Partie spéciale
§ 1. Bu consulat (*).
Le consulat succéda à la royauté (p. 12). Les consuls, au nombre de deux, sont élus aux comices centuriates (p. 176). Lorsque l'un des deux meurt dans l'exercice de ses fonctions ou abdique, son collègue convoque aussitôt les comices, à l'effet de faire élire un consul suffectus (subrogare consulem), dont le pouvoir expirera à la fin de l'année courante (*). Les cas contraires (consul sine collega) sont extrêmement rares (3).
Cette magistrature fut accessible aux patriciens seuls, jusqu'à ce que la lex Licinia de consulatu, 367, décréta : // Ut consulum alter ex plèbe crearetur » (Voyez p. 229).
Les dénominations premières furent celles de praetores (chefs de l'armée) etjudices (4). Ce n'est que depuis le décemvirat législatif que le titre de consules a prévalu (5).
Le consulat fut supprimé pendant le décemvirat; depuis
(1) Becker, II, 2, 87-126. Lange, I, 612-625. Klee, De magistratu consulari. Leipzig, 1S32. de Breuk, Quid annuum consulaius Romani iempus profilent et nocuerit reipublicae. Leiden, 1839. Roemer, De consulum Romanorum
auctoritate. Utrecht, 1841. Rein, Consul (en ail.) dans Pauly's Realencyd., II, p. 621.
(2) Les exemples sont très- nombreux. Du droit de cooptatio, que d'après Mommsen, I, 162-163, le consul restant aurait eu primitivement, il n'y a pas la moindre preuve. Voyez plus haut p. 221, ne 2.
(3) L'on ciie un exemple de 500 av. J.-C. (Dionîs., V, 57), et trois exemples des derniers temps de la République, Carbo en S4 (App., B. c, I, 78), Q. AfarciusRezenbS (DioCass., XXXV, 4) et Pompée en 52 (Ascon., p. 37).
(4) Liv., III, 55. Cic, De leg., III, 3 § 8. Varr., De 1. I., VI, 9. Plin., XVIII, 3 (3). Dans les plus anciennes inscriptions grecques, le consul est nommée oroa-vr/ô; -j-aro; (praetor maximus) d'où par abréviation u-aroç. Cf. Mommsen dans YEphemeris epigr., I, 223.
(5) Lit., III, 55. Zonar., VII, 19. — Les anciens dérivent le mot a con* sulendo, soit dans le sens de consulere pairiae (Cic, De or., II, 39 g 16 5), soit dans celui de consulere populum et senatum (Varr., De l. /., V, 14). Comparez aussi Dionys., IV, 76 etQuiNTiL., Tnst. or., I, 6 § 32). D'après Niebuhr, (H. r., I, p. 546), consul est, synonyme de collega : la terminaison sut (praesul, exul) signifiant étant ou qui est,
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444 jusqu'à 367 le consulat pouvait être remplacé sur la décision du sénat par le tribunat consulaire (p. 212). Pendant les dictatures le pouvoir consulaire était suspendu. A part ces exceptions, le consulat fut pendant toute la durée de la République la magistrature ordinaire suprême (*).
Des pouvoirs consulaires.
Au moment de son institution, le consulat hérita de tous les pouvoirs royaux, de Yimperium regium comme de la potestas regia (2), à l'exception des fonctions religieuses du roi. La dignité de grand-prêtre passa au pontifex maximus, tandis que le soin de certains actes religieux, qui avaient été dans les attributions du roi, fut conféré à un dignitaire religieux nouveau : le rex sacrorum (3). Mais ce qui distingue essentiellement le pouvoir consulaire du pouvoir royal, c'est que Yimperium des consuls est duplex et annuum, et qu'ils sont responsables (4).
Des restrictions ultérieures sont portées aux pouvoirs consulaires :
1° Par la lex Valeria de provocalione de 509 (p. 179).
2° Par l'institution du tribunatus plebis , 494 av. J.-C. (5).
3° Parla législation décemvirale, 450 (6).
4° Par l'institution de la censure, 443, et par la lex Ovi* nia (p. 195).
5° Par la création de la préture, 367.
6° Par l'influence toujours croissante du sénat (p. 213) et des concilia plebis (p. 187).
Même après ces restrictions le consulat constitue parmi
(1) D'après les auteurs anciens il y eut, à l'époque des rogationes Liciniae vers 375 av. J.-C, une solitudo magistratuum (absence de magistrats curules), par suite de l'intercession des tribuns contre les comices consulaires. Mais les sources ne s'accordent point sur la durée de cette anarchie. Il est difficile de croire à la vérité historique de cette tradition. Voyez Mommsen, Chronol. rom., p. 198, ne 393 et suiv.
(2) Liv., II, 1. Cic, De n.p.t II, 32 § 56. Dionys., IV, 84.
(3) Voyez le § qui traite du Collegium pontificum.
(4) Sall., Cat., 6 : » Annua imperia binosque imper ator es. «Cf. Liv., II, 1. Dionys., IV, 73-74, 84. Cic, De rep., II, 32.
(5) Cic, De leg.t III, 7 § 16.
(6) Dionys., X, 1.
les magistratures ordinaires la suprema potestas et le majus imperium ('); il est considéré comme honorum populi finis (2); les consuls sont les tut or es reipublicae (3).
I. Imperium domi. A Rome, ils ont le droit d'intercession et même de coercition à l'égard des autres magistrats, à l'exception des tribuns (4).
Ils sont les chefs administratifs de l'Etat, et partant les présidents ordinaires des comitia (curiata, centuriata et tributa), du sénat (5) et des ludi publici (6).
Ils soumettent aux comices des rogationes et au sénat des relationes. Ils veillent à l'exécution des lois et des sénatusconsultes (7). Sur l'ordre du sénat, ils nomment un dictateur.
Us disposent du trésor public (aerarium Saturni, p. 214) et ils ont la garde des clefs de X aerarium sanctius (8).
La juridiction contentieuse (p. 221) leur a été enlevée par l'institution de la préture ; mais ils peuvent encore être chargés d'une quaestio extraor dinar ia criminelle par le peuple (p. 184) ou parle sénat (p. 213).
II. Imperium militiae (9). Us président au dilectus des légions (p. 86-87); ils font prêter aux soldats serment d'obéissance^10) pour le temps de leur commandement^1) (sacramento adigere)^\, et ils nomment les officiers, centurions (13),
(1) Le passage classique concernant les pouvoirs consulaires est celui de Polyb., VI, 1112.
(2) &c.,p. Plane, 25 § 60.
(3) » Legitimus tutor. » Cic, Ad Quir. p. red., 5 § 11. "Quasi bonus parens aut tutor fidelis. » De or., lit, 1 § 3. Cf. p. Sest., 19 § 42.
(4) Polyb., VI, 12. Cic, De leg., III, 7 § 16. Voyez p. 227.
(5) Voyez pp. 161, 163, 171 et 201.
(6) Liv., XLV, I. Ennius, Annal., 87, éd. Vahlen, p. 15. (7 Polyb., VI, 12.
(8) Caes., B. c, I, 14. Dio Cass.,XLI, 17. Cf. Liv., XXVII, 10.
(9) Mommsen, I, 100 114.
(10) Polyb., VI, 21. Cf. Dionys., X, 18, XI, 43. — Marquardt, III, 2, 291-292. Bouché Leclercq, Les pontif. de l'anc. Rome, 171.
(11) Lit., III, 20. Cic, De off., I, 11 § 36. Caes., B. c, II, 32.
(12) Liv., IV, 5, VII, 9, 11, IX, 29 etc. Les soldats « sacramenlo dicunt. » Lit., IV, 53 etc., «jurant in verba consulis. « Lit., III, 20, XXVIII, 29. Cf. Paul. Diac, p. 224 M.
(13) Liv., XL1I, 33. Cic, In Pis., 36 § 88.
tribuni militum f1) (ceux-ci plus tard partiellement, p. 176) les praefedi socium, fabrum (2) etc.
Hors de Rome, ils commandent en chef les armées romaines et les contingents des alliés, et ils sont chargés de la conduite de la guerre; les fonds nécessaires leur sont envoyés sur l'ordre du sénat (p. 215). Ils concluent avec les ennemis des spo?isiones (p. 109), sauf ratification du sénat (p. 215) et éventuellement du peuple (p. 188, ne 1).
Ils disposent du butin en argent ou autres valeurs mobilières; ils ont le droit de battre monnaie aux titres reconnus par l'Etat et de la marquer de leur nom (3); ils distribuent aux soldats et officiers des décorations militaires (hasta pura, armillae, etc.J et autres récompenses (4). Le titre d'Imperator, décerné sur le champ de bataille par les soldats victorieux (3), Yovatio ou le triumphus décrétés par le sénat (p. 214) sont les récompenses qu'ils peuvent mériter par d'éclatants faits d'armes.
Ils exercent Y imperium, sine provocatione (jus vitae et necis) sur les citoyens-soldats, et, en toute circonstance , sur les non-citoyens (p. 181).
En signe de leur imperium, ils sont escortés de douze licteurs, portant lesfasces, et hors de Rome cum securii^).
Exercice des pouvoirs consulaires.
I. Imperium domi (7). Dans les premiers siècles de la République les consuls exerçaient alternativement pendant un mois le pouvoir administratif, l'expédition des affaires courantes, la présidence clu sénat, etc. (8). Celui qui en était investi, consul major (9), (c'était, pour le premier mois, le major natu), avait les douze licteurs (cujus ou pênes quem
