CHAPITRE PREMIER

Du pouvoir impérial (2).

Après la monarchie passagère de Sulla et de César (p. 252- 254), Caesar Octavianus, vainqueur de ses collègues du triumvirat (p. 257), fonda définitivement l'Empire romain.

(1) Les travaux récents les plus importants sur l'histoire des trois premiers siècles de l'Empire sont : Ch. Merivale, Histoire des Romains sous V Empire. Londres, 1848-1862, 7 vol. (en angl. trad. en franc, et en ail.). Elle contient l'histoire de l'Empire jusqu'à l'époque à laquelle commence le célèbre ouvrage de Gibbon, Histoire de la décadence et de la chute de V Empire romain (en angl.). Am. Thierbt, Tableau de l'empire romain jusqu'à la chute du gouvernement impérial en Occident. Cte de Champagny, Les Césars (Paris, 1867, 4e éd. 4 v.), Les Antonins (ib. 1866, 2e éd. 3 vol.), Us Césars du 3e siècle (ib. 1870, 3 v.). H. Schiller, Histoire de V Empire romain sous le règne de Néron (en ail.) Berlin, 1872. Hoeckh, Histoire romaine depuis la décadence de la République jusqu'à l'achèvement de la monarchie sous Constantin (en ail.) Goettingen, 1841-

1850. 8 v. M. Buedinger, Recherches sur l'histoire des Empereurs romains (eu ail.) Leipzig, 1868-1870, 3 v. Bernhardt, Histoire de Rome depuisValêrien jusqu'à Dioctétien (en ail.) Berlin, 1867. Preuss, L'Empereur Dioctétien et son époque (en ail.). Leipzig, 1869. — H. Nissen, De l'état actuel des études sur l'histoire de l'Empire romain (en ail.) dans le Hist. Zeitschr. de H. von Sybel, XIX, 2, p. 289. A. Duncker, Les recherches récentes dans le domaine de l'Histoire de l'Empire romain depuis la mort de Marc-Aurèle jusqu'à l'époque de Constantin le Grand, lr art. dans le Philologus, XXXI II (1873), 156-185.

(2) Res gestae divi Augusti ou monumentum Ancyranum, publié avec commentaire par Th. Mommsen, Berlin, 1865, et réédité dans le Corp. Inscr. lai., 111, p. 788 suiv. — Marquardt, II, 3, 392-306. Walier, §§ 271-273, 275-270. Eckhel, Doctrina numorum, Vienne, 1792-1798. T. VIII, p. 336 suiv. Uanow, De Augusti principatu. Sorau, 1837. Ad. Schmidt, La transformation de la République romaine en monarchie (en ail.) dans le Zeitschr./. d, Geschichtsv; . 1 S 18 . T. IX, p. 326. Rein, Princeps (en ail.), dans Pauly's Reulencycl., VI, p. 47.

En effet le pouvoir impérial s'est formé d'un ensemble d'attributions qui, par dérogation aux lois républicaines, lui furent déléguées successivement par le sénat et le peuple.

Ces pouvoirs furent :

1° En 29 av. J.-C. Yimperium militaire suprême avec le praenomen Imper atoris ({).

2° En 23 av. J.-C. Yimperium proconsulare sur toutes les provinces. Ce pouvoir, qui n'était pas même suspendu intra promœrium, était accordé à vie (2).

3° En 23 av. J.-C. la tribunicia potestas, sans limite ni de temps ni de lieu (3).

4° En 19 av. J.-C. la potestas censoria, sous le nom de praefectura ou cura morum (4).

5° En 12 av. J.-C. la dignité de pontifex maximus (5).

6° Les edicta de l'empereur sont assimilés aux leges (6).

En outre Octavien est reçu membre de tous les collèges importants de prêtres; et il géra plusieurs fois le consulat (7).

(1) Dio Cass., LU, 41. Suet., Caes., 76. Ce titre est essentiellement différent de l'ancien titre républicain à!imperator, accordé par les soldats au général, après une éclatante victoire, qui était placé derrière les noms propres et qui fut donné aussi aux empereurs (Dio Cass., LU, 41), par exemple : "Imp. Caesari Augusto Divif. pontifici maxumo, tribunic. potestate XV, Imp. XIII. » Orelli, IwcripL, no 626. — Zumpt, S(ud. rom., 232-237.

(2) Dio Cass., LUI, 32.

(3) Dro Cass., LUI, 32. Cf. LI, 19. App., B.c., V, 132. Certains droits tribuniciens lui avaient été déjà accordés antérieurement. Cf. Mommsen, fies qesfae, p. 28. Zumpt, Stud. rom., 255-262. — L'empereur ne portait pas le nom de iribunus ; car il était patricien. Dio Cass., LUI, .17.

(4) Dio Cass., LIV, 10. Suet., Aug., 27.

(5) Ovid., Fast., III, 420. Merkel, Pré/, à Vêd. des Fasti d'Ov., p. XL1. Dio Cass., LIV, 27. Fast. Praenest., ad. 6 Martii, dans le Corp. Inscr. lat., I, p. 314, et Mommsen, ad h. 1., ib., p. 387.

r6) Dio Cass., LIV, 10.

(7) Mon. Ancyr., c. 8. Il en fut de même des empereurs suivants. Dio Cass., LUI, 17. Voici par ex. les titres de Tibère dans une inscription de l'an 26/27 apr. J.-C. : uTi. Caes. divi Aug. f. divi Juli n. Augusto pont. maz. trib. pot. XXVIII Cos. I1II Imp. VIII Auguri XV vir. s./. Vil vir. epulonum.* Corp. Inscr. lat., II, no 2062. — Aschbacu, Les consulats des empereurs Auguste et Tibère, leurs collègues du consulat, et les consules suffecli pendant les années de lem consulat (en ail.) dans les Bulletins de VAc. de Vienne. T. XXX\, p. 306 (1861). Les consulats des empereurs romains depuis Caligula jusqu'à Adrien (en ail.) ib. T. XXXVI, p. 247.

Enfin il est lui-même legïbus solutus, c'est-à-dire, dispensé de toutes les lois incompatibles avec ses pouvoirs exceptionnels (*).

Il reçoit successivement différents titres honorifiques : Imperator (29 av. J .-C .) , princeps senatus (28 av. J.-C.) (2), Augustus (27 av. J.-C.) (3), pater patriae (2 av. J.-C.) (4). Le cogiiomen de Caesar lui appartenait en sa qualité de fils adoptif de Jules César (5).

Les attributions que nous avons énumérées, réunies entre les mains d'une seule personne, comprenaient tous les éléments nécessaires à l'exercice d'un pouvoir monarchique quasi-absolu.

En effet de Yinvperium militaire ou du jus imperatorium Auguste déduisit le droit de lever des armées, d'imposer des contributions de guerre, et de décider de la paix et de la guerre (6).

De Yimperium proconsulare découlait le droit de surveillance suprême sur toutes les provinces et en conséquence celui de recevoir Yappellatio des provinciaux (7).

La tribunicia potestas assurait à Auguste l'inviolabilité de sa personne, la présidence du sénat et des comices, Yintercessio contre tous les magistrats et contre le sénat, Yauœilu latio aux citoyens (8). Cette potestas était considérée comme un élément si essentiel du pouvoir impérial, que les

(1) Lex dei?np. Vesp. Dio Cass., LUI, 18, 28. Dig.t I, 3, 31.

(2) Dio Cass., LUI, 1. Tac, Ann., I, 1 : <*Cuncta... nomine principis sub imper ium accepit. »

(3) Dio Cass., LUI, 16.

(4) Suet., Aug., 58. — Noms, Cenotaph. Pis., II, 8.

(5) Dio Cass., XL VI, 47.

(6) Dio Cass., LUI, 17. Cf. 16, LVII, 2. Capit., Macrin., 6. Lex de imp. Vespasiani.

(7) Dio Cass., LUI, 17, 32. — Ekhel, Doct. num., VIII, 354.

(8) Cf. Dion. Cass., LUI, 17. Lex de imp. Vesp. Suet., Tib., 23. — Lange, I, 713. Ekhel, Doct. num., VIII, 391-449. A. W. Zumpt, Studia rom., pp. 248-266, et De L'origine du pouvoir tribunicien des empereurs (en ail.) dans les Mém, du congrès desphilol., p. 102. Vienne, 1859.

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empereurs comptaient les années de leur règne d'après les années de leur tribunafc (1).

\limperium illimité, réuni à la trïbunicia potestas illimitée, conférait à l'empereur le droit de juridiction civile et criminelle en première instance et en appel (2).

Le pouvoir censorial chargeait l'empereur non-seulement de la surveillance suprême des mœurs privées et publiques dans tout l'Empire, mais encore de la recognitio equitum, et surtout de la lectio senatus (3).

La qualité de pontifex maximus lui conférait la direction suprême du culte (4).

De plus il est investi du pouvoir législatif. Un décret législatif, pris par l'empereur en vertu de ses pleins pouvoirs, s'appelle constitutio principis. » Constitutio principis est, quod imper at or décret o vel edicto vel epistula constitua. Nec unquam dubitatum est, quin id legis vicem optineat, cum ipse imper ator per legem imperium accipiat. (5) »

a) Edictum {constitutio dans un sens plus restreint) est une ordonnance générale, prescrite par l'empereur aux citoyens et aux pérégrins de l'Empire.

b) Rescriptum est une réponse, soit à des questions ou des suppliques, présentées à l'empereur par des particuliers (libelli, preces, supplie >ationes) , soit à des questions, posées par des fonctionnaires (relationes, consultationes , suggestio- ?ies) (6). Ces rescripta étaient importants parce qu'il fallait s'y conformer en des cas analogues (7).

(1) Dio Cass., LUI, 17. Cf. Tac, Ann., III, 56. Vop., Tac, 1 . — Cf. Mommsen, I, 501-502. Stobbe, Les années de tribunat des Emp. rom. (en ail.) dans le Philologus, XXXII, 1-91.

(2) Voyez les Judicia publica et privata sous l'Empire.

(3) Dio Cass., LUI, 17. Treb. Poll., Valerian., 2. Cf. Plin.,£W^.,45.

(4) Dio Cass., LUI, 17. — De la Bastie, Du souverain pontificat des empereurs rom. dans les Mémoires de l'Ac, XII, p. 355-427, XV, p. 38-144. Bouché Leclercq, Les pontifes de l'ancienne Rome, 342-403.

(5; Gaj., J, 3. Dig., I, 4, 1 pr. § 1. — Walter, § 441. Rudorff,£T. d. dr. r.y I, §§ 54-59. H. E. Dirksen, Des adresses des constitutions impériales ; de certaines espèces et de certains modes de constit. imp. (en ail.) dans ses HinterL Schriften, publiés par Sanio. T. II, 1-100. Leipzig, 1871.

(6) Brisson., De/ormulis, III, 21-68.

(7) %., XXVIII, 5, 9 § 2, XXXV, 2, 49 etc.

c) Décréta sont les sentences judiciaires, prononcées par l'empereur en sa qualité de juge suprême : ces décrets ont une portée législative, pour autant que les motifs de l'arrêt contiennent de nouveaux principes de droit (*).

En résumé, la disposition des forces militaires, les finances, la justice, la législation et le culte, la haute administration de Rome et des provinces, tous les éléments essentiels du gouvernement étaient concentrés entre les mains de l'empereur.

Aussi, pour n'être inférieur à aucun citoyen sous aucun rapport, l'empereur devait être 'patricien, et s'il ne l'était pas de naissance, le sénat lui conférait le patriciat (■). De plus sa personne était considérée comme sacrée, et supérieure à la nature humaine : c'est là le sens du titre SAugustus.

h Aryouorcç, w; /.où 7ckeî6v rt r, xarà àv9p&j7rov; wv, Imxkffifi n /3\ Aussi les

provinces consacraient-elles aux empereurs, déjà de leur vivant, des temples, des prêtres et des jeux publics (4), et le sénat décrétait, au moins aux bons empereurs, après leur mort, des honneurs divins dans tout l'Empire avec le prénom de divus (s) .

Insignes impériaux : la sella curulis, 12 ou 24 licteurs portant des fasces laureali, la corona laurea, la toga praetexta et aux grandes cérémonies la toga picta (6).

La dignité impériale n'était pas héréditaire. Comme depuis Tibère le pouvoir électoral des comices fut conféré au sénat (7),

(1) Dig., IV, 4, 33, XXXTV, 9, 18, XXXVI, 1, 22.

(2) DioCass., LUI, 17. Cf. Spart., Did. Jul., 3. Capitol., Op. Macrin.,7.

(3) DioCass., LUI, 16. Cf. Veg., II, 5. Ekhel, Doct. num., VI, 88.

(4) Dio Cass., LI, 20. Suet. , Aug., 59 . Tac, Ann., IV, 37, 55. Cf. Boeckh, Corp. Inscr. graec.,T. I, ne 478, II, 2696, 3524, 3569, III, 4039. Dirksen, Des devoirs de piété à V égard de la personne de l'empereur régnant (en ail.) dans ses Hinterl. Schrifi., II, 277-300.

(5) Dio Cass., LI, 20. Tac, Ann., XV, 47. Tertull., Apol., 5. Delà le collège des sodales augustales . Voyez p. 290, ne 7 et les Municipia. — Marquardt, IV, 423-433. G. Boissier, Apothéose impériale dans la Revue des denx Mondes, 1871. Livr. du 1 mai, p. 60-87.

(6) Mommsen, I, 296, ne 1, 307, 320, 334-35, 338-39, 344-45. \J) Tac, Ann., I, 15.

c'est lui, qui, en droit, nomme (*) ou destitue (2) l'empereur. En fait, le sénat agrée celui qui a été désigné par le prédécesseur :

1) soit par adoption (3).

2) soit qu'il lui ait conféré le titre de Caesar (4) ou de pr inceps juventutis (5).

3) soit qu'il l'ait pris comme collègue dans l'exercice de Yimperium proconsulare (6) ou de la potestas tribunicia (7).

Depuis Adrien (117-138 apr. J.-C.) l'empereur accordait parfois à l'héritier présomptif le pouvoir d'un co-régent subordonné (8), ou même il partageait le trône avec lui, en lui conférant les mêmes titres et le même pouvoir, et en ne conservant pour lui-même qu'une priorité de rang (9).

A défaut de successeur désigné, le candidat au pouvoir impérial était proclamé d'ordinaire par les prétoriens ou par les légions (10).

Cependant, quel que fût le mode dont l'empereur eût été désigné, ses titres (H) et ses pouvoirs lui étaient conférés par des sénatus-consultes.

(1) Tac, HisL, I, 12. Spart., Hadr., 4. Vop., Tac, W.Flor., 5, 6.

(2) Suet., Ner., 49. Spart., Did. Jul., 8. Vop., Flor., 6.

(3) Dio Cass., LV, 13, LXI, 1, LXVIII, 3 4. v4) Tac, HisL, I, 29. Dio Cass., LXVI, 1.

(5) Voyez sur ce titre sous la République p. 268, ne 9. Il devient dans les premiers siècles de l'Empire dans les Inscriptions et sur les monnaies le titre ordinaire de l'héritier présomptif du trône. Plus tard l'empereur le portait luimême, à partir de Caracalla sur les Inscriptions (Orelli, nos 930, 951), depuis Gordien jusqu'à Constantin sur les monnaies. Ekhel, Doct. num., VIII, 8.

(6) Tac, Ann., XII, 41. Capitol., Ant. Pins, 4, Marc. Aur., 6.

(7) Dro Cass., LV, 9, 13. Tac, Ann., III, 56. Plin., Paneg., 8.

(8) Dans ce cas l'empereur porte le titre d' liugustus, le sous-régent celui de Caesar. Aur. Vict., De Caes., 13. Spart., Ael. Ver., 1, 2. Capitol., Ver. Imp., 1. Vopisc, Car in., 16.

(9) Les deux premiers, qui furent ensemble Augusti, sont Marc-Aurèle et Lucius Verus. Spart., Hadr., 22. Ael. Ver., 6. Capitol., Marc. Aur., 7. Cf. Lactant., De mort, persec, 25.

(10) Déjà l'empereur Claude (41 apr. J .-C.) fut imposé au sénat par la garde prétorienne (Dio Cass.. LX, 1). Galba (68 apr. J.-C.) fut, le premier, élevé à la dignité impériale par des légions de province (Tac, Hist., I, 4). On peut dire qu'un seul empereur dut son élection au libre choix du sénat : ce fut Tacite, 275 apr. J. C. Vop., Tac, 2, 9, 12.

(11) En effet les empereurs portèrent tous les titres honorifiques qu'Auguste

A Auguste ces pouvoirs furent conférés successivement, et la plupart renouvelés tous les dix ans (1). Sous Tibère déjà des fêtes décennales (vota decennalia) avaient remplacé ce renouvellement décennal (2), et bientôt après (au moins depuis OthonetVespasien) l'ensemble des pouvoirs impériaux fut accordé, lors de l'avènement au trône, par un seul sénatusconsulte (3), qui, étant ensuite soumis à l'acclamation du peuple au Champ de Mars, s'appelait lex de impeiio^). Plus tard l'intervention du peuple cessa complètement (5).

Chaque année, au 1er janvier, le sénat, les magistrats et les légions prêtaient à l'empereur un serment, par lequel ils ratifiaient les actes de l'empereur (jurare in acta principis) et même ceux de ses prédécesseurs (6). On omettait cependant les noms des empereurs dont le souvenir était haï (7) ; parfois même le sénat cassait-il expressément leurs actes et maudissait leur mémoire (8).

Les provinciaux prêtaient serment de fidélité à l'empereur, à l'anniversaire de son avènement au trône (9).

avait reçus. Même les cognomina de Caesar et d' Augustus, qui jusqu'à Galba avaient appartenu aux empereurs par droit de naissance ou d'adoption, furent conservés par les empereurs suivants. Dio Cass., XLVI, 47, LUI, 17, 18, LVTI, 8, LXXIII. 5. Tac, Ann., XI, 25. Cf. Suet., Tib., 26 — Fincke, De appellationibus Caesarum honorijicis. Kœnigsberg, 1867.

(1) DioCass., LUI, 16,18.

(2) Dio Cass., LVII, 24, LVIII, 24, Cf. LUI, 16. — Ekhel, Doct. num., VIII, 475 suiv.

(3) Tac, ffist., I, 47, II, 55, IV, 3. Dio Cass.. LXIII, 29, LXIV, 8. Cf. LUI, 16, 18,LIX, 3. — Cf.MoMMSEN, Les droits mun.de Salp., 391, ne 8.

(4) Gaj., I, 5. Dig., I, 4, 1. Dio Cass., LUI, 32. Nous possédons encore des fragments de -la lex de imperio Vespasiani, qui se dit une lex rogata. — Haubold, Monum. leg., pp. 222-223. Goettling, 15 documents romains, p. 20. Halle, 1845. Rein, Lex regict (en ail.) dans Pauly's Realencycl., T. IV, 995.

(5) Dio Cass., LXXIII, 12. Spart, Did. Jul,, S. Capitol , Macrin., 6-7.

(6) Dio Cass., XLVII, 18, LVII, 8, LX, 25. Tac, Ann., XIII, 11, Suet., Galb., 16. — Mommsen, I, 507. G.Humbert, v. Acta principis dans le Dict. des Ant. de Daremberg et Saglio.

(7) Tel fut le cas pour Tibère et Caligula. Dio Cass., LIX, 9, LX, 4.

(8) Dio Cass., XLVII, 18.

(9) Plin. et Traj. Epist., 52, 53, 102, 103. éd. Keil. Voyez la formule du serment prêté par les Aritienses (Espagne) lors de l'avènement au trône de Caligula dans le Corp. Inscr. lat.t II, no 172.

A l'origine de l'Empire, il n'y avait pas de chancellerie impériale; l'empereur se servait pour ses écritures de ses libertini » ab epistolis, a libellis, a rationibus ({). » L'empereur Adrien (117-138 apr. J.-C.) organisa, le premier, un service central d'administration, auquel il n'admit que des membres de l'ordre équestre (2). Cette administration fut divisée de bonne heure en plusieurs bureaux (officia, scrinia), dont les chefs (magistri qfficiorum , principes scriniorum) s'élevèrent bientôt au rang de fonctionnaires supérieurs (3).

La cour impériale ne se distinguait d'abord des hôtels des riches particuliers que par un plus grand luxe et un personnel domestique plus nombreux (esclaves et affranchis). Mais peu à peu les empereurs créèrent un grand nombre de fonctionnaires du palais (officia palatina), dont un des principaux était le maître des entrées à la cour (magister admissionumj (4). Toutes ces fonctions étaient gérées d'ordinaire par des libertini de l'empereur (5).

Dioclétien (284-305 apr. J.-C.) introduisit à la cour le costume impérial et la cérémonie orientale de l'adoration (6). Il fut le précurseur de Constantin-le-Grand, qui réorganisa la cour impériale et acheva la centralisation administrative de l'Empire.