V. Attributions financières
Les censeurs mettent en adjudication :
a) Infinis pretiis : la livraison des fournitures publiques ( 1 2 3 4 ), l’entreprise des travaux publics (opéra, vitro tribut a locare) ( 2 ), l’entretien et la réparation des édifices publics etc. (sarta tecta exigere , reficienda locare) ( 3 ).
Le sénat met à cet effet à la disposition des censeurs une somme déterminée, vectigal annuum, dimidium ex ve et ig alibus anni, et laisse aux censeurs le choix des travaux publics qu’il importe d’exécuter (p. 204, n c 9).
b ) Surnmis pretiis : la perception des impôts indirects, l’exploitation des mines de l’Etat etc. ( vectigalia fruenda locare ou venderc) ( 4 ).
L’adjudication se fait au forum, in conspectu popidi Romani, pour un terme de 5 ans ( 5 ), d’après les cahiers de charge (tabulae cemoriae) dans lesquelles les censeurs publient les conditions de l’adjudication (leges censoriae ) ( 6 ).
Le droit de modifier ou de casser ces contrats compète au sénat ( 7 ).
Le pouvoir des censeurs peut être prorogé, probablement ex senatus consulto , mais seulement ad sarta tecta exigenda et ad opéra quae locassent probanda ( 8 ).
En l’absence de censeurs, leurs fonctions financières peuvent être exercées par les consuls, ou les préteurs ( 9 ), ou encore et surtout par les édiles ( 10 ), dont les fonctions avaient plusieurs points de contact avec celles des censeurs.
(1) Liv., XXIV, 18.
(2) Liv., XXXIX, 44, XLI1I, 16. Varr., de 1. 1., VI, 2.
(3) Liv., XXVII, 11, XXIX, 37, XLII, 3.
(4) Fest., p. 376. Paul. Diac., p. 121. Liv., XXVII, 1 1, XXXIX, 44.— Paseua était, dans les tabulae censoriae, le terme générique de tous ces vectigalia. Plin., XVIII, 3 (3).
(5) Cic., de leg. agr., I, 3, II, 21. ad Ail., V, 2, 5. Varr., de l. /., VI, 2. Polyb., VI, 13 et 17.
(6) Plin., XVIII, 3 (3), XXXIII, 21 (4). Gell., II, 10. Cic., de leg. agr., I, 2.
(7) Voyez p. 204, ne 10, 206, ne 6.
(8) Cf. Liv.,XLV, 15.
(9) Cf. Liv., XXIII, 48. fox agr., 1. 89 dans le Corp. Inscr. lat., I, p. 85.
(10) Frontin., deaquaed,, 95-96. Pseud. Ascon., p. 194. Or.
§ 5. Du trilunat de la plèbe (*).
La première secessio plebis (494 av. J.-C.) eut pour effet la création d’une double magistrature plébéienne, le tribunat et l'édilité de la plèbe, chargée de défendre la plèbe contre les magistrats patriciens {*).
Le caractère qui distingua de tout temps les magistratures plébéiennes (p. 207), c’est qu’elles restèrent réservées aux plébéiens seuls ( 1 2 3 ). Il y a plus. A l’époque de la puissance de la nobilitas, celui dont le père avait géré une magistrature curule, ne pouvait, du vivant de son père, exercer une magistrature plébéienne ( 4 5 ).
En outre, elles furent toujours élues inauspicato , et n’acquirent jamais le jus auspiciorum (p. 164, n c 2).
Le mode primitif de la nomination des tribuni plebis est controversé ( 3 ). Depuis le plebiscitum Publilium Voler onis (471 av. J.-C.), ils sont élus aux concilia plebis (Iributa) (p. 169).
(1) Becker, I), 2, 247*291. Lange, 1, 510*516, 690-713. Soldan, De origine , causis et primo tribunorum plebis numéro. Hanovre, 1825. Sciijrmeh, De tiibuniciae polestatis origine ejusque ad XII tabulas progressa. Thorn, 1826. Bender, De intercessione tribunicia. Kœniçsberg, 1842. Newman, Sur l'accroissement du pouvoir des tribuns avant le dècemvirat (en angl.) dans le Classical Mus. Londres 1849. T. VI, p. 205. Schoenbkck, De polestate tribunicia particula. Bromberg, 1852. "Wolfram, De tribunis plebis usque ad decemviralem polestatem. Berlin, 1856, Dockhorn, De tnbuniciae polestatis origine. Berlin, 1858. Grapsïrokm, De tribunis plebis apud Romanes quaesliones. Upsal, 1860. W. Ihne, De l'origine et du pouvoir primitif du tribunal de la plèbe (en ail.) dans le Rhein. Mus. 1866. T. XXI, p. 161-179. Zumpt, Dr. crim., I, 1, 196- 239; 2, 20-30.
(2) Liv., II, 33 suiv. Denys, VI, 45-90. Cic., de rep., II, 33 etc.
(3) Liv., II, 33, IV, 25. Paul. I)iac., p. 231. » Plebeium magistralum neminem capere licet, nisi qui ex plebe est. »
(4) Cf. Liv., XXVII, 21, XXX, 19.
(5) pTAsenNiK, L'élection des tribuns de la plèbe avant lu rogatio de Publilius Volero (en ail.) dans le Zeitschr.f. d. Oesterr. Gymnas. Vienne, 1S63, T. XIV, p. 627. — D’après les témoignages des anciens (Denys, VI, 89, IX, 41. Cic., p. Corn., fr. 23, p. 451 Or.), l’élection primitive des tribuns aurait eu lieu aux comices curiates, ce qui semble inadmissible. Mommsen ( Rech . rom., I, 181- 185) adopte cette tradition avec cette modification essentielle toutefois que ces
Ils furent d’abord au nombre de cinq ( 4 ) ; depuis 457 av. J.-C., ce nombre fut porté à dix ( 2 ).
Dans les premiers temps, les tribuns élus complétaient le collège par cooptatio , pour le cas où l’élection n’avait pas donné la majorité au nombre nécessaire de candidats ( 3 ) ; mais la /ex Trebonia de 448 ordonna : « Ut qui plebem Roma/iam tribunos plebi rogaret, is usque eo rogaret, dam decem tribunos plebei faceret (*). «
Des pouvoirs tribuniciens.
Le but primitif de l’institution des tribuns fut Yauxilii latio dans l’intérêt des plébéiens, adversus consulare imperium ( 5 ). Intercessio tribunicia. <> Veto» ( 6 ). C’était-là, à l’origine, leur principale et, on peut dire, leur unique fonction. Aussi n’étaient-ils point populi, mais plebei magistra tus ( 7 ). Mais ils ont successivement, de fait, étendu le cercle de leur compétence, et ils sont parvenus bientôt à se créer un rang tout-à-fait supérieur* parmi les magistratures romaines.
réunions auraient été des concilia plebis curiata. (Cf. p. 151, ne 5). D’après Niebuhr ( H . r., I, 647 suiv.) les cinq tribuns furent nommés, chacun par une des cinq classes, et leur élection devait être ratifiée par les curies. D’après Goettling [H Ut. de la Constit., p. 289), les tribuns désignaient leurs successeurs. Becker attribue leur élection aux comilia centuriata , présidés par le Ponti/ex Muximus ou comilia calata; Lange, aux comices ceuturiates ordinaires, tandis que Schwegler (II, 552 suiv.) soutient qu’ils furent élus dès l’origine par les concilia plel/is tributa et que le plebiscitum Publüium ne se rapportait pas à ce sujet.
(1) Ascon., p. 76. Or. • Quinque singulos ex singvlis classibus . » Denïs, VI, 89. — Liv., II, 33, cite, à côté de cette opinion, une autre d’après laquelle le nombre des tribuns fut d’abord de 2, et porté à 5 quelques années plus tard. Cf. ib. 58.
(2) Liv,, III, 30. »Bini ex singulis classibus. r Denys, X, 30.
(3) Cf. Liv,, III, 64. — Merckljn, La cooptalio chez les Rom., p. 198.
(4) Liv., III, 65. Cf. V, 10. *— Une grave punition, celle d’être brûlés vifs, était coumiinée contre les tribuns qui sortiraient de fonctions, sans que leurs successeurs ne fussent élus.» Diodor., XII, 25. Dion. Cass., fr. Vat. 22. Zonar., VII, 17. Val. Max., VI, 3, 2. Cf. Liv., III, 55. — Zumpt., Dr. cr. t I, 2, 12-14.
(5) Liv.. II, 33, 35. Cic., derep., II, 33. Denis, VI, 87, etc.
(6) Liv., V, 29, VI, 35 .Gbll., XIII, 12 § 9.
(7) Liv., II, 56. Cf. Plutarq., Quesl. rom., 81. Zon., VII, 15.
Le moyen, à l’aide duquel cette évolution progressive du pouvoir tribun icien s’est opérée, ce fut Y inviolabilité de la personne des tribuns , garantie par la lex sacrata, qui fut renouvelée par une lex Valeria Horatia , après l’expulsion des décemvirs ( 1 2 3 4 ). Sacrosanctus magistratus (*) : « Ut qui tribunis plebis... nocnisset. ejus caput Jovi sacrum esset, familia ad aedem Cereris, Liber i Liber aeque venum iret ( 3 ). »
L’irresponsabilité du tribunat fut une conséquence de son inviolabilité (p. 209; n e 4).
Du jus inter cessionis tribuniciae .
1° A uxilium . Le tribun a le droit et le devoir de protéger le plébéien (viritim, ad singulorum auxilium ) ( 4 ), qui implore son secours ( appellare , provocare ad tribunum). A cet effet, la porte de sa maison doit toujours être ouverte, et il ne peut, sauf pour les feriae latinae , s’absenter de Rome plus d’un jour ( 5 ).
h’ auxilium fut accordé bientôt par les tribuns à tout citoyen, patricien comme plébéien ( 6 ).
L ’ auxilium était invoqué par le citoyen contre le dilectus , la perception du tribut uni , l’exécution des punitions et sentences judiciaires des magistrats, et en général contre toute contrainte des magistrats ( 7 ).
Le veto d’un seul tribun empêche l’acte du magistrat. Le tribun se sert au besoin, pour faire valoir son veto , de la pren-
(1) Liv., II, 33,111, 55. — Lange, I, 547. Zumpt., Dr.cr., I, 2, 20-30.
(2) Liv., II, 33. Denys, VII,. 22. : Uoi xai anAo; ip/j. Cf. VI, 89, VII, 50. Fest., p. 318. •SacrosaHctum dicilur, quoi jurejurando interposito est insti • tuivm, si qui» id violasset, ut morte poeuas penderet.n Cf. CiC., p. Balb., 14.
(3) Liv., 111, 55. Cf. Denys, VI, 89. Zonar., VII, 15. Cic., p. Tull., 47. — Marquardt, IV, 228-233. Lange, De consécrations capitis et bonorum disputatio. Giessen, 1867. — Sur les dérogations à la lex sacrata voyez p. 209, ne 1, et Becker, II, 2, 271-272.
(4) Liv., III, 9.
(5) Plutarq., Quest. rom., 81. Denys, VIII, 87. Gell., III, 2 § 11, XIII, 12 § 9.
(6) Liv., III, 13, 56, VIII, 33 etc.
(7) Liv., III, 11, 25, 59, IV, 1, 12, 30, 60, VI, 27, XXVIII, 45, XLIII, 16. Cic., p. Clvent., 27 § 74. Cf. Acad, pr., II, 30 § 97.
sio à Tégard du magistrat : » in vincla duci jubere » (*). Mais en règle générale, les tribuns examinent ensuite l’affaire en collège (coynitio causae), et portent un decretum pour ou contre Yauxilii latio ( 1 2 ) : « pro colley io, ex collegii sententia pronuntiarc » ( 3 ). Pour qu’un tel décret empêche le veto , il faut l’unanimité : de omnium sententia ( 4 ); car il était établi en principe : » unum vel adversus omnes salis esse » ( 5 ). Il est vrai qu’un autre tribun pouvait neutraliser le veto de son collègue, en empêchant par son auxilium la prensio du magistrat menacé ( 6 ).
Mais les tribuns allèrent plus loin : en effet il est arrivé souvent, lorsqu’un magistrat patricien annonçait par ex. un dilectus ou la perception du tribut um, que les tribuns déclaraient d'avance qu’ils protégeraient de leur auxilium tout citoyen qui refuserait d’obtempérer «à l’ordre du magistrat ( 7 ). C’est ainsi que du jus auxilii lationis virifim découla un droit plus étendu et plus général :
2° Le jus intcrcessionis ou le droit d’opposition aux mesures générales d’administration, prises par les magistrats, même aux actes qu’ils posent aux comices ou au sénat, et aux décrets du sénat même ( 8 ). Ici encore le veto d’un seul suffit ( 9 ). m En dehors du jus inter cessionis, les tribuns possèdent les droits communs de la potestas (p. 210), parmi lesquels 1 ejus
(1) Liv., IV, 26, IX, 34, Ep., XLVIII, LV. Cic., in Vat ., 9. Val. Max., IX, 5, 2. Dion. Cass., XXXVII, 50.
(2) Gell., IV, 14, VI (VII), 19. Liv., III, 13, XLII, 32, Ep., LV.
(3) Liv., IV, 26, 53.
(4) Cic., l'en., II, 2, 41.
(5) Liv., Il, 44. Cf. IX, 34. XXXV11I, 52 et 60. Gell., VI (VII), 19. Val. Max., VI, 1, 7. Cic., de leg., III, 10 § 24. — Rein,* La majorité art collège des tribuns de la plèbe (en ail.), dans le Pbilologus, V, p. 137.
(6) Liv., Il, 43, 44, IV, 53, X, 37.
(7) Liv., III, 59 , IV, 1 , 12, 30, 60 etc.
(8) Liv., III, 24-25, IV, 48, V, 25, VI, 35, etc. Denys, VIII, 90. Cic., de leg. agr., II, 12. Cf. Ascon., p. 58, 70, Or. — Zumpt, Dr. cr., I, 2, 274 suiv.
(9) Liv., V, 25, 29, VI, 35, 38.
conciofiis est protégé d’une manière spéciale par le plébiscitant Iciîium, 492 av. J.-C. ( 1 2 3 4 ).
Ils jouissent en outre du jus prensionis (p. 211) et du jus agendi cum plebe , qui fut un de leurs droits les plus importants (p. 1G3).
Dans le principe les tribuns n’avaient aucun pouvoir visà-vis du sénat : ils se tenaient, comme les simples citoyens, ante valvas positis subselliis ( 2 ). Ils obtinrent d’abord l’entrée du sénat et le droit d’y parler ( 3 ); ensuite 1 tjus interc.essionis contre les décrets du sénat, bientôt après le jus agendi cum patribus , et enfin le plebiscitum Atinium accorda aux tribunicii le j us scntentiue dicendae ( 4 ).
Restrictions au pouvoir tribunicien :
1° Son action cesse au delà d’un rayon de mille jjassus autour de la ville ( 5 ).
2° L ' inter cessio collegarum ( 6 ).
3° Le veto des tribuns n’est de droit ni contre le dictateur (p. 229), ni contre la potestas censoria des censeurs (p. 242).
Sulla (82-SO av. J.-C.) réduisit Yintercessio tribunicia à Xauxilii latio primitive ( 7 ), et obligea les tribuns de faire
(1) Voyez p. 150, ne 6, et p. 105, ne 4. — Des exemples à' édicta tribunicia se trouvent chez Liv., IV, 60, Cic., Verr., II, 2, 41 § 100, PlutaRQ., Tib Or., 10 etc.
(2) Val. Max., II, 2, 7. Cf. Zonar., VII, 15. — Hofmann, T.es tribuns au sénat dans le sénat romain etc., p. 106 suiv.
(3) Liv., III, 9, IV, 1, 36, 44. Denys, VII, 25, 39, 49, IX, 49, X, 9, 13 etc.
(4) Voyez pp. 186, ne 1, 191, ne 4 et 197, ne 4.
(5) Denys, VIII, S7. Afp., B. c., II, 31. Cf. Dion Cass., LI, 19. — Il est vrai que d’après ces auteurs le pouvoir des tribuns finissait au pomoerium de la ville. Cependant 11 faut admettre que leur action s’étendait aussi loin que primitivement le jus provocaiionis (Cf. Liv., III, 20). Sinon, comment les tribuns auraient-ils pu intercéder aux comices qui se réunissaient au champ de Mars?
(6) Denys, IX, 1, X, 30, 31. Liv., II, 44, IV, 48, V, 2. App., B. c., I, 12, 23, 111, 50 etc.
(7) Cic., de kg., III, 9 § 22. Verr., II, 1, 60 § 155. Vell. Paterc., II, 30 * imago sine re. » Cf. Cés., B. c., I, 5, 7. — Rubino, de tribunicia poiestate qualis fuerit inde a Sullae dicialura usque ad primum consulatum Pompei. Cassel, 1825. Zumpt, Dr. crim., II, 1, 307-323. Lange, III, 123, 151-152.
approuver d’avance par le sénat les rogationes législatives, qu’ils voulaient soumettre aux concilia plebis (*).
De plus, il exclut les tribunicii des magistratures curules ( 1 2 ).
Cette dernière restriction fut abolie déjà en 75 par la lex Aurélia ( 3 ), et en 70 une lex Pompeia rendit aux tribuns tous leurs pouvoirs antérieurs ( 4 ).
$ 6. De rédilit è ( 5 ).
Les aediles plebei, au nombre de deux, furent institués en même temps que les tribuns de la plèbe, 494 av. J.-C. ( 6 ). Dans le principe, ils étaient nommés-par les tribuns ; ils exerçaient les fonctions que ceux-ci leur déléguaient, telles que la garde des plébiscites, la cognitio causae en cas d’auxilium, la prensio au nom des tribuns ( 7 ) etc., et dans leur qualité de fonctionnaires subalternes des tribuns (O^oétxi t*» ân (idpx tü '')> ils participaient à l’inviolabilité tribunicienne ( 8 ). Leur local était ad aedem Coreris ( 9 ).
Depuis le plebiscitum Publilium Voleronis, 471 av. J.-C., les édiles plébéiens sont élus aux concilia plebis (p. 1G9). Dès lors ils obtiennent peu à peu des attributions qui leur sont propres; ils se dégagent des liens de subordination qui les rattachaient au tribunat, et entrent dans des rapports
(1) Vojez p. 177, ne 2. D’après Zumpt au contraire (Dr. et., II, 1, 433, ne 150) Sulla aurait supprimé les réunions tributes.
(2) Ascon., p. 78. App., B. c., I, 100.
(3) Ascon., 1. 1. Cic., p.Corn., fr. 26. — Lange, III, 175.
• (4) Liv,, Epil., XCVII. Cic., deleg., III, 9-11. Vell. Paterc., II, 30.
(5) Becker, II, 2, 291-327. Lange, I, 516, 579, 715-734. Schubert, De Romanorum aedilibvs. Koenigsberg, 1828. HofmanN, De aedilibux Romanorum. Berlin. 1S42. Rein, Aedilit (en ail.) dans Pauly’s Realenr.ycl., T. I.
(6) Denys, VI, 90. Paul. Diac., p. 231.
(7) Denys, VI, 90, VII, 26, 35, X, 34. Dû/., I. 2, 2 § 21. Cf. Liv., XXIX, 20.
(8) Denys, VII, 35. Liv., III, 55, Fest., p. 318.
(9) Liy., III, 55. C’est de là que vient sans aucun doute !e nom A'aedi' lie. Les anciens expliquent en général ce mot autrement : cf. Varr., de l.
V, 14, Denys, VI, 90, Paul. Diac., p. 13.
plus étroits avec le sénat et le consulat; mais ils perdent, en conséquence, le caractère d’inviolabilité ( 1 2 ).
Cette transformation fut amenée, en partie, par la délégation faite par le sénat aux édiles, de certaines attributions, comme la garde des sénatus*consultes(449 av. J.-C.)(*), comme l’ordre : » ut animadverterent ne qui nisi Romani dû, neu quo alio more quant patrio colerentur « ( 3 ), l’organisation des jeux publics, mais elle le fut surtout par la création de Védilité curale, 366 av. J.-C.
Le sénat ayant décrété que pour célébrer le rétablissement de la concorde entre le patriciat et la plèbe par la lex Licinia de consulat u, un jour serait ajouté aux ludi maximi (romani), qui jusqu’alors ne duraient que trois jours, les édiles plébéiens de cette année refusèrent de se charger de l’organisation de ces jeux. Alors de jeunes patriciens offrirent de prendre
cette charge sur eux , à condition « ut aediles fièrent
Factum senatus consul tum, ut duoviros aediles ex patribüs dictutor populum roparet ( 4 ) . »
L’édilité curule fut donc d’abord réservée aux seuls patriciens; mais presque aussitôt après son institution, il fut décidé " ut alternis annis ex plebe fièrent . — Postea promiscum fuit ( 5 ). »
Les édiles curules, également au nombre de deux, étaient des mar/istratus patricii et curules , élus aux comitia tributa ( 6 ). Les édiles plébéiens restèrent toujours des mar/istratus plebei , non curules , nommés aux concilia plebis ( 7 ). Malgré cette
(1) Celle-ci leur était encore reconnue par la lex Valeria Horatia (449), qui renouvelait la lex sacrata, Liv., III, 55; mais elle disparait ensuite Liv., 1. 1. . Cf. Gell., XIII, 13 § 4. — La différence entre la condition primitive des édiles et lpur condition postérieure est nettement déterminée par Zonar., VxI, 15, et Denys, VI, 90.
(2) Liv., III, 55.
(3) Liv., IV, 30.
(4) Liv., VI, 42. Cf. Dig., I, 2, 2 § 26.
(5) Liv., VII, 1. Cic Plane., 24. Cf. Mommsen, Rech. rom., I, 97-102.
(6) Voyez pp. 167, 207, 20S, 212-213. Cic., Verr ., II, 5, 14 § 36. Liv., VII, 1.
(7) Voyez pp. 169, 207, 249.
différence importante, les quatre édiles formaient un seul collège, et avaient, à peu d’exceptions près, les mêmes attributions.
Des pouvoirs édiliniens.
La garde des archives passa des édiles aux questeurs (*).
Cicéron (*) définit les édiles : cuuatores urbis, annonae
LUDORUMQUE SOLENNIUM.
I. Cura urbis : l’administration de la police à Rome et dans un rayon de 1000 pas autour de la ville : à savoir l’inspection des aedes sacrae et privatae ( 1 2 3 ), des bâtisses, des rues et places publiques (verrere, pur g are , sternere et refitere vias) ( 4 ), des balneae, des popinae , le secours en cas d’incendie ( 5 ), la construction d’édifices publics ( 6 ), etc. — A cette inspection se rattachait aussi une certaine surveillance sur les mœurs publiques, les pratiques de cultes étrangers, le luxe, la licence ( 7 ) etc. Cette attribution des édiles avait beaucoup de points de contact avec les fonctions censoriales; et même quelques-unes de celles-ci étaient exercées par les édiles, en l’absence de censeurs (p. 24S).
Les édiles se partageaient la cura urbis par sortitio ou comparatio ( 8 ), probablement de telle sorte que chacun exerçait cette attribution séparément dans une des 4 anciennes regiones de la ville.
II. Cura annonae ( 9 ) . Cette attribution, exercée simultanément par les quatre édiles, ne comprenait pas seulement le
(1) Voyez pp. 182, 193.
(2) Deleg., III, 3 $ 7.
(3) Varr., de l. I., V, 14. Cic., Verr ., II, 5, 14 § 36.
(4) Lex Jul. mun.y 1., 20, 26, 50, 56, 68 etc., dans le Corp. Inscr. lat., v. I., p. 120-121. Cf. Plaut., Sdch., II, 3, 23, suiv. Dig., XXI, 1, 40-42. ■ — Dirksen, Remarque* sur la le moitié de la table d'Hèraclée (en ail.), dans les civil. Abhanil. Berlin, 1820. T. II, p. 144, 223, suiv.
(5) Senèq., Epit., LXXXVI, Suet., Glaud., 38. Lyd., de mag., I, 50.
(6) Liv., X, 23, 31, 47, XXX, 39, XXXIII, 42, etc.
(7) Cf. Liv., VIII, 18, 22, XXV, 1, XXXIX, 14. Cic., Phil., IX, 7 § 17. de har. resp., 13 § 27. Gell., X, 6. Plin., XVIII, 8 (6). — E. Labatut, Etudes sur la société romaine. Les édiles et les mœurs. Paris, 1867.
(8) Lex Jul. mun. t 1. 24, dans le Corp. Inscr. lat., v. I, p. 120.
(9) « ’A'/opavôuot » Denys, VI, 90. Voyez la section des finances, cb. I.
soin des approvisionnements de la ville et de la vente du blé à des prix modérés (*), mais encore la police générale des marchés : le prix du blé, la qualité des marchandises, du bétail*, des esclaves ( 1 2 ), les poids et mesures ( 3 ), ’l’usure etc.
III. Cura ludorum : l’organisation (non la présidence) et la police des jeux publics ( 4 ). Parmi ceux-ci les ludi romani et les ludimegalerises étaient donnés parles édiles curules ( 5 ), les ludi plebei par les édiles plébéiens ( 6 ).
Les édiles plébéiens, comme les édiles curules, siégeaient sur leur tribunal au forum ( 7 ), et exerçaient le jus multae dictionis à l’égard de ceux qui contrevenaient à leurs ordres de police, ou, le cas échéant, ils intentaient au xfoeneralores, pec u arii ,f ruinent arii ( 8 ) etc., un procès devant le peuple, les édiles curules aux comitia tributa, les édiles plébéiens aux concilia plcbis (p. 173). Ils avaient des trésors séparés, alimentés par les amendes qu’ils infligeaient (pecunia multaticia) ( 9 ), et dont ils disposaient pour les jeux publics ( 10 11 ) et surtout pour des travaux publics. Pour les jeux publics, ils recevaient aussi certaines sommes du trésor de l’Etat ( !1 ), et ordinairement ils y contribuaient largement de leur fortune privée ( 12 ).
Les procès de commerce compétaient aux édiles curules seuls; seuls ils avaient la jurisdictio en matière commer-
(1) Liv., X, 11, XXIII, 41, XXX, 26. Plin., XVIII, 4 (S).
(2) Liv., XXXVIII, 35. Plaut., Ævrf.,11,3, 42. Dig., XXI, 1,1, et 58. Gell., IV, 2.
(3) Dig., XIX, 2, 13$ 8. Juvén., X, 100. Pers., I, 129.
(4) Liv., IX, 40, XXXIV, 44, 54. Lex Jul. mun., 1. 77. Macrob., Sal., II, 6. Voyez p. 224, ne 3. Marquakdt, IV, 473-490.
(5) Liv., X, 47, XXIII, 30, XXIV, 43, XXXIV, 54 etc. — Th. Mommsen, les ludi magni et romani (en ail.) dans le Rhein. Mus. 1859. T. XIV, p. 79 •
(6j Liv., XXIII, 30, XXVII, 36, XXVIII, 10, XXIX, 38 etc.
(7) Lex Jul. munie., 1. 34, dans le Corp. Inscr. lat., v. 1, p. 120.
(8) Liv., X, 23, XXXVIII, 35.
(9) Liv., X, 23, XXXlll, 42, XXXVIII, 35 etc.
(10) Liv., X, 23.
(11) Cf. Dents, VU, 71. Liv., XXII, 10, XXXI, 9.
(12) Cf. Liv., IX, 40, XXV, 2.
ciale (*). Aussi publiaient-ils à leur entrée en charge un édit analogue, dans la sphère de leur juridiction, à celui des préteurs. Edictum aedilicium ( 2 ).
César (44 av. J.-C.) porta le nombre des édiles à 6, en créant deux édiles nouveaux, appelés Ceriales : «qui frumento praeessent » et qui seraient chargés des ludi ceriales ( 3 ) .
$7. De la questure ( 4 ).
Le collège ordinaire des deux quaestores parricidi, dont l’origine remonte à la Royauté (p. 38, n° 5), fut maintenu à l’avènement de la République, et obtint môme, à côté de ses fonctions judiciaires (p. 174, n e 1), une attribution financière, la garde du trésor de l’Etat ( quaestores parricidi et aerarii). Dans la suite, l’instruction judiciaire des questeurs passa aux HT viri capitales (289 av. J.-C.), de sorte que dès lors l’administration financière fut leur principale attribution ( 5 ).
(1) Dig., XXI, I, 1, 38 et 63. Dion Cass., LIIl', 2. Juv., X, IOO.Plaut., Me/i., IV, 2, 23suiv. Auk. Vict., de v. ill., 72. Voyez p. 210.
(2) Dig., XXI, 1. G aj, I, 0. Cic., de off., III, 17 § 71. Gell., IV, 2. Voyez p. 238. Walter, §429, Rein, Dr. cio., p. 66. Rupouff, II. d. dr. t., II, 61. Mommsen, le s munis. Salp. et Mal., p. 430, ne 118. Cf. Zumpt, Dr. crm., I, 2, 119-122.
(3) Dig., I, 2, 2 § 32. Dion Cass., XLill, 51. Cf. Hirsciifeld, Annona (en ail. 1 dans le Philologue, XXIX, p. 41-42.
(4) Becker, II, 2, 327-358. Lange, I, 735-747. Petry, De quaestoribus Romanis , qualesfuerint antiquissimis reipublicae temporibus. Bonn, 1847. Doellen, De quaestoribus Romanis. Berlin, 1847. Wagner, De quaestoribus populi Romani usque ad legem Liciniam Sextiam. Marbourg, 1848. Rein, Quaestor ( en ail.) dans Pauly’s Realencycl. T. VI, p. 351. Nikmeyer, Pour servir à l'histoire de la questure (en ail.) dans le Zeitschr.f. d. Alterthumsw., 1854, p. 515.
(5) C’est là, ce nous semble, la solution la plus probable du problème assez compliqué des rapports entre les quaestores parricidi et les quaestores aerarii. Zonar., VII, 13. Varr., de l. /., V, 14. Tac., Ann., XI, 22. Cf. Dig., I, 2, 2 § 22. Plutarq., Poplic., 12. Lïv., IV, 4. — Les III viri capitales furent Institués par une lex Papiria (Fest., p. 344), vers 289 av. J.-C. (Lïv., Ep., XI). — Le nom de quaestor n’est pas dérivé de leurs fonctions financières (Dig., 1. 1. Varr., 1. 1.), mais de leur droit d’inquisition judiciaire (Zonar., 1. 1. Paul. Diac., p. 221. Fest., p. 258). — Becker, II, 2, 328 337. Lange, I, 333-352. Zumpt au contraire (Dr. crim., I, 1, 58-78, 2, 92-101) distingue trois magistratures différentes, ayant porté le uora de quaestores.
Les questeurs, nommés d’abord par les consuls (*) parmi les patriciens, furent élus depuis 447 aux comitia tributa ( 2 ).
En 421, leur nombre est porté à quatre, el il est établi qu’ils pourront être nommés promises de plebe ac patribus libero suffragio populi ( 3 ). Les premiers questeurs plébéiens furent élus en 409 ( 4 ).
Depuis 267, il y a 8 questeurs, depuis Sulla, 20, depuis César, 40 ( 5 ).
« Quaeslura primas gradus honoris » (*).
Des fonctions questoriales.
Les questeurs se partagent par sortitio leurs départements d’attributions (provinciaej ( 7 ).
Deux restent à Rome et ont la garde de 1 ’aerarium qui se trouve au temple de Saturne ( 8 ). « Domi pccuniam publicam custodiunto « ^).Quaestores urbani ( 10 ).Ils surveillent l’encaissement dans le trésor des fonds dus à l’Etat (tribut uni, stipendia, argent provenant de la sectio bonorum, vente de l’ ager publiais ou ager quaesiorius etc.) ( ll ), et la sortie du trésor des fonds alloués par le sénat pour les services publics (pecuniam dure, attribuere, solverej (**).
En outre 1° ils gardent à Yaerarium les signa militaria ( l3 ).
2° Ils ont la garde des lois et des sénatus-consultes, et partant, c’est près d’eux que les magistrats jurant in loges ( u ).
(1) Tac., 1. 1. 11 est cependant contredit par Plîjtarq., 1. 1.
(2) Voyez p. 107, ne 5.
(3) Liv., IV, 43.
(4) Liv., IV, 54.
(5) Liv., Epit., XV. — Tac., Ann., XI, 22. — Dion Cass., XLIII, 47.
(6) Cic., Verr., I, 4 §11. Cf. Dig., I, 13, 1 § 3.
(7) Scol. Bob., p. 332. Or. Cic., ad Quint., I, 1 § 3. Verr., II, 1, 13 $34. Phil., II, 20 § 50. Liv., XXX, 33.
(8) Plutarq., Poplic., 12. Macrob., Sat., I, 8. Serv., ad Aen., VIII, 319 etc.
(9) Cic., de leg., III, 3 § G.
(10) Liv., IV, 43. — Revillout, les questeurs urbains. Versailles, 1865.
(11) Liv., IV, 15, XXXIII, 42, XLII, G. Denys, XI, 46. Voyez les finances, ch. II.
(12) Polyb., VI, 13. Cic., P/ii 7.,IX,7 § 16, XIV, 14 § 38.Liv.,XLIV, 16.
(13) Liv., III, 69, IV, 22, VII, 23 etc.
(14) Voyez pp. 182, 198, 221, ne 7.
3° Ils reçoivent les princes et députés étrangers, qui sont de séjour à Rome, et leur accordent, aux frais de l’Etat, locum et lautia ( 1 2 ).
Des autres questeurs deux ont des stations fixes en Italie, où ils exercent des attributions financières, l’un à Ostia , le centre des importations des blés (quaestor Ostiensis ) ( 3 ), l’autre dans la Gaule cispadane (quaestor Gallicus) ( 3 ).
Tous les autres questeurs accompagnent comme caissiers et payeurs les généraux d’armées ( 4 ), et plus tard les gouverneurs de provinces ( 5 ). Nous parlerons des questeurs provinciaux, quand nous traiterons du gouvernement des provinces.
§ 8. Du XXVI virât us et des magistratures extraordinaires mineures ( 6 ) .
Le XXVI viratus ne constituait pas un seul collège, mais il était formé de cinq commissions différentes, de l’ordre administratif ou judiciaire, et inférieures à la questure ( 7 ). Nommées d’abord par les magistrats supérieurs, elles le furent plus tard aux comitia tributa ( 8 ).
1° Les III vin nocturni. Ils sont chargés de la police de nuit et du secours en cas d’incendie ( 9 ), et, à ce titre,
(1) Val. Max., V, 1, 1. Liv., XLV, 44. Cf. XXVIII, 39, XXX, 17 etc.
(2) Cic.,p. Sest., 17, p. Mur., 8 § 18.Suet., Claud., 24.
(3) Süet., Claud., 24. Plutarq., Sert., 4. — L’opinion qu’un questeur aurait eu une station fixe à Cales en Campanie ne repose que sur un texte douteux de Tac., Ann., IV, 27.
(4) Ce fut la cause première de l’augmentation du nombre des questeurs :
» Ut... duo consulièus ad ministeria belli praesto estent. » Liv., IV, 43. — Cf. POLYB., VI, 12, 39.
(5) Dig., I, 13, 1 § 2.
(6) Becker, II, 2,358-369. Lange, I, 749-7GS.
(7) Dion Cass., LIV, 26. Fest., p. 233. Cf. Mommsen, Corp. Inscr. lai., v. I, p. 186.
(8) Voyez p. 167. Ce changement ne se fit pas en même temps pour toutes ces commissions, et, pour plusieurs d’entre elles, l’époque est incertaine. De même nous ne savons pas si certains de ces magislratus minores n’étaient point élu 3 aux concilia plebis. Cf. Mommsen, Corp. Inscr. lat., v. I, p. 47, et Ilist. rom., 1, p. 412, note (3e éd.).
(9) Liv., IX, 46, XXXII, 26, XXXIX, 14,17. Dig., 1, 15, 1. Val. Max., VIII, 1, damn., 5 cl 6.
ils sont subordonnés aux édiles. En 2S9, par la lex Papiria (p. 258, n e 5), ils obtiennent l'instruction judiciaire en matière criminelle qui avait appartenu jusque là aux quaestores parricidi , une certaine juridiction criminelle sur les esclaves et les humiles, l'inspection des prisons et des exécutions capitales. Dès lors ils s’appellent III viri capitales (*).
2° Les polices X viri ou X viri stlitibus judicandis (-).
3° Les I F viri ou praefecti juri dicundo Capuam Cumas etc. ( 1 2 3 ).
4° Les III viri moue ta les, AAAFF (aeri, argento, auro Jlando feriundo ) ( 4 ).
5° Les IV viri mis in urbe purgandis et II viri extra urbem (dans un rayon de 1000 pas ) purgandis. Ils sont subordonnés aux édiles ( 5 ).
Quand des circonstances spéciales l’exigeaient, les comitia tributa (p. 167) nommaient des commissions extraordinaires (II, III, V, VII, X, XX viri), chargées de fonctions déterminéeséc«/Y/ , curai oresf 6 7 ) .Tels sont les 111 viri coloniae deditcendae ('), les 111 etc. viri agro rnetiendo dividendo ou agrarii ( 8 ), les III etc. viri mensarii ( 9 ),les II etc. viri acdi dedicandae ( 10 11 12 ), les II viri navales ( u ), les praefecti annonae ( ,2 ) etc.
(1) Vakk., de l. I., V, 14. Ascon., p. 38. Plact., Amphit., I, 1, 3-7. Dtg., I, 2, 2 § 30. Cic., de rep., III, 3 $ 6. Sall., Cal., 55. Val. Max., V, 4, 7. — Rein, III viri capitales (en ail.) dans Paulï’s Realencycl.fi I, p.2155. Zumft, Dr. crim., I, 2, 122 129.
(2) Voyez la juridiction civile.
(3) Corp. Inscr. lat., v. I, p. 1S6. Fest., p. 233. »Cf. Liv., IX, 20, XXVI, IG.
(4) Dig .. I, 2, 2 § 30. Cic., de ley ., III. 3 § 6. Cf. Liv., VII, 28. Mommsen, Eût. du sysf. mon., p. 366.
(5) Lex. J. mun., 1. 50, duos le Corp. Inscr. lat., v. I, p. 121. Cf. ib., p. 94.
(6) Cic., de ley. ayr., II, 7 17. de ley., III, 4.
(7) Liv., IV, 11, V, 24, VI, 21 etc.
(8) Liv., VI, 21, XXVII, 21, XXXI, 4. Cic., Phil., V, 7. Dion Cass., XXX VIII, 1, etc.
; (9) Liv., VII, 21, XXIII, 21, etc.
(10) Liv., XXIII, 21, 30, 31, XXXIV, 53, etc.
(11) Liv., IX, 30, XL, 18, 26, etc.
(12) Liv., IV, 12-13. Aer., B. c.. Il, 18. Cic., ad Att., IV, 1 g 7. — Mommsen ( tiennes , V, p. 267) nie l’cxistcncc de praefecti annonae du temps de la République.
§ 9. Des officiers subalternes des magistrats (').
Ils portent le nom générique d’ apparitores ( apparent , parent maçistratibus) ( 2 ). Ils sont salariés et nommés par les magistrats parmi les citoyens romains ( 3 ). En règle générale les magistrats maintiennent en fonctions les apparitores de leurs prédécesseurs. Les principales classes, dont quelquesun s se subdivisent en decuriae ( 4 ), sont :
1° Les scribae, ou commis de bureau ( 5 ).
2° Les liciores, qui sont les insignia imperii ( G ).
3° Les viatores ou messagers, chargés de la vocatio absentis et de la prensio praesentis (’) .
4° Les praecones , chargés des proclamations publiques ( 8 ).
5° L ’accensus, propre seulement aux magistrats cum imperio, est attaché spécialement à la personne du magistrat ( 9 ).
Les magistrats ont en outre à leur service des servi publiai (p. 140).
(1) Becker, II, 2, 370-381. Lange, I, 708-775. Zumpt, Proc, cr., 106- 110. Th. Mommsen, De apparitoribus magistraluum P.omanorum dans le Rheiu. Mae., VI, p. 1-57 ( IS48).
(2) Fkontin., deaquaed., 100. Cf. Liv., II, 55. Cic., Verr., Il, 3, 78 et 80.
(3) Lex de XX quaest ., 1,7 suiv.,11,7 suiv., 31 .Corp.Inscr. lai., v.I.p.lOS.
(4) Tac., Ann., XIII, 27. Cf. Liv., XL, 29.
(5) Fest. , p. 333. Lex Jul. mun., 1. 80. Cic., Verr,, II, 3, 79 § 183.— Rein, Scribae (en ail.) dans Pauly’s Realencycl . , T. VI, 876. Hagen, les Scribae (en ail.) dans les Unlers. ueber Roem. Gesch : Koenigsbcrg, 1854. 1, p. 38- 62. Kkause, de scribis publicis Romanorum, part. 1. Magdebourg, 1858.
(6! Voyez p. 211 — » Turbam iupmovere. • Liv., III, 4S, VIII, 33. Cf XXIV, 44. Virgis caedere, securi Jerire, lege agere. Liv., II, 5, VIII, 32, XXVI, 15-10 etc. — Rein, Liciores (en ail.) dans Paüly’s Realencycl. T. IV,
(7) Liv., VI, 15, VJII, 18. Gell., IV, 10. Cf. Fest., p. 371. Bien que primitivement les viatores fussent l’insigne duytt.T prensionis (p. 211), dans les derniers siècles cependant, les édiles et les questeurs, sans obtenir 1 cjus prensionis, eurent des viatores à leur service, en qualité de messagers. — Rein, Viator (en ail.) dans Pauly’s Realencycl. T. VI, p. 2564.
(8) Ils convoquent les sénateurs (Liv., III, 38), la contio (ib. , IV, 32). proclament le résultat du scrutin (Cic., de leg. agr., II, 2), ordonnent le silence (Liv., VIII, 33) etc. — \Xly&, P raecones (en ail.) dans Pauly’s Realenc. T.V,p.3.
(9) Non. Marc., p. 58. M. 41. G. Pseud. Asc., p. 179. Or. L 'aecensus est ordinairement un libertus du magistrat (Cic., ad Quint., 1, 1 § 4. Cf. Corp. Inscr. lai., v. 11, p. 607). *- Voyez pp. 225, ne 1 et 233. Rein, Accensi (en ail.) dans Pauly’s Realenc ., T. I.
