUI

b) La cession du maître, in jure cessio . A cet effet » domi nus , a ut caput servi aut aliud membrum tencns, dicebat : hunc hominem liberum esse volo, et (en le faisant tourner sur lui-même) ( 3 ) emittebat eum e manu ( 4 ).«

c) L’adjudication de la liberté à l’esclave par le magistrat: praetor addicit libertatem ( 5 ).

Après cela, le maître et les assistants félicitent l’affranchi : » Cum tu liber es, gaudeo ( 6 ). »

Sous l’Empire ces formalités sont peu à peu simplifiées de sorte qu’à la fin le magistrat adjuge la liberté, même in transi tu , sur une simple déclaration du maître ( 7 ).

(1) Fesx., v. sertor, p. 340. Cf. Rudorff, II. d. dr. r., IT, § 17. — Dana le principe le maître prenait pour assertor un ami, plus tard il se servait ordinairement d’un licteur du magistrat. Pers., Y, 175. Boetu., Ad Cic. top., 2.

(2) Cf. Gaj., IV, 10. La vindictes, appelée aussi festnea , est une baguette ( ’virga ) dont se servent les parties dans tous les procès en revendication (rci vindicatio, p. S2) pour toucher la chose dont la propriété est en litige et pour faire ainsi acte de propriété (Gaj.. IV, 10). C’est de là meme que cette baguette s’appelle v indicta. C’est donc une erreur de dériver ce mot de Vindicius, qui aurait été le nom du premier esclave affranchi par ce mode (cf. Liv., II, 5. Plütarq., Poplic., 7). Boftu., ad Cic. Top., 2, donne du mot v indicta une définition trop restreinte, quand il dit : « Vindicta vero est virgula quaedam, quant lictor manumittendi servi capiti importe ns e un don servum in libertatem vindicabat, dicens qmedarn verba solennia, algue ideo ilia virgula vindicta vocabalur. » — Cette imposition de la festnea se fit plus tard sous forme de soufflet, alapa, donné par Y assertor, et non pas, comme quelques textes anciens le prétendent erronnément, par le maître ou le préteur. Cf. Becker, II, 1, 07, ne 140. Rein, Dr. c., 571, ne 2.

(3) Pers., V, 75 : » Una quirilem verligo facit . « App., B. c., IV, 135 : « ~ôî dsq tàî ÀaÇouwvo;, xai irepiTrpé^a; aùrây, w; îOo; s?rt P<uuatoi; z evOsaoüv» .

(4) Paul. Diac., v. manumilli, p. 159.

(5) Cic., ad Alt., VII, 2 § 8. Varr., de l. I., VI, 4.

(0) Plaut., Menaerhm., V, 7, 42 ; 9, 87 etc.

(7) Cf. Gaj., I, 20. Dig., XL, 2, 7, 8, 17, 23. — La manumissio adoptione, dont l’existence a été déduite de Gell., V, 19 § 11-14 (cf. Inst., I, 11 § 12) et la manumissio sacrorum causa qui n’est mentionnée que par Lest. (v. manu -

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2° Manumissio ce?) su .

Ce mode consiste en ce que le maître, au moment du recensement, fait inscrire l’esclave par le censeur sur la liste des citoyens ( 4 ).

Du temps d’Ulpien ce mode n’était plus en usage ( 2 ).

- 3° Manumissio testamento ( 3 ).

Elle peut avoir lieu ver bis directis et imperativis ou verdis precativis , per fidei commissum.

« Libertas et direcio ( 4 ) potest dari hoc modo liber esto, liber sit, liberum esse jubeo, et per jidei commissum ( 5 ), ut -

puta R0C.0, FIDEI COMMITTO IIEREDIS MEI, UT STICHUM SER- VÜM MANUMITTAT •• ( 6 ).

Dans le premier cas, l’esclave est affranchi en vertu du testament même; il est libre du moment qu’un des héritiers accepte la succession f 7 ) ; il est le liber tus de son maître décédé (libertus orcinus ) ( 8 ), et doit les obligations du patronatus aux enfants de son maître ( 9 ).

Dans le second cas, l’esclave devient seulement libre lorsqu’après l’ouverture du testament, il a été affranchi per vindictam ou per censum par l’héritier ( 10 ) ; il est le libertus , non pas du testateur, mais du manumissor réel ( libertus

mitti, p. 15S, et v. puri, p. 250), si tant est que ces données soient exactes, ne peuvent avoir cté que des affranchissements per vindictam, accompagnés de certaines formalités. Cf. Becker, II, 1, 87-88. Rein, Or. c., 573, no 2, et 581.

(1) L’effet était il immédiat dans ce mode, ou suivait-il seulement après la fin du recensement? C’était déjà parmi les anciens un point de controverse. Cic., deorat., I, 40. Dosith., de manum., 19.

( 2 ) Ulp., I, 8 .

(3) Bodemeyeb, De manumissione (estamentaria atque de fideicommisso liberialis. Goeltingen, 1852.

(4) » Directa libertas» . Dig., XL, 4, 35. Cf. ib., 4, 11 § 2. Nous avons déjà parié du necessarius haeres, p. 130.

(5) » Libertas Jideicommissa ». Dig., XL, 4, 11. Paull., IV, 13, 3.

(6) Ulp., II, 7. Gaj., II, 207.

(7) Dig., XL, 4, 11 §2, 23 §1,25.

(8) Ulp., II, S. Il s’appelle orcinus, parce que le patron est ad Orcum.

(9) Dig., XXVI, 4, 3 § 3, XL, 5, 33. Voyez p. 102, ne 8.

(10) Sous l’Empire plusieurs sénatus-consultes furent portés pour obliger l’héritier à exécuter le fidei commis du testateur. Rein, dr. c., 576-578.

haeredis). L’héritier devient son patron, et a sur lui les jura patronat un (*).

Le maître peut poser à l’affranchissement par testament des conditions de différente nature (par ex. le paiement d’une certaine somme à l’héritier, l’obligation de le servir pendant un temps déterminé) ( a ) : jusqu’au moment de l’exécution de la condition imposée, l’esclave est statu liber ( 1 2 3 4 ). — Liber tus futur us {j).

Constantin, en 310 apr. J.-C., introduit la manumissio in sacrosanctis ecclesiis. Elle se fait par une déclaration du maître, dont acte authentique est dressé, en présence de l’évêque et des fidèles assemblés ( 5 ).

1 1 . Manumissio minus j usta .

- frjtnzoi oi rpo.Tot D.e’jQtpiœç $<rav rpeî;. inter amicos , per m en sam, per epistolam. xai inter amicos pô ïAm ÿ0.wv sapo vtwv Qépow

Ttvà. p O' mensam 5tï irmaTiaOïjvxi è-i slgvOspta; oo-ru -po^éraTTOv r<>> oui rn . per epistolam ï/V«* ovti avrp> sv Érspa <5V ijrurrolÂç sjrsTpsjrov <?iây siv sv È).£-j f Jépia » («).

(1) Ulp., II, S-ll. Gaj., II, 263-266. 7/wL, II, 24 §2.

(2) Ulp., II, 4. »*S»i conditions liber esse jussus : si DECEM MILIA heredi dederit, etsi ab herede abalienatus sit , emptori dando pecuniam ad liberiatem perveniet; idque lex duodecim tabularum jubct. « Quand udc telle condition est posée, l’héritier ne peut enlever son pécule à l’esclave. Dit/., XL, 7, 3 § 2. Autre condition : «Thaïs, ancilla mea, quum heredi mko servierit annos DECEM, VOLO sit mea LIBERIA. « Dit/., XL, 5, 41. — *Si per heredem factum sit, quominus statu liber condition pareal, proinde fit liber , a (que si condicio erpleta fuisset. • Ulp., II, 5. Fest., v. statuliber, p. 314.

(3) Ulp., II, 1. Gaj., II, 200. Dig., XL, 7. Fest., 1. 1. — Van der Brugghen, Ad lit. Pandect. de statu liber is. Leiden, 1826. Madai, Ijes statu liberi en droit romain (en ail.). Halle, 1834. Sur le terme de statu liber, cf. Hein, Dr. c., 578, ne 3.

(4) Ce terme ne se rencontre que sur des inscriptions (Orrll., 2980, 5006). L’on ne sait trop s’il faut l’appliquer à l’esclave qui doit être affranchi par l’héritier, ou bien au statuliber. Cf. Becker, II, 1, 72, ne» 160, 161. Rein, ûr.c., 576, ne 1.

(5) Cod., I, 13.

(G) Theophil., 1, 5 § 4.

L’affranchissement de servi puhlici a lieu par un magistrat sur l’ordre d’un sénatusconsuîte( ! ).

Une première restriction au jus manumissionis du maître est portée en 357 av. J.-C. par une lex Manlia , en ce sens qu’elle grève tout affranchissement d’un impôt de 5 °/ 0 de la valeur vénale de l’esclave affranchi : vicesima eorum , qui vianumitterentur ( 2 ). Aurum vicesimarium ( 3 ).

Pendant longtemps l’affranchissement fut, de la part du maître, une récompense des services rendus et de l’honnêteté de l’esclave. Mais vers la fin de la République il devint cause des plus graves abus, dont Denys d’Halicarnasse ( 4 ) nous a laissé un triste tableau :

n El; TOflraÛDjv trr'/ywsiv r,/.n ?à irpayuara, /.al rà xa).à rij; 'Pwptaiwv rôlî'.j; ©Ot ©>; atipia xal pu nopi ysyovsv, waO’ ot fiïv d~o l^orcla; xal Tot^copvÿ/ia; xal iroovtla; /.ai rravvô; aîùov TrovvpoO Tzopo-j ^pjjptaTiffâficvoi, tovtwv «v ouvrai rcov ypr.uÿ'r.t'j r r)v cXeuOsptav, xal eùOv; îiai ’Pwpaiot * o£ <?î ffwirropt; xal ffuvcpyoi rot; osarrdrai; ycvdiiîvoi yaptiaxciüv xal àv<?poyovtwv xal twv ci; Oîoù; ij ro xotvdv àJixjjaârwv, Tavra; yipovrai ~ap’ aùrwv rà; j^àpira; ‘ ot <Pïva rdv (Ljuoaia dido- [uvov crîrov Àaptêâvovrs; xarà fzvjva xal et ri; a).X)j -apà rwv viyoupûvwv ylyvoiro toï; à~ôpot; rwv îroXiraiv <pi).av0p«7r la ycpMTt roî; <?co&>xôai r>;v clcuOrpiav ol <?£ <?tà xovsÔTïjra tüv (?KnroT<üv xal xcvvjv <ïo;oxo-iav ' cywy’ ouv CTriarapiai riva; àn - cwi roi; <?ov).ot; cruyxc^wpijxôra; sivai iXïuQcpoi; liera rà; éavrwv reXcurà;, îva jjpijarol xaX'ôvrai vixpoi, xal ttoV/oI rat; xÀivai; avtuy èxxouiÇopivai; ~apaxoAov- Ûrôai roù; -iXo-j; S%ovT$ç £7rt rai; xcyaXai; ’ x. r. X.

(1) Vàhb., d« l. /., VIII, 41. Liv., IV, 45, XXII, 3, XXIV, 14 etc. Il arrivait aussi que l’Etat rachetait au maître uu esclave qui avait rendu des services publics, pour l’affranchir. Liv., XXVI, 27. Pendant la seconde guerre punique, après le désastre de Caunes, il se passa uu fait particulier : l’Etat arma 8000 esclaves, Volones (Liv., XXII, 57, Paul. Diac., p. 370), et, peu après, comme récompense de leur courage, il accorda la liberté à un grand nombre d’entre eux (Liv., XXIV, 14, 16). Obtinrent-ils aussi le droit de cité? Là-dessus nous ne sommes guère renseignés. Voyez Becker, II, 1, 77, ne 177.

(*) Liv., VII, 16. Cf. XXVII, 10.

(3) Lange, II, 24-25. Rudorff, H. d.dr.r., I§ 26.