LIVRE I. — DES ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS DE LA SOCIÉTÉ
Section I. — Des citoyens.
Ch. I. De l'acquisition du droit de cité. Ingenui et libertini. 65
Acquisition delà cité par naissance, 65, par naturalisation, 66, et par affranchissement, 67. Ingenui et libeitini, ib.
Ch. II. Du jus civitatis.
§ 1. Des jura privata 67
Division des citoyens en sui juris et alienijuris, 68.
Art. 1. Du jus conubii ou de la famille romaine. 68
Restrictions au jus conubii, 68. Conditions du matrimonium justum, 69. Matrimonium justum cum ou sine manu, ib. La famille romaine, 70. Droits du paterfamilias . I. Il est prêtre du culte de famille, 71, et,II, propriétaire de la resfamiliaris, 72. III. Droits du mari sur l'épouse in manu, ib., et dupaterfamilias sur ses enfants : patria potestas, 73. Modes d'adoption, 75. Majorité politique d\x jiliusfamilias , 78. Extinction de la patria potestas, 79. — Agnatio, cognatio, affinitat, ib, Jura agnatiohis, 80.
Art. 2. Du jus commerça ou du droit de propriété . 80
Dominium ex jure quiritium, 81. Conditions, ib. Res mancipi, nec mancipi, 82. Bona et possessio, 83. J&r« obligationum et testamenti, 84.
§2. Des jura publica 85
I. Droits politiques proprement dits, 85. II. Droits et charges, 86. Jus militiae, ib. Dilectus, 87.
Gh. III. Du droit de cité incomplet 89
Causes naturelles et civiles, portant des restrictions au droit de cité incomplet, 89.
§ 1. Des mancipio dati 90
§ 2. Des prisonniers pour dettes. Addicti et nexi. 91
Intérêt, 91. Addicti, ib. Nexi, 93. Lex Poetelia, 94.
§ 3. Des aerarii 95
Trois catégories à'aerarii, 95. Minutio existimationis, 97. Condition des aerarii, ib.
§ 4. Des cives libertini 99
Libertus, liber tinus, 99. I. \lordo libertinorum sous le rapport du droit privé et public, 100. II. Rapports entre le libertus et son ancien maître ou patronus, 102. Sanction pénale du jus patronatus, 104. Extinction des jura palronatus, 105. L'ingénuité fictive, conférée aux libertini, 106. Les fils des libertini, 107.
Ch. IV. De la capitis deminutio et de la perte du droit de cité 107
3P éd. 28.
§ 1. De la capitis deminutio maxima .... 108 I. Ex jure gentium , 108. II. En vertu du droit international, ib. III. Ex jure civili, 109, lo en vertu de l'ancien droit civil, ib., 2o en vertu du droit prétorien, 111, 3o en vertu du droit de l'Empire, ib.
§ 2. De la capitis deininutio média ou minor . . 112
I. Rejectio civiiatis , 112. II. Inierdictio aqua et igni , ib. 111. Ademptio civiiatis, 113. — Relegatio, ib.
§ 3. De la capitis deminutio minima 114
Ch. V. Des distinctions sociales parmi les citoyens pendant la seconde moitié de la République et sous l'Empire.
§ 1. De la nobilitas 115
Son origine, 115. Mode d'acqaisition, 116. Nobilitas, ignobilitas, noviias, ib. Jusimaginum, 117. Influence de la nobilitas, 118. Optimates et populares, ib.
§ 2. De l'ordre équestre 119
Origine de l'ordre équestre, 119. Distinctions honorifiques, 121. Sa décadence, ib.
§ 3. De Tordre sénatorial 122
Origine de l'ordre sénatorial, 122. Privilèges et distinctions honorifiques, 123.
Section II. — Des pérégrins.
Ch. I. Des différentes catégories de peregrini et de leur condition juridique au point de vue de la loi romaine. 12o
I. Citoyens d'Etats indépendants de Rome, 125. Leur condition sur le territoire romain, ib. Jus gentium, 126. II. Peuples soumis à Rome, 127.
Ch. II. Du jus Latii 127
§ 1. De la confédération latine 128
§ 2. Du nomen latinum depuis la soumission du
Latium* 129
Eléments dont se compose le nomen latinum, 129. Condition juridique de la Latinitas, 130. Facilités d'acquisition de la cité romaine, 131.
§ 3. Du jus Latii extra-italique ou des latini coloniarii 132
Le jus Latii en province, 132. Latium majus et minus, ib. Infériorité des latins provinciaux, 133.
§ 4. Des latini juniani. 133
Condition des affranchis par manumissio minus justa, 133. Lex Junia Norbana, ib. Condition juridique des latini juniani , 134. . Facilités d'acquisition de la cité romaine, ib.
Section III. — Des esclaves.
Ch. I. De la nature et des sources de l'esclavage. . . 137
Ch. II. De la condition sociale et juridique des esclaves. De la potestas dominica 139
Servi privati, publici, 139. Dénominations de l'esclave, ib. Familia urlana et rustica, 140. Condition juridique et sociale de l'esclave, 141. Protection de l'esclave sous la République, 145. Restrictions légales portées à la potestas dominica sous l'Empire, ib — Condition des servi publici, 146.
Ch. III. De l'affranchissement 146
Comment l'esclavage cesse-t-il? 146. 1. Manumissio justa, lo vindicta, 147, 2ocensu, 149, 3o testamento, ib. Manumissio in sacrosanctis ecclesiis, 150. II. Manumissio minus justa, ib. — Lex Manlia de vicesima manumissionum, 151. Abus des affranchissements, ib. Restrictions portées 1° parla lex Aelia Sentia, 152, 2o par la lex Fujia Caninia, 153. Affranchissements de droit ou par expropriation forcée, ib.
