Chapitre quatrième. — ORGANISATION POLITIQUE DE L’ÉTAT PATRICIEN
$ 1. Du pouvoir souverain ou des comitia curiata (*).
Le peuple patricien, convoqué par le Roi, se réunit par curies, comitia curiata , pour y voter sur les rogationes, que le Roi lui soumet. Quels sont les objets de ces rogationes ?
Denys les résume en trois termes : dp T£ xai y °; jL0 ' J ;
«jri x'javrj xai -sut -o Àsuo'j <?tayivw<7xeiv, ôrav 6 5a<xi).îv; tvç. ( 3 ).
1° àùyjuotviiiti'j, c’est-à-dire, la creatio regis et la collation de Y imperium au roi élu, par la lex curiata de imperio ( 4 ).
2o La lex Valtria de provocatione de la République est considérée par tous les auteurs comme une innovation.
3« La Dictature, rétablissement temporaire de la Royauté, est sine proco • catione.
Cependant Becker concilie ces objections avec l’existence d’un jus provocations restreint (II, 1, IiS5 302). D’après Lange (I, 32S-29) la provocatio ne s’exerçait pas contre les sentences du Roi, mais contre celles des duumviri per duellionis, auxquels le Roi pouvait déléguer le jugement du crime de perduellio. De même Zcmpt (dr. crim., I, 1, 78-99), considère la provocatio de cette époque comme une concession toute volontaire que le Roi faisait au peuple dans certains procès criminels.
(1) Nonius, s. v. plebitas. Cf. Liv., IV, 48.
(2) Becker, II, 1, 303-394. Lange, I, 341-355. Schoemaxx, De comitiis curia lis, Greifswald, 1S31-32, réédité dans ses Opuscula minora. Berlin, 1856. T. I, p. 61-72. Newman, Des comices atriales (en angl.i dans le Classical Muséum. 1848. N. XX. p. 101-127. Les travaux généraux sur les comitia seront mentionnés plus tard.
(3) II, 14. Cf. IV, 20, et VI, 66.
(6) La souveraineté du peuple, dans les institutions primitives de Rome, a été surtout mise en lumière par Niebuub. La nature élective et constitution-
2° vouou; «jrwvpoOv. Le peuple décide souverainement de toutes les affaires importantes. Il ne faut pas entendre cette attribution dans le sens moderne de pouvoir législatif. Les lois écrites, constitutionnelles, civiles, pénales etc. ne sont pas antérieures à la loi des XII Tables. L’expression leges regiae ( ! ) est un prochronisme. Dans cette époque primitive le droit civil et criminel était appliqué more majorum, ou d’après 1 s jus sacrum ( 2 ).
3 ° ~tpi TzoXifiw âtayiviiaxsiv ( :i )
Les comitia curiata , réunion des gentiles majeurs, exercent aussi l’autorité souveraine pour les questions de gentilité :
1° La collation du droit de gentilité, c’est-à-dire du droit <le cité ( 4 ).
2° L'adrogalio, dont nous parlerons plus loin.
nulle de la Royauté était si bien admise par les aucieus que Dents (II, G) raconte jusqu’aux délaiis de l’élection de Romulus. Rubino ( Rech . sur la cous/il. etc.) attribue à la monarchie romaine un caractère essentiellement théocratjque : le Roi est désigné par les auspicia, c’est-à-dire par les dieux, et, comme délégué des dieux, il exerce un pouvoir absolu dans l’Etat. Voyez aussi Gerlacii- Rachopen, Histoire romaine (en ail.), Râle, 1S51. T. I, 2e part., p. 209 et Biitart, La constitution romaine aux temps de la Royauté (en ail.) dans les Mémoires de l'Acad. roy. des sciences de Prayue. 1863. Cette thèse est en contradiction absolue avec tout ce que nous savons sur l’histoire primitive de Rome. Cf. Becker, 11, 1, 295. Mommsen, Rech. rom., 1, 275, attribue, sans plus de vraisemblance, ce nous semble, la nomination du Roi à l’interroi.
(1) Liv., VI, 1. Dig., 1, 2, 2, j 2 .ScHEIBNER, De leyibus Romanorum regiis. Erfurt, 1S24. Salverda, De jure cicili Papiriano. Groningen, 1S25. Rubino, Rech. etc., 400-430. Cf. Lange, 1, 272-/ 4. L’exactitude du terme leges regiae a été cependant défendue encore récemment par Zumpt, dr. cr., 1, 1,26-41.
(2) L’expression vépov; â-ivivpoüv peut être admise, sj l’on prend vouo; dans le sens générique du mot lex, c’est à -dire, un jussus populi.
(3) Cf. Liv., 1, 49. Denys y ajoute, IV, 20, la décision de la paix, ce qu’il est plus dillicile d’admettre. Cf. Rubino, 1. l.,p. 259-2S9. D’après Cic. (voyez plus haut, p. 30) il faudrait y ajouter le droit de juridiction criminelle en cas de prococa lio.
(4) Voyez p. 26. De certains textes (Liv., I, 30, Denys, III, 29) on pourrait conclure que cette collation dépendait uniquement du Roi; mais ces auteurs out attribué au Roi ce qui se faisait sur sa rogatio. D’ailleurs l’intervention des comices curiatcs est attestée par d’autres passuges, comme Liv., IV, 4, Denys, IV, 3 etc. Cf. Decker, II, 1 , 91. ne 212.
Les Comilia curiata sont convoqués et présidés par le Roi et, pendant la vacance du trône, par l’Interroi. Le Roi peut se faire remplacer par le Tribunus celerum (*).
La réunion a lieu ordinairement au Comitium (partie du forum) ( 2 ). Les citoyens sont convoqués nominatim par des pracconcs ( 3 ). Après les cérémonies religieuses le Président propose la rogatio , sur laquelle il demande le vote du peuple. Le vote se fait curiatim, et dans chaque curie viritim, secundum capita ( 4 ). Le sort désigne la curie dont le vote est proclamé le premier : Curia principium ( 5 ). La majorité des trente suffrages, c’est-à-dire seize, décide de l’adoption ou du rejet de la rogatio.
Le peuple patricien se réunit encore par curies, non pour voter, mais pour être témoin de certains actes religieux ou civils : Comitia calala ( c ). Ces assemblées, convoquées par un Uct or curiatus (') sur l’ordre du Pontifex Maximus, sont
(1) Liv., I, 59. Denys, IV, 71.
(2) Vabk., Oç l. V, 32. En dehors des ouvrages spéciaux sur la topographie de Rome, voyez Becker, II. 2, 408, ne 1042. Dktlefsen, De comitio iiomano dans les Annali dell' instiluto di correspondenza archeologica. Rome, 1SG0. Vol. XXXII. Dernburg, Sur la situation du Comitium (en ail.) dans Rudorffs Zeitschrift fiir Rechtsgeschichte . Weimar, 1862. T. 11. Urlicus, Le forum Romanum dans les Mémoires du congrès des philologues à Heidelberg (en ail.). Leipzig, 1S66, p. 53. A-. Bûcher, lu situation du Comitium et de la Curia Iloslilia icn ail.). Berlin 1S70.
(3) Denys, II, S.
(4) Denys, II, 14, IV, 20. Liv., I, 43.
(5) Liv., IX, 38. Lex munie. Malacit., LVII. Merck LIN, Oc cnrialorum comiliorum principio. Dorput, 1S55.
(G) J. von Gruber, Des comitia calata (en ail.) dans le Zeitschrift fuer AD tcrthumsiciss. 1837. R‘°20. Source principale : Aclu Gelle, XV, 27.
(7) Fer lictorem curialum ca/ari, id est convocari. Gell., 1. 1. De ce même verbe calare dérivent calendae et culatores , serviteurs des pontifes (Serv., ad Georg., 1, 2GS) ou esclaves en général . Calalorcs dicebanlur servi , «rrô tov x'/aîïv, quod est cocare. Paul. Diac., p. 88. Cf. Plaui., Merc., V, 2, 11. Rud ., II, 3, 5.
présidées par celui-ci ( l ), et se tiennent pro conlegio pontifia nam ( 2 ) devant la curia calabra (*) au Capitole.
Ces réunions ont lieu :
1° Pour Xinauguratio du Rex et sous la République du Reæ sacronnn;
2° Pour X inaugurât io des jl amines ;
3° Pour les testamenta comitiis calatis facta ( 4 );
Après une enquête préalable du collège des Pontifes sur le sort, réservé aux sacra du testateur ( 5 ), celui-ci fait connaître ses dernières volontés, en présence du peuple des curies, qui sert de témoin (°). A cet effet les comices calates se réunissent deux fois par an ( 7 ).
4° Pour la detestatio sacrorum ( 8 );
(1) Le Ponti/ex M aximus fut le Président sous la République. Le fut-il aussi sous la Royauté? Oui, d’après Recker, II, I, 368, ne 713, et Mommsen, Rcch. rom., I, 273. Selon Lange au contraire, I, 343, ce fut le Roi d’abord, le Ponti/ex Maximue seulement depuis la République. Marquardt, IV, 189, etZüMPT, dr. cr., I, 1, 420, ne 61, doutent même s’il y a eu un Ponti/ex M aximus avant la République, et ils sont portés à croire, que le Roi, sans avoir le titre de Ponti/ex Maximus, était cependant le chef du collège des Pontifes.
(2) Aulu-Gelle, 1. 1.
(3) Paul. 1)iac., p. 49. Varb., Del. V. 1, s. f.
(4) Gell., 1.1. Gaj., II, 101-103. Uli\, XX, 2. — Walter, § 633. Rein, dr. c., 787-788. Lange, 1, 1 5 S - 159. Bang, de tribus Romanorum testumentis antiquissimis. Marbourg. 1S32.
(5) Ce fait n’est, il est vrai, attesté nulle part d’une manière positive ; mais il a cependant pour lui toute vraisemblance : » Sacra cum pecunia pontificum auctoritale, nul! a loge, conjuncla su ut . » Cic., De leg., II, 21, $ 52. Cf. Becker, II, 1, 369. Marquardt, IV, 238.
(6) Le nom seul de comitia calata semble exclure le vote des curies, qui cependant est admis par Niebuur, Rein et d’autres. Cf. Becker, 1. 1.
(7) Gaj., 1. 1. — Il est très-probable qu’ancienncmcnt le droit de tester était fort limité, et que pendant longtemps le lestamentum comilis calatis /acturn était avec le testament militaire in procinclu (Gaj., II, 101) les seules formes de testament, reconnues par la loi. Mais quand la législation décemvirale eut accordé aux citoyens ou du moins confirmé le droit illimité de disposer de leur fortune par testament (Cic., de inv., II, 50), le droit civil et dans la suite le droit prétorien introduisirent des modes de testament d’un caractère privé, qui déjà avant l’Empire, étaient seuls en usage (Gaj., II, 103).
(S) Ces quatre causes de réunion sont citées par Aulu-Gelle, 1. 1. Sur la detestatio sacronnn voyez p. 27, ne 3.
5° Pour la proclamation des nones qui se fait aux calendes, et des fêtes qui a lieu aux nones de chaque mois (‘).
$ 2. Du Roi et de ses fonctionnaires subalternes .
Du regium consilium (-).
Les attributions royales ( 3 ) comprennent le pouvoir administratif et exécutif, délégué par le peuple à un seul citoyen, nommé à vie et irresponsable.
Le Roi seul est magistratus populi romani quiritium.
La mort du Roi est suivie nécessairement d’une vacance du trône ( interregnum , ptv pendant laquelle le pouvoir est géré par des Interroges ( v ).
L’interrègne est exercé par les sénateurs, dans un ordre déterminé par le sort ( 5 ). Chaque Interroi reste cinq jours en fonctions ( 6 ). Sa fonction principale est de proposer aux comices curiates un candidat à la Royauté ( 7 ). »Non fuit aulem moris ab eo, qui primes Interrex proditus erat , co-
(1) DüENTZER, La proclamation aux calendes (en ail.) daile le Philologue, 1861. T. XVII, p. 361. — Macrob., Saturn., I, 15. Varr., De l. /., VI, 4. Dans ce dernier cas, sous la République, ce n’é*uit pas le Pontifex Maximus qui présidait, mais le Rex sacrorum. Marquardt, IV, 263. Il est naturel qu’à cette époque les patriciens n’assistaient plus seuls à ces proclamations, mais tout le populus, réuni peut-être par centuries. Ainsi on pourrait expliquer ces mots obscurs d’AuLü-GELLE, XV, 27 : liorvm (comitiorum calaloruin) autem alla esse curiata, alia centuriata. Becker, II, 1, 371. Lange, I, 344, 398.
(2) Becker, II, 1, 291 353. Lange, I, 252 341.
(3) Rubixo, De la Royauté dans scs Rech. sur la conslit. etc., 1, 107-143. Teristra, De populo, de seuatu, de rege, de interregibus . Rotterdam, 1 S 4 2 .
(4) Rubiso, 1. 1., p. 13 106. Mommsen, De /’ interregnum dans ses Rech. rom. I, 218 233. Bamberger, De Interrege Romano. Braunsclnvcig, 1S44.
(5) Cela résulte de la tradition sur l’interrègne qui suivit la mort de Ronmlus. Liv., 1, 17. Denys, II, 57. Plgtarq., Numa, Cf. Becker, 1. 1., 296-299. Lange, 1, 258. Mommsen, 1. 1., démontre que ces auteurs anciens, tout eu variant pour les détails, s’accordent presque littéralement pour les points fondamentaux. C’est donc au sénat que retourne le pouvoir après la mort, du Roi ; partant c’cst au sénat qu’il faut appliquer ces mots de Tite-Live : Mortuo Tullo res, ut instilutum jam indeab initio erat, ad Patres redierat. 1, 32. De l’interrègne sous la République nous parlerons plus loin.
(6) Liv., I, 17. Denys, II, 57.
(7) » Tullum H os t ilium populus regem interrege rogante comitiis curiatis créa v il. * Cic., De rep., II, 17, Cf. Denys, III, 36, IV, 40, S0 etc.
initia haberi (î).« La raison de cette coutume n’est pas connue ( 1 2 ).
L’interrègne finit par la creatio Régis. L’installation du Roi se compose de quatre actes :
1° La creatio ou élection par les comices;
2° La patrum auctorilas ou ratification du sénat ( 3 4 );
Par ces deux actes le Roi obtient la regia potestas : le pouvoir administratif et exécutif, le droit de présider les comices et le sénat, etc.
3° L ’ in augurai io. Un Augur conduit le Roi élu sur Yarx Capilolwa (a ugur acutum) , et y consulte les dilapida, pendant que le peuple, réuni en comilia calata au forum , attend en silence le résultat de la consultation des dieux ('*). Si le Roi est agréé des dieux, il devient par le fait grand prêtre du culte de l’Etat ( 5 * 7 );
4° Collation de Y imperium regium par les comices curiates, convoqués par le Roi : Lcx curia ta de imper io ( fi ).
Cette loi confère au Roi le pouvoir militaire et judiciaire, jus vitae ne'dsquc; et comme marque extérieure de ce droit, le Roi a 12 lict ores, portant les fasces cum securi (").
Les insignes de la royauté sont : la sella curulis , la togu pic/ a et la tunica pal mat a ( 8 ), le maliens ( 9 ).
(1) Ascon., in Mil., p. 43, ed. ür.
(2) Voyez Lange, I, 260. Mommsen, ltech. rom., I, 220, ne 4.
(3) « Decrecerunt enim , ut, cum populus llcgem jussisset, id sic ration es set, si patres auctorcs fièrent. » Liv., I, 17. Cf. ib., 22, 32, IV, 3. Denïs, 11, 14.
(4) Liv., I, 13. Plutarq., Numa, 7. Zonau., VII, 5. Marquaudt, IV, 351.
(5) Sur les attributions religieuses du Roi voyez Marquaudt, IV, 189.
(G) «.[Numa] quant quant populus curiatis eum comitiis Regem esse jusserat, ta * men ipse de suo impeiio curialam leyem lulit. « ClC., De rep. II, 13. Cf. ib., 17 1S, 20. Niebuhr, et après lui Becker, II, 1, 314, Scuwegler, //. r, II, 154, Lange, I, 264, identifient la patrum auctorilas avec la lex de imperio; d’après Hcscuke, La conslil. de Sert. Tull. (en ail.), Heidelberg, 1838, Rubino, Reçu. etc., I, 3S1, et surtout Mommsen, RecM. rom., I, 247-249, nous les considérons comme deux actes complètement distincts. Voyez sur cette question controversée le § qui traite des attributions du sénat patricien du temps de la République.
(7) Dknïs, II, 14, 29. Liv., 1, 8. Sur le pouvoir judiciaire du Roi cf. Zl’Mi'T, dr. crirn., I, 1, 41-48.
(S) Denï>, 111, 61. Cf. Mabquahdt, V, 2, 150-153.
(9) Best., p. 142. Isiüor., Or., XIX, 34. Djo Cass., XLIII, 43. Cf. Mar-
Le Roi possède comme domaine royal une partie de Xager
public US (').
La royauté romaine peut être comparée à une royauté constitutionnelle, en ce sens que le pouvoir du Roi est limité par les pouvoirs respectifs du pat.urfami.lias> de la //en. s et du populos , pouvoirs dont l’exercice est garanti, non par une constitution écrite, mais par un contrat traditionnel ou le inos majorant.
Les usurpations des derniers Rois qui ne respectèrent plus le mos majorum, amenèrent la chute de la royauté romaine.
A côté du Roi il y a le sénat us ( 2 ), composé de seniores parmi les /jentiles. Il semble avoir compté primitivement 100 membres ( 3 ) ; il a été porté à 200, puis à 300, probablement à la suite de l’adjonction des Titics et des Luceres (b.
Le sénat formait un corps délibératif que le Roi, d’après le mos majorum, était obligé de consulter, principalement sur les affaires religieuses et internationales (consilium rc- (jiumj ( 3 ) ; en second lieu, les décisions et les élections des comices ne sont valables que lorsqu’elles ont été ratifiées par le sénat ( patrum auctoritas) ( 6 ).
Au-dessous du Roi, il y a certains fonctionnaires subalternes, nommés par lui et exerçant les attributions qu’il leur délègue. Ce sont :
quardt, V, 2, 191. Presque tous ccs insignes sont réputés d’origine étrusque (Liv., I, 8. Cf. Macrob., Satura., 1, 0). Denys, III, 62, et Lyd., De may., I, 7, attribuent en outre à la Royauté romaine la couronne d’or et le sceptre, probablement à tort.
(1) Cic., Derep., V, 2. Denys, III, 1.
(2) Rubixo, Du sénat et du patriciat dans ses Recherches etc., I, 144-232.
(3) Liv., I, 8. Denys, II, 12.
(4) Les opinions diverses, émises par les anciens sur ce point d’un intérêt secondaire, sont discutées par Becker, II, 1, 340-346, et Lange, I, 339-340. Les sénateurs étaient- ils nommés librement par le Roi, ou bien le choix du Roi était-il restreint par les génies ? C’est une question controversée. Cf. Mommsen, Rech. rom., I, 278-279. Lattes, De la constitution du sénat romain à l'époque royale etc. (en ail.) dans les comptes-rendus de Vlslitulo reale Lombardo di science elettere. Alilan, 1S68, 2e série.
(5) Cic., de Rep., II, S. Cf. Liv., I, 31, 49 etc.
(6) Denys, II, 14. Voyez p. 36, ne 6.
T. Dans l’ordre militaire et politique :
1° Le tribunus celer um ( l ). Il commande la cavalerie (Celer es) (-), et préside, sur la délégation du Roi, les comices et le sénat. Cette dignité disparaît avec la Royauté.
2° Le c uslos ou praefectus urbis , chargé de la custodia urbis pendant l’absence du Roi ( 3 b 11. Dans l’ordre judiciaire :
1° Les II viri perdu ellionis , juges extraordinaires pour les procès relatifs au crimen per duel lion is ( 4 ).
2° Les quaestores parricidi, collège ordinaire, chargé de l’instruction du crimen parricidi ( 5 ).
Le Roi, sans être lié par un code écrit, observait cependant dans sa juridiction les règles prescrites par le mos majorant ou par le droit sacré. Ordinairement il était assisté d'un consilium de sénateurs ( c ).
(1) Dents, IV, 71. Dig,, I, 2, 2, § 15. Lyo., Demug., I, 11.
(2) « Namque et équités hahuit Jiomulus . . . quos ceieres appellavil , vel a celerilaie , vel a duce Celere... A lii hos ceieres ideo appella/os dicunl, quod 'explora tiones obirent, et qune usas exigent , telocius facerent ; alii a Graeco diclum putant quod est xïi.r.z, Serv., adAen., XI, 603.
(3) Tac., Au»., X 1, 11. Liv.. I, 59. Denys, IV, S2 : jré/.tw; ir.v.pyo-,a
Dig., I, 2, 2, § 33. Zumpt, dr. cr., 1 , 1 , 50 52.
(4) Liv., I, 26. Cf. Cic., p. Rab.perd., 4, § 13. Koestlin, La perduellio sous les Rois romains (en ail.). Tubingeu, 1841. Geib, Histoire de la procédure criminelle el>ez les Romains (en ail.). Leipzig, 1842, p. 59. Rein, Le droit criminel des Romains (en ail). Leipzig, 1844, p. 466-72. Cf. Zumpt, dr, cr.
I, 2, 327 suiv.
(5) Dig I, 13, 1. Vakr., De l . /., V, 14. Paul Diac., p. 221. Fest., p. 258. Zonau., VII, 13. OsENRRl’EGGEN, Le parricidium de Varie, droit rom. (en ail.) dans les Kieler philologische Sludiën. Kiel, 1S41, p. 213. Rein, Droit crim., 449-454. Geib, Ilist. de la proe., 50, sqq. Brcner, De parricidii crimine et quaestoribus parricidii dans les Acta socielatis fennicae. Ilelsingfors, 1856. T. V, p. 219. Zumpt, dr. cr., I, 1, 52*5$. Fr. Gorius, De parricidii notione apud antiquissimos Romanos. Bonn 1869. — Sur le mode de nomination des quaestores les anciens sont en contradiction. Tandis que J unies Gracchanus ( Dig 1. 1.) les fait élire par le peuple : quos ipsi (les RoÎ3) non sua voce, sed popult suffragio creareni, Tacite (Ann., XI, 22) attribue leur nomination au Roi, ce qui semble plus couformc aux institutions de la royauté. Lange, I, 333. Zumpt, 1. 1., essaie, mais sans succès, ce nous semble, de concilier ces témoignages si opposés. Les quaestores parricidi et les II viri perduellionis, qui sont souvent confondus par les anciens {Dig., 1. 1.), formaient deux collèges distincts (Becker, II, 2, 330-331, Lange, I, 331).
(6) Desy3, II, 14, IV, 42, X, 1. Liv., I, 49.
III. Comme chef du culte public, le Roi est assisté des membres des Collegia Pontificum, Augurum et Fetialium.
