‹ Le droit public romain depuis l'origine de Rome jusqu'à Constantin le Grand, ou, Les antiquités romaines envisagées au point de vue des institutions politiques (volume 2)Chapitre 56 sur 86 · Cf. XXIX, 37. Dion Cass., LV · texte numérisé non relu

Cf. XXIX, 37. Dion Cass., LV

(9) Liv., XXIX, 37. Val. Max., II, 9, 6, IV, 1, 10.

(10) Plutarq., Pomp., 22. Noniüs, p. Cl. G.

censeurs lui disent : traduc equum (*). Si les censeurs l’excluent, soit pour motif d’âge ( 2 ), soit inpolitiae causa ( 3 ), ou pour une autre cause quelconque ( 4 ), ils se servent de la formule : vende equum ( 5 ) (adimere equum) ( 6 ). Après cela, ils complètent les centuries (equum public um assiqnare) ( 7 ), et donnent lecture publique de la nouvelle liste des équités : récit, arc ( 8 ).

Après que ces opérations préparatoires sont finies , les censeurs dressent définitivement les listes nouvelles : 1) des tribus , 2) des orôi, orbae et viduae , 3) des aerarii, 4) de la discriptio classium cent uriar unique.

Ces listes (tabulae censoriae) sont gardées aux archives des censeurs ( 9 ); une copie est déposée à Yaerarium ( l0 ).

(1) Val. Max., IV, 1, 10. Cic., p. Cluont ., 48 § 134.

(2) L'eques devait un service militaire de decem stipendia (p. 85). Cependant jusqu’aux derniers siècles de la République, lçs censeurs ont permis ordinairement aux équités qui avaient terminé leur service militaire, de garder leur monture, et de rester membres des 18 centuries, de manière que parmi les équités il y avait aussi des seniores (cf. Liv., XXIX, 37, XXXIX, 44), et qu’à une certaine époque tous les sénateurs en faisaient partie (Cic., de rep., IV, 2). Ensuite un plébiscite, dont nous ne connaissons pas l’époque, mais qui est certainement antérieur à Cicéron (Cic., 1. 1., Q. Cic., de pet. cons., 8), exclut les seniores des cenluriae eqvi*um. Sous l’Empire les seniores y sont de nouveau admis (Sukt., Aug., 38). Voyez sur cette question les ouvrages de Zumpt et de Marquardt, cités p. 116, ne 1.

(3) uld verbum siynificat, quasi tu dicas inettriae. • Gell., IV, 12 § 3. — • Ob equum male curatum. « Paul. Diac., p. 10S.

(4) Par exemple, pour cause de corpulence. Gell., VI (VII), 22 : »Non.. poena id fuit, ajoute l’auteur, ut quidam existimant, sed munus sine ignominia remiltebalur. «

(5) Liv., XXIX, 37, XLV, 15. Val. Max., II, 9, 6.

(6) Cic., de or., II, 71 § 287. Liv., XXLV, 18 etc.

(7) Liv., V, 7, XXXIX, 19, etc.

(8) Suet., Cal., 16. — Celui dont le nom se trouvait le premier sur la liste, s'appelait pr inceps juventulis. Cic., ad div., III, 10. in Vat., 10 § 24. — De la recognitio equitum il faut distinguer la transvectio, une solennité militaire qui se faisait annuellement (Liv., IX. 46, Denys, VI, 13), et qui fut réunie depuis Auguste avec la recognitio (Suet., Aug., 38). Cf. Becker, II, 1, 258-260, Lange, II, 87-88.

(9) Le local fut d’abord Y atrium Libertatis (Liv., XLIII, 16, XLV, 15), plus tard Yaedes Nympharum (Cic., p. Mil., 26 § 73).

(10) Liv., XXIX, 37.

III. JRegimen morum disciplinaeque romanae. Censurant agere ( 4 ).

Les censeurs, ayant le droit et le devoir de n’admettre parmi les équités et les sénateurs que ceux qui sont dignes de cet honneur (optimum que nique ), sont investis du pouvoir de s’enquérir et déjuger de la conduite morale des citoyens. Ce fut là l’origine d’un droit plus étendu, le jus censurae, en vertu duquel ils exercent une surveillance sévère sur les moeurs privées et publiques, et punissent tous les actes, qui leur semblent être condamnés par le inos majorum, et nuire directement ou indirectement à la prospérité morale ou matérielle de la République, que ces actes aient été posés par des particuliers ou par des magistrats : par ex. la lâcheté, le parjure, le luxe, le célibat sans motif, l’indécence, la mauvaise administration des biens, la mauvaise éducation des enfants, les traitements durs des esclaves, la conduite indigne des magistrats, etc. ( 2 ).

Les censeurs disposent à cet effet d’un moyen préventif et d’un moyen coercitif.

1° Le moyen préventif, ce sont les édicta censoria (appelés aussi leges censoriae ), valables pendant cinq ans. Tels sont les édits de coercendis rhetoribus latinis, ceux contre le luxe de la table ou des vêtements ( 3 ) etc. .

2° Moyen coercitif. La punition censoriale s’appelle nota, notio, notatio , animadcersio censoria ( 4 ) ; elle est ordinairement motivée (subscnptio censoria) ( 5 ). Elle inflige à celui qui en est puni une flétrissure morale ( ïgnominia ( 6 ), ou minutie, existimalionis) (p. 94). Elle a différents degrés :

(1) Liv., IV, 8. Ep. t XCVIII. Ovid., Fait., VI, 647. — Jarcke, Suai sur le droit de punition des censeurs romains (eu ail.). Bonn, 1824.

(2) Plutarq., Cat. maj., 16. Denys, XX, 3. Liv., XXIV, 18, XXXIX, 42. Cic., de off. , 111, 31. Gell., IV, 12, et 20 § 6, XVII, 21 § 39. Val. Max., II, 9, 1 et 5. Ascon., p. 84, Or. Pus., XVIII, 3 (3) etc. — Les actes, punissables par les censeurs, s’appellent opus censorium, Gell., IV, 12.

(3) Gell., XV, II.Plin., VIII, 77 (51), 82 (57), XIII, 4 (3), XIV, 16 (14), XXXVI, 2(1).

(4) Cic., p. Sest., 25. p. Cluent., 46. de rep., IV, 10. deoff.,\W, 31 §111, 32 § 115.

(5) Cic., p. cluent., 42-48. Gell., IV, 20 § 6.

(6) Cic., de rep. t IV, 6,

1* Sénat u movere et praeterire (p. 186).

2° JEquum publicum adimere (p. 245).

3° Tribu movere ou tribum mutare jubere (transférer d’une tribu rustique dans une tribu urbaine) ( l ).

4° Tribubus omnibus movere , aerarium facere, in Caeri tum tabulas referre (p. 94.). Cela s’appelle aussi tribu movere.

La première ou la seconde de ces punitions peut être cumulée avec la troisième ou quatrième ( 2 ).

Le pouvoir coercitif des censeurs ne s’exerce que sur les citoyens, non sur les femmes ( 3 ).

Il diffère essentiellement de la juridiction du préteur et des comices ( 4 ) :

a) Les censeurs ont le droit de punir tout acte qui leur semble être contraire au mos major um.

b) Ils ne sont pas obligés de citer devant eux, ni d’entendre la défense de la partie intéressée : pour punir, il suffit que les deux censeurs soient d’accord.

c) La punition censoriale entraîne plutôt une flétrissure morale qu’un dommage matériel.

d) Les effets de la nota censoria peuvent être annulés par les censeurs suivants ( 5 ).

IV. Les opérations du recensement sont closes par une grande cérémonie religieuse de purification qui est célébrée au champ de Mars, en présence du peuple réorganisé par le recensement, et dans laquelle un des censeurs fait un grand sacrifice (suovetaurilia, lustrum) ( 6 ), et récite des prières pour la salus publica ( 7 ).« Lustrum condere ».

(1) Liv., XLV, 15. Cic., p. cluent., 43 j$ 122. Voyez p. 50, ne 3.

(2) Val. Max., II, 9, 7. Gbll., IV, 20 § 11. Liv., XXIV, 18 etc.

(3) Cic., de rep., IV, 6. Gell., X, 23 § 4.

(4) Cf. Cic., p. Cluent ., 42-47.

(5) Pseud. Asc., p. 103. Or. Cic.,/?. Cluent., 43 § 122.

(6) Liv., 1, 44. Denys, IV, 22. — C’est delà que le mot lustrum a désigné un intervalle de cinq ans, dans le principe peut-être de quatre ans (p. 241, ne 4).

(7) Dans les premiers siècles, le vœu exprimé dans oette prière était : » Ut (dii immort&les) populi Romani res meliores amplioresque facerent. • Scipio Acinilianus remplaça ces mots par une formule nouvelle : *Ut eas perpetuo incolumes servent.* Val. Max.,*IV, 1, 10,

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