II. Obligations du patron envers le client
Le patron doit protection au client en toute circonstance; il doit spécialement le représenter en justice et l'initier à la
(1) Sur le sens du mol patronus, cf. Mommsen, Rech. rom., I, 356.
(2) Cf. Di0Nrs.,VI,47, VII, 19, IX, 15 etc.
(3) « toùç âk nùôuxaç, ïiïsi rot; sauTwv TvpovrocTca; QuyaTspaç ts <mvsxc?î<$WGat yaiJt.oupt.eva; si CTravt'Çotsv ot nccrïps; yoriy.ut.Toiv, y.cà /\ûrpa xaTaêâ/\/\stv 7ro/\spttotg, si ti; aÙTwv r) 7raîc?wv at^pt-â/Xwro; ysvoiTO ' o^t/.a; ts aÀÔvTwv ic?îa; ç îlvjpttaç o^Àôvtwv ô^rjptoffîaç àpyuptxôv s^oucxa; Ttpujua ix twv t^twv iVjstrQai ^pïjptârwv, où o^avstcpiara TrotoOvTa; a)Jà yâpnccç ' sv ts âpyoûç xal yspvj'f opîat; /.ai -rat; a) Aatç zcdç el; Ta xotvâ $a7râvatç twv àvaAwpiâTwv &>ç toù; "ysvsi 7rpoo">j3tovTaç {zsts^siv. » Dionys., II, 10. Cf. Lw., V, 32.
(4) Mommsen, 1. 1., 379-381, y ajoute le droit de succession dans le cas où le client meurt sans héritiers légaux et ab intestat.
(5) » toù; p.?v 7raTpty.îouç s$si rot; eauT&iv 7rs/\ârat; i^ïjysTarGai Ta âitcact, &>y où/, eijçbv s/.sTvoi tçv S7rt<7Tv;pivjv ' 7rapôvTwv ts aÙTwv xat pvj TrapévTwv tov aÙTÔv £7rtptsÀsïa"9at Tp0770v aTravra 7rpaTT0vTa;, oca Trspî 7raî<?wv Tcpàrzovai Tzotrzpsq ùq yjp'Qu.v.'Zorj ts /ai tgjv Trspî ^CpvjptaTa G"upt.êo/aîwv Xdyov ' $î/.a; ts ÙTrsp twv Trs/\a~wv àcTixo'jptivwv Xay^àvstv, sï ti; [iÀà— toito Trspt Ta <7upt.êô).ata, y.at toî; syxaloOciv vTrs^stv ' w; c?s oiUya Trspt tto/Uwv av ti; sittoi Trâcav aÙTOtç sipçv/jv Twv ts la twv y.at twv vcotvwv TrpayptaTwv, w; ptâ/iora è^ûvavTO , Traps^stv. *DlONYS., II, 10.
connaissance du droit (clienti promere jura) (1j. Le client vient immédiatement après les agnati du patron ; il a le pas sur ses cognati et ses affines (2).
Depuis que le client est admis à ester en justice et à l'exercice de certains droits politiques, client et patron ne peuvent ni se poursuivre en justice ni déposer l'un contre l'autre. Le client ne peut pas voter contre son patron (3).
Le client, sans être membre effectif de la gens de son patron, porte cependant le nomen gentilicium, et a une participation passive à certains droits gentilices (4).
Deux caractères distinguent la clientèle à Rome : Xhérêdité de ces rapports du côté du client et du patron (5), et la sanction religieuse. « Patronus, si clienti fraudem fecerit, sacer esto. « Loi des XII Tables (6).
Le problème de l'origine de la clientèle à été très-diversement résolu.
I. Les auteurs anciens (7) dérivent la clientèle d'un simple décret de Romulus ; dans la question d'origine ils ne distinguent pas entre clients et plébéiens.
Réfutation. 1° La clientèle est une institution grécoitalique; elle n'a donc pas été créée par le législateur romain.
2° Les clients sont distincts des plébéiens. Si l'on iden-
(1) Hor., Epist., II, 1, 104. Voyez l'explication dans Cic, De or., III, 33.
(2) Caton cité par Aultj-Gelle, V, 13, «Adversus cognatos pro cliente testatw.u Cf. ib., XX, 1, 40.
(3) « xoivyj $' apporépoiç o-^ts octov ovts Gépuç rjv y.a.xriyopcvj à/X»jÀ&w Ini $îxai; r] xaraaapTupsiv , r) tyrjyov ivavrian îiwçèûeiv h pterà z&v !^9pwv s'£s7a£s<79ai. » Dionys., II, 10. Cf. Plutarch., Rom., 13.
(4) Dionys., 11,10, IX, 19. Les clients ont-ils eu le droit de vote auxcomtia curiata? Les auteurs anciens sont de cette opinion, de même qu'ils admettent la plèbe au droit de cité dès l'origine. Nous indiquerons, en parlant de l'origine de la plèbe, les motifs pour lesquels nous refusons ce droit à la plèbe et à la clientèle.
(5) Dionys., II, 10. Cf. Leg.repet.,\. 10. (Corp. inscript, latin., I, p. 58) : a Quoiave in fide is erit majoresve in mctjomm fide fuerint. »
(6) Ce texte se trouve dans Servius, Ad Aen., VI, 609. « Autfraus innexa clienti." Cf. Dionys., Il, 10. Mommsen, Rech. rom., I, 384. Zumpt, Dr. cr., I, 1, 392-393.
(7) Cic, De rep., II, 9, Plutarch., Rom., 13, Dionys., II, 9, Fest., v. patrocinia, p. 233.
tifie ces deux classes, l'histoire des premiers siècles de la République, telle que la tradition la présente ('), devient un tissu de contradictions, et notamment les rigueurs excessives, exercées par les patriciens envers les débiteurs insolvables plébéiens, ne se concilieraient pas avec la sacratio capitis, comminée par la loi religieuse contre le patron infidèle.
II. D'autres cherchent l'origine de la clientèle dans Yasylum de Romulus ou plutôt dans l'institution des asiles (2).
Réfutation. Uasyium (à^ov) est une institution hellénique qui ne fut introduite en Italie que bien postérieurement à l'époque présumée de Romulus.
III. D'après Niebuhr et Becker les clients sont les descendants des habitants primitifs de l'Italie, réduits à cette condition par les conquérants postérieurs.
Réfutation. Il est difficile de dire quels sont ces habitants primitifs : il est plus difficile encore d'expliquer pourquoi les vainqueurs se seraient liés volontairement envers les vaincus par des obligations sanctionnées par la loi religieuse.
IV. Système de Mommsen. La clientèle dérive de l'affranchissement (manumissio) , qui avant l'époque de Servius Tullius était un acte privé. Les clients sont des descendants d'esclaves affranchis (3).
D'une part, la loi civile ne reconnaissant à cette époque aucun effet légal à l'affranchissement, les affranchis et leurs descendants doivent à leur ancien maître et à ses descendants les obligations qui leur ont été imposées : de là l'hérédité à^ jura patronatus. D'autre part, comme par la manumissio le maître admet l'affranchi au culte gentilice, il place la
(1) Cf. Liv., II, 35, 56, 64, III, 14, Dionys., VI, 45-47.
(2) Ainsi Goettling, p. 128.
(3) Telle semble être aussi l'opinion de Fustel de Coulanges (Cité antiq., 271), bieu qu'il ne l'énonce pas explicitement. De même d'après Lange (I, 216-220) les clients sont les descendants d'esclaves; mais la transformation de la servitude en clientèle se serait faite peu à peu, et non pas par un acte formel d'affranchissement. Cette hypothèse découle du système général de l'Auteur sur la constitution patriarcale de la gens et de la famille romaine, système ingénieux, développé d'une manière conséquente, mais en somme tout-à-fait conjectural,
personne de l'affranchi, sa liberté de fait et celle de ses descendants, sons la protection de ce culte : de là la sanction religieuse.
Outre que cette hypothèse explique parfaitement l'origine des deux caractères distinctifs de la clientèle romaine, elle peut encore invoquer à son appui la grande analogie que présentent les rapports de client à patron et ceux d'affranchi à patron sous la République, quoique la maniimissio justa conférât alors à l'affranchi non seulement une liberté de droit, mais même le droit de cité.
Le nombre des clients s'accrut ensuite par la soumission volontaire de plébéiens ou de peregrini, vivant à Rome, qui entraient dans les liens de la clientèle pour jouir de la protection d'un citoyen-patron (jus applicationis) (4).
