CUN.DUM SUAM CAUSAM ; SICUT DIXI, ECCE TIBI V1NDICTAM IMPOSUI

b) La cession du maître, in jure cessio. A cet effet "doniinus aut eaput servi aut aliud membrum ienens, dicebat : hunc hominem liberum esse volo, et (en le faisant tourner sur lui-même) (3) emittebat eum e manu (4).»

c) L'adjudication de la liberté à l'esclave par le magistrat : praetor addicit libertatem (5).

Après cela, le maître et les assistants félicitent l'affranchi : h Gum tu liber es, gaudeo (6). »

Sous l'Empire ces formalités sont peu à peu simplifiées de sorte qu'à la fin le magistrat adjuge la liberté, même in transitu, sur une simple déclaration du maître (7).

(1) Fest., v. serior, p. 340. Cf. Rtjdoref, H. d. dr. r., II, § 17. — Dans le principe le maître prenait pour assertor un ami, plus tard il se servait ordinairementd'un licteur du magistrat. Pers., V, 175. Boeth., Ad Cic. Top., 2.

(2) Cf. Gaj., IV, 16. La vindicta, appelée aussi festuca, est une baguette {virga) dont se servent les parties dans tous les procès en revendication (rei vindicatio, p. 84) pour toucher la chose dont la propriété est en litige et pour faire ainsi acte de propriété (Gaj., IV, 16). C'est de là même que cette baguette s'appelle vindicta. C'est donc une erreur de dériver ce mot de Vindicius, qui aurait été le nom du premier esclave affranchi par ce mode (cf. Liv., II, 5. Plutarch., Poplic, 7). Boeth., ad Cic. Top., 2, donne du mot vindicta une définition trop restreinte, quand il dit : * Vindicta vero est viryula quaedam quam lictor manumillendi servi capiti imponens eundem servum in libertatem vin dicabat, dicens quaedam verka solennia, atque ideo illa virgula vindicta vocaba tur. a — L'imposition de la festuca fut remplacée plus tard par un soufflet alapa, donné par Y assertor , et non pas, comme quelques textes anciens le pré tendent erronément, par le maître ou le préteur. Cf. Becker, II, 1,67, ne 140 Rein, Dr. c, 571, ne 2.

(3) Pers., V, 75 : » Una quiritem vertigo facit. « App., B. c, IV, 135 : « Tn; cJV^f.àç ),aêôpsvo;, xaî 7rspiaTp£\j>a; aùrôv, w; s'Qoç sort Pwp.atotç c/eu9epo0v«.

(4) Paul. Diac, v. manumitti, p. 159.

(5) Cic, Ad AU., VII, 2 §8. Varr., Dell., VI, 4.

(6) Plaut., Menaechm., V, 7, 42 ; 9, 87 etc.

(7) Cf. Gaj., I, 20. Dig., XL, 2, 7, 8, 17, 23. — La manumissio adoptione, dont l'existence a été déduite de Gell., V, 19 § 11-14 (cf. Inst., I, 11 § 12) et la manumissio sacrorum causa qui n'est mentionnée que par Pest. (t. manu-

2° Manumissio censu.

Ce mode consiste en ce que le maître, au moment du recensement, fait inscrire l'esclave par le censeur sur la liste des citoyens (*).

Du temps d'Ulpien ce mode n'était plus en usage (2).

3° Manumissio testamento (3).

Elle peut avoir lieu verbis directis et imperativis ou verbis precativis, per ftdei commissum.

h Libertas et directo (4) potest dari hoc modo liber esto, liber sit, LiBERUM esse jubeo, et per fidei commissum (5),

Utputa ROGO, PIDEI COMMITTO HEREDIS MEI, UT ST1CHUM SER- VUM MANUMITTAT (6). »

Dans le premier cas, l'esclave est affranchi en vertu du testament même; il est libre du moment qu'un des héritiers accepte la succession (7); il est le libertus de son maître décédé (libertus orcinus) (8), et doit les obligations du patronatus aux enfants de son maître (9).

Dans le second cas, l'esclave devient seulement libre lorsque, après l'ouverture du testament, il a été affranchi per vindictam ou per censum par l'héritier (10); il est le libertus, non pas du testateur, mais du manumissor réel (libertus

mitli, p. 158, et v. puri, p. 250), si tant est que ces données soient exactes, ne peuvent avoir été que des affranchissements^ vindictam, accompagnés de certaines formalités. Cf. Becker, II, 1, 87-88. Rein, Dr. c, 573, ne 2, et 581.

(1) L'effet était-il immédiat dans ce mode, ou suivait- il seulement après la fin du recensement? C'était déjà parmi les anciens un point de controverse. Cic, De orat., I, 40. Dosith., De manum., 19.

(2) Ulp., I, 8.

(3) Bodemeyer, De manumissione testamentaria atque de fid eicommisso libertatis. Goettingen, 1852.

(4) « Directa libertas «. Dig.t XL, 4, 35. Cf. ib., 4, 11 § 2. Nous avons déjà parlé du necessarius haeres, p. 142.

(5) n Libertas fideicommissa * . Dig,, XL, 4, 11. Paull., IV, 13, 3.

(6) Ulp., II, 7. Gaj., II, 207.

(7) Dig., XL, 4, 11 § 2, 23 § 1, 25.

(8) Ulp., II, 8. Il s'appelle orcinus, parce que le patron e^t ad Orcum.

(9) Dig., XXVI, 4, 3 § 3, XL, 5, 33. Voyez p. 105, ne 5.

(10) Sous l'Empire plusieurs sénatus-consultes furent portés pour obliger l'héritier à exécuter le fidéi-commis du testateur. Rein, Dr. c, 576-578.

haeredis). L'héritier devient son patron, et a sur lui les jura patronatus (*).

Le maître peut poser à l'affranchissement par testament des conditions de différente nature (par ex. le paiement d'une certaine somme à l'héritier, l'obligation de le servir pendant un temps déterminé) (2J ; jusqu'au moment de l'exécution de la condition imposée, l'esclave est statu liber (3). — Libertus futurus (4).

Constantin, en 316 apr. J.-C, introduit la manumissio in sacrosanctis ecclesiis. Elle se fait par une déclaration du maître, dont acte authentique est dressé, en présence de l'évêque et des fidèles assemblés (5).

IL Manumissio minus justa.

» $v<7ixoï $k TpôzToi è>su9sptaç îjo-av rptiç, inter amicos, per mensam, per epistolam. *aî inter amicos pk* vjvixa <pî>wv ^-apo^wv ^suGépow

Ttvà. per mensam ors cruv£<7ua9>jvai km s>sv9epîaç Loiret 7rpoasTaTTov r<£ oixÉtïj. per eptStolam vjvwa ovti aùrw h érépa X&>poc ^l' kmarcà-fc ènirpenov âtocyîiv kv D.euGépta « (6).

(1) Ulp., II, 8-11. Gaj., II, 263-266. Inst., II, 24 § 2.

(2) Ulp., II, 4. » /SW /i#c conditione liber esse jussus : si decem milia heredi dederit, etsi ab herede abalienatus sit, emptori dando pecuniam ad libertatem perveniet ; idque lex duodecim tabularum jubât . » Quand une telle condition est posée, l'héritier ne peut enlever son pécule à l'esclave. Dig., XL, 7, 3 § 2. Autre condition : «Thaïs, ancilla mea, quum heredi meo servierit annos decem, volo six mea liberta.* Dig., XL, 5, 41. — » Si per heredem factum sit, quominus statu liber condicioni pareat, proinde fit liber, atque si condicio expletafuisset.u Ulp., II, 5. Fest., v. statuliber, p. 314.

(3) Ulp., II, 1. Gaj., II, 200. Dig.t XL, 7. Fest., 1. 1. —Van derBrugghen, Ad Ut. Pandect. de statu liber is. Leiden, 1826. Madai, Les statu libérien droit romain (en ail.). Halle, 1834. Sur le terme de statu liber, cf. Rein, Dr. c, 578, ne 3.

(4) Ce terme ne se rencontre que sur des inscriptions (Orell., 2980, 5006). L'on ne sait trop s'il faut l'appliquer à l'esclave qui doit être affranchi par l'héritier, ou bien au statu liber. Cf.BECKER, II, 1, 72, nés 160-161. Rein, Dr. c, 576, nel.

(5) Cod., I, 13.

(6) Theophil., I, 5 § 4.

L'affranchissement de servi publici a lieu par un magistrat sur l'ordre d'un sénatus-consulte (4).

Une première restriction au jus manwnissionis du maître est portée en 357 av. J.-C. par une lex Manlia, en ce sens qu'elle grève tout affranchissement d'un impôt de 5 °/0 de la valeur vénale de l'esclave affranchi : vicesima eorum, qui manumitterentur (2). Aurum vicesimarium (3).

Pendant longtemps l'affranchissement fut, de la part du maître, une récompense des services rendus et de l'honnêteté de l'esclave. Mais vers la fin de la République il devint cause des plus graves abus, dont Denys d'Halicarnasse (4) nous a laissé un triste tableau :

» Et; TOffaÛTïjv avyyjucïj çxet Ta TrpàypxTa, xaî. Ta xaÀà tjjç 'Pwjxatwv 7rô^êwç outco; aTtpa xaî pWapà yéyov3v, <wo*G' oî ph dno \ri<mitxç xat Tot^wpujâaç xat 7roûvsta; xat 7ravTÔç oiWov 7rov/jpo0 7ropou ^pcptaTt!7âp(.evot , toûtgov wvoûvrat tûv vpïjaaTcov tvjv è)»evGepîav, xat euGvç e'wt 'Pwpxîot * oî cîè cwtoropeç xat cuvepyoi toîç c?âO"7TOTatç yevôpievot «jpappiaxstwv xat àvo^poçpovtôJv xat twv sic Gsoù; ïj tô xotvôv à(?tx>3|xâTwv, raÛTa; ^spoyrat 7rap' aùrwv ràç ^àptra; ' oî c?'tva rôv <?vjpioa,îa c?t(?ôuevov (TÏTOv ^apiêâvovTeç xaTa pi/jva xat et Tt; a)>Aïj 7rapà twv ïjyovpévwv yr/votro Tôt; àVôoot; twv 7ro).tT«v <ptAavQp<y7rta «pépeocrt toIç cTso^wxÔTt tvjv è/svGeptav ' oî c?é t?ià xouyônjTa twv cîeo"7roT&jv xat xe»7v c?o^oxo7rtav ' eywy' o-jv l7rto"Taptat Ttva ç a7raTt Tôt; oVjàoiç o*u7xe^wpvjxÔTa; stvat i/euGépotç pisTa Ta; éauTcov Te^suTaç, îva vpïjtfTot xaXwvTat vexpot, xat 7roAAoi Taïç xÀîvatç aÙTwv èxxopttÇoptévat; îrapaxoXou- Gwfft tov; 7rtXouç e^ovTe; brl Tat; xecpaXatç ' x. t. X.

(1) Varr., Zte J. /., VIII, 41. Liv., IV, 45, XXIJ, 3, XXIV, 14 etc. — Mommsen, 1, 207, 251 — Il arrivait aussi que l'Etat rachetait au maître un esclave qui avait rendu des services publics, pour l'affranchir. Liv., XXVI, 27. Pendant la seconde guerre punique, après le désastre de Cannes, il se passa un fait particulier: l'Etat arma 8000 esclaves, Volones (Liv., XXII, 57, Paul. Diac, p. 370), et, peu après, comme récompense de leur courage, il accorda la liberté à un grand nombre d'entre eux (Liv., XXIV, 14, 16). Obtinrent-ils aussi le droit de cité? Là-dessus nous ne sommes guère renseignés. Voyez Becker,II, 1, 77, ne 177.

(2) Liv., VII, 16. Cf. XXVII, 10.

(3) Lange, II, 24-25. Rudorff, H. d. dr. r., I, § 26.