CHAPITRE QUATRIÈME
Organisation politique de l'état patricien.
§ 1. Du pouvoir souverain ou des comitia curiata (*).
Le peuple patricien, convoqué par le Roi, se réunit par curies, comitia curiata, pour y voter sur les rogationes, que le Roi lui soumet. Quels sont les objets de ces rogationes?
Denys les résume en trois termes : » àp^aipstnâçav ze xal
vôiiovç £7roaipoûv xat Tvepi 7ro)ipt.ou ^layivwcrxsiv, orav 6 fi(x.(jikzv<; IcpÂ. (2). //
1° àpxaipeai<x.Zuv, c'est-à-dire, la creatio régis, et la collation de Yimperium au roi élu, par la lex curiata de imperio (3).
2° voyous ÈTrixvpoOv. Le peuple décide souverainement de toutes les affaires importantes, Il ne faut pas entendre cette attribution dans le sens moderne de pouvoir législatif. Les lois écrites, constitutionnelles, civiles, pénales etc. ne sont pas antérieures à la loi des XII Tables. L'expression leges
(1) Becker, II, 1, 353-394. Lange, I, 341-355. Schoemann, De comitiis curiatis, Greifswald, 1831-32, réédité dans ses Opuscula minora. Berlin, 1856. T. I, p. 61-72. Newman, Des comices curiates (en angl.) dans le Classical Muséum. 1848. N. XX, p. 101-127. Les travaux généraux sur les comitia seront mentionnés plus tard.
(2) II, 14. Cf. IV, 20, et VI, 66.
(3) La souveraineté du peuple, dans les institutions primitives de Rome, a été surtout mise en lumière par Niebuhr. La nature élective et constitutionnelle de la Royauté était si bien admise par les anciens que Denys (II, 6) raconte jusqu'aux détails de l'élection de Romulus. Rubino (Rech.surla constit. etc.) attribue à la monarchie romaine un caractère essentiellement théocratique : le Roi est désigné par les auspicia, c'est-à-dire par les dieux, et, comme délégué des dieux , il exerce un pouvoir absolu dans l'Etat. Voyez aussi Gerlach- Bachopen, Histoire romaine (en ail.), Bàle, 1851. T. I, 2e part., p. 209 et Bippart, La constitution romaine aux temps de la Royauté (en ail.) dans les Mémoires de VAcad. roy. des sciences de Prague. 1863. Cette thèse est en contradiction absolue avec tout ce que nous savons sur l'histoire primitive de Rome. Cf. Becker, II, 1, 295. Mommsen (I, 158-159 et Rech. rom., I, 275) attribue, sans plus de vraisemblance, ce nous semble, la nomination du Roi à l'Interroi.
regiae (l) est un prochronisme. Dans cette époque primitive le droit civil et criminel était appliqué more majorum, ou d'après le jus sacrum (2).
Les comitia euriata, réunion des gentiles patriciens majeurs, exercent aussi l'autorité souveraine pour les questions de gentilité :
1° La collation de la gentilité patricienne, c'est-à-dire du droit de cité (4).
2° \ladrogatio, dont nous parlerons plus loin.
Les comitia euriata sont convoqués et présidés par le Roi et, pendant la vacance du trône, par l'Interroi. Le Roi peut se faire remplacer par le Tribunus celerum (5).
La réunion a lieu ordinairement au comitium (partie du forum) (6). Les citoyens sont convoqués nominatim par des
(1) Liv., VI. 1, Dig., I, 2, 2 § 2. Scheibner, De legibus Romanorumregiis. Erfurt, 1824. Salverda. De jure civili Papiriano. Groningen, 3 825. Rubino, Rech. etc., 400-430. E. Clarke , Les lois romaines primitives. Période royale (en angl.). Londres, 1872. Cf. Lange, I, 272-74. L'exactitude du terme leges regiae a été cependant défendue encore récemment par Zumpt, Dr. cr.t I, 1, 26-41.
(2) L'expression vôu.o-j; IttixvooÙv peut être admise, si l'on prend vôuo; dans le sens générique du mot lez, c'est-à-dire, xmjussuspopuli.
(3) Cf. Liv., 1, 49. Denys y ajoute, IV, 20, la décision de la paix, ce qu'il est plus difficile d'admettre. Cf. Rubino, 1.1., p. 259-289. D'après Cic. (voyez plus haut, p. 29) il faudrait y ajouter le droit de juridiction criminelle en cas de provocatio .
(4) Voyez p. 28. De certains textes (Liv., I, 50, Dionys., 111, 29) on pourrait conclure que cette collation dépendait uniquement du Roi ; mais ces auteurs ont attribué au Roi ce qui se faisait sur sa rogatio. D'ailleurs l'intervention des comices curiates est attestée par d'autres passages, comme Liv., IV, 4, Dionys., IV, 3 etc. Cf. Becker, II, 1, 91, ne 212.
(5) Liv.,1, 59. Dionys., IV, 71.
(6) Varr., De l. I., V, 32. En dehors des ouvrages spéciaux sur la topographie de Rome, voyez Becker, II, 2, 408, ne 1042. Detlepsen, De comitio Romano dans les Annali delV instituto di correspondenza archeologica. Rome, 1860. Vol. XXXII. Dernburg, Sur la situation du Comitium (en ail.) dans Rudorffs Zeitschrift fur Rechtsgeschichte. Weimar, 1862. T. II. Urlichs, Le
forum Romanum dans les Mémoires du congrès des philologues à Heidelberg (en ail.). Leipzig, 1866, p. 53. A. Bûcher, La situation du Comitium et de la Curia Eostilia (en ail.). Berlin, 1870.
praecones ('). Après les cérémonies religieuses le Président propose la rogafÀo, sur laquelle il demande le vote du peuple. Le vote se fait curiatim, et dans chaque curie viritim, secundam capita (2). Les curies votent simultanément; le résultat est proclamé dans l'ordre déterminé par le sort. La curie dont le vote est proclamé en premier lieu, s'appelle : curia principium (3). La majorité des trente suffrages, c'est-à-dire seize, décide de l'adoption ou du rejet de la rogatio.
Le peuple patricien se réunit encore par curies, non pour voter, mais pour être témoin de certains actes religieux ou civils : comitia calata (4). Ces assemblées, convoquées par un lictor curiatius (5) sur l'ordre du Pontifex Maximus, sont présidées par celui-ci (6), et se tiennent pro conlegio pontificum (7) devant la curia calabra (8) au Capitole.
Ces réunions ont lieu (9) :
(1) DlONYS., II, 8.
(2) Dionys., II, 14, IV, 20. Liv., I, 43.
(3) Liv., IX, 38. Cf. Leg. munie. Malacit., LVII et à ce sujet Th. Momm- •sen, Les droits munie, de Salp. et de Mal., p. 326, ne 107. — Mercklin, De curiatorum comitiorum principio. Dorpat, 1855.
(4) J. von Gruber, Des comitia calata (en ail.) dans le Zeitschriftfuer Alterthumswiss . 1837. No 20. Source principale : Aulu-.Gelle, XV, 27.
(5) Ver lictorem curialum calari, id est convocari. Gell., 1. 1. Mommsen, I, 300. Sur la forme curiatius cf. ib., ne 1. De ce même verbe calare dérivent cahndae et calatores, serviteurs des pontifes (Serv., ad Georg ., I, 268) ou esclaves en générai: h Calatores dicebantur servi d-Ko to0 xa^stv, quod est vocars. »Paul. Diac, p. 88. Cf. Plaut., Merc, V, 2, 11. Rud., II, 3, 5. Mommsen, I, 283.
(6) Le Pontifex Maximus fut le Président sous la République. En fut- il de même sous la Royauté ? Oui, d'après Becker, II, 1, 368, ne 713, et Mommsen, Rech. rom., I, 273. Selon Lange au contraire, I, 343, ce fut le Roi d'abord, le Pontifex Maximus seulement depuis la République. Marquardt (IV, 189), Zumpt (Dr.cr.,1, 1, 420 ne 61) et Bouché-Leclercq (Les Pontifes de l'ancienne Rome, p. 8-9, Paris, 1871) doutent même s'il y a eu un Pontifex Maximus avant la République, et ils sont portés à croire, avec raison, ce nous semble, ^ue le Roi, sans avoir le titre de Pontifex Maximus, était cependant le chef du collège des Pontifes.
(7) Gell., 1. 1.
(8) Paul. Diac, p. 49. Varr., De l. /., V, 1, s. f.
(9) Gell., 1. 1.
1° Pour Yinauguratio du rex et sous la République du rex sacrorum ;
2° Pour Yinauguratio des flamines ;
3° Pour les testamenta comitiis calatis facta (*) ;
Après une enquête préalable du collège des pontifes sur le sort, réservé aux sacra du testateur (2), celui-ci fait connaître ses dernières volontés, en présence du peuple des curies, qui sert de témoin (3). A cet effet les comices calâtes se réunissent deux fois par an (4).
4° Pour la detestatio sacrorum, ou l'abjuration du culte gentilice, faite par le gentïlis pour sortir de sa gens, soit par adrogatio (3), soit par transitio ad plebem (6) ;
5° Pour la proclamation des nones qui se fait aux calendes, et celle des fêtes qui a lieu aux nones de chaque mois (7).
(1) Gaj., II, 101-103. Ulp., XX, 2. — Waltee, § 633. Rein, Dr. c, 787-788. Lange, I, 158-159. Bang, De tribus Romanorum testamentis antiquissimis. Marburg, 1832. Bouché-Leclercq, 1. 1., p. 207 suiv.
(2) Ce fait n'est, il est vrai, attesté nulle part d'une manière positive ; mais il a cependant pour lui toute vraisemblance : «Sacra cum pecunia pontijicum auctoritate, nulla lege, conjuncta surit. » Cic, De leg.} II, 21 § 52. Cf. Becker, II, 1, 369. Marquardt, IV, 238.
(3) Le terme seul de comitia calata suffit pour exclure le vote des curies, qui cependant est admis par Niebuhr, Rein et d'autres. Cf. Becker, 1. 1.
(4) Gaj., 1. 1. — Il est très-probable qu'anciennement le droit de tester était fort limité, et que pendant longtemps le testamentum comitis calatis factum était avec le testament militaire in procinctu (Gaj., II, 101) les seules formes de testament, reconnues par la loi. Mais quand la législation décemvirale eut accordé aux citoyens ou du moins confirmé le droit illimité de disposer de leur fortune par testament (Cic, De inv., II, 50), le droit civil et dans la suite le droit prétorien introduisirent des modes de testament d'un caractère privé, qui déjà avant l'Empire étaient seuls en usage (Gaj., II, 103).
(5) Telle est l'opinion de Savigny (De la manière juridique de traiter les sacra privata des Romains (en ail.) dans ses Vermischte Schriften , Berlin, 1850, I, 151), de Marquardt, IV, 239, ne 1434, et de Lange. Us identifient cet acte avec ce que Cic, Or., 42, appelle alienatio sacrorum.
(6) C'est l'avis de Mommsen. Voyez à ce sujet plus loin, 1. II, ch. II.
(7) Duentzer , La proclamation aux calendes (en ail.) dans le Philologus 1861. T. XVII, p. 361. — Macrob., Saturn., I, 15. Varr., De l. /., VI, 4.' Sous la République ce n'était pas le pontifex maximus qui présidait à cette proclamation, mais le rex sacrorum. Marquardt, IV, 263. Mommsen, I, 149, ne 7. Il est naturel qu'alors le* patriciens n'y assistaient plus seuls, mais tout
3e ÉD. 3
§ 2. Du roi et de ses fonctionnaires subalternes. Du regium consilium (*).
Les attributions royales (2) comprennent le pouvoir administratif et exécutif, délégué par le peuple à un seul citoyen, nommé à vie et irresponsable.
Le roi seul est magistratus populi romani quiritium.
La mort du roi est suivie nécessairement d'une vacance du trône {interregnum, fAg(roj3afft>eîa)j pendant laquelle le pouvoir est géré par des interreges (^™(W>eîç) (3^
L'interrègne est exercé par les sénateurs, dans un ordre déterminé par le sort (4). Chaque interroi reste cinq jours en fonctions (5). Sa fonction spéciale est de proposer aux comices curiates un candidat à la royauté (6). » Non fuit autem morts ab eo, qui primus interrex proditus erat, comitia haberi (7)». La raison de cette coutume n'est pas connue (8).
L'interrègne finit par la creatio régis. L'installation du roi se compose de quatre actes :
le populus, réuni peut-être par centuries. Ainsi on pourrait expliquer ces mots obscurs d'AuLU-GELLE, XV, 27 : « ~Eorum {comitiorum calatorum) autem alia esse curiata, alia centuriata. a Becker, II, 1, 371. Lange, I, 344, 398.
(1) Becker, II, 1, 291-353. Lange, I, 252-341.
(2) Rubino, De la Royauté dans ses Rech. sur la constit. etc., I, 107-143. Terpstra, De populo, de senatu, de rege, de interregibus . Rotterdam, 1842. 0. Clason, Du caractère de la royauté romaine (en ail.) dans ses Krit. Eroerterungen, 180-206.
(3) Rubino, 1. 1., p. 13-106. Schwegler, H. r., I, 656. Walter, § 57. Mommsen, De V interregnum dans ses Rech. rom.,1, 218-233. Bamberger, De Interrege romano. Braunschweig, 1844. O. Clason, Y Interregnum, 1. 1., 41-61.
(4) Cela résulte de la tradition sur l'interrègne qui suivit la mort de Romulus. Liv. I, 17. Dionys., II, 57. Plutarch., Numa, 2.Cf. Becker, 1. 1., 296-299. Lange, I, 258. Mommsen, 1. 1., démontre que ces auteurs anciens, tout en variant pour les détails, s'accordent presque littéralement pour les points fondamentaux. C'est donc au sénat que retourne le pouvoir après la mort du roi; partant c'est au sénat qu'il faut appliquer ces mots de Tite-Live {{, 32) : * Mortuo Tullo res, ut institutumjam inde ab initio erat, ad Patres redierat. u De l'interrègne sous la République nous parlerons plus loin.
(5) Liv., I, 17. Dionys., II, 57.
(6) « Tullum Hostilium populus regem interrege rogante comitiis curiatis créa* vit.» Cic, De rep., II, 17. Cf. Dionys., III, 36, IV, 40, 80 etc.
(7) Ascon., In Mil., p. 43, éd. Or.
(8) Voyez Lange, I, 260, Mommsen, I, 23, ne 3, et Rech. rom.,1, 220, ne 4.
1° La creatio ou élection par les comices.
2° La patrum auctoritas ou ratification du sénat (*).
Par ces deux actes le roi obtient la regia potestas : le pouvoir administratif et exécutif, le droit de présider les comices et le sénat, etc.
3° Uinauguratio. Le roi élu, assisté d'un augur, consulte les auspicia sur Yarx Capitolina (augur aculum) (2), pendant que le peuple, réuni en comitia calata au forum, attend en silence le résultat de la consultation des dieux (3). Si le roi est agrée des dieux, il devient par le fait grand prêtre du culte de l'Etat (4).
4° Collation de Yimperium regium par les comices curiates, convoqués par le roi : Lex curiata de imperio (5).
Cette loi confère au roi le pouvoir militaire et judiciaire, jus vitae necisque ; et comme marque extérieure de ce droit, le roi a 12 lictores, portant \esfasces cum securi (6).
Les insignes de la royauté sont : la sella curulis, la toga picta et la tunica palmata (7), le mulleus (8).
(1) * Decreverunt enim , ut, cum populus regem jussisset, id sicratumesset, si patres auctores fièrent . « Liv., I, 17. Cf. ib., 22, 32, IV, 3. Dionys., II, 14.
(2) Mommsen, I, 27, ne 4.
(3) Liv., 1,18. Plutarch., Numa, 7. Zonar.,VII, 5. Marquardt, IV, 351. Mommsen, I, 24, pense que le roi n'était pas inauguré : opinion qui ne nous semble pas admissible.
(4) Sur les attributions religieuses du roi voyez Marquardt, IV, 189.
(5) » [Numa~\ quamquam populus curiatis eum comitiis regem ese jusserat, tame?i ipse desuo imperio curiatam legem tulit. » Cic, Derep., II, 13. Cf. ib., 17, 18, 20. Niebuhr, et après lui Becker, II, 1, 314, Schwegler, H. r.y II, 154, Lange, I, 264, identifient la patrum auctoritas avec la lex de imperio ; d'après Huschke, La constit. de Serv. TulL (en ail.), Heidelberg, 1838, Rubino, Rech. etc., I, 381, et surtout Mommsen, Rech. rom., I, 247-249, nous les considérons comme deux actes complètement distincts. Voyez sur cette question controversée le § qui traite des Attributions du sénat patricien du temps de la République.
(6) Dionys., II, 14, 29. Liv., I, 8. Sur le pouvoir judiciaire du roi cf. Zumpt, Dr. crim., I, 1, 41-48.
(7) Dionys., III, 61. Cf. Marquardt, V, 2, 150-153. Mommsen, I, 328-
(8) Fest., p. 142. Isidor., Or., XIX, 34. Dio Cass., XLIII, 43. Cf. Marquardt, V, 2, 191. Presque tous ces insignes sont réputés d'origine étrusque (Liv., I, 8. Cf. Macrob., Satum., I, 6). Denys, III, 62, etLYD., De mag.,
Le roi possède comme domaine royal une partie de Xager publicus (l).
La royauté romaine peut être comparée à une royauté constitutionnelle, en ce sens que le pouvoir du roi est limité par les pouvoirs respectifs du paterfamilias, de la gens et du populus, pouvoirs dont l'exercice est garanti, non par une constitution écrite, mais par un contrat traditionnel ou le mos majorum.
Les usurpations des derniers rois qui ne respectèrent plus le mos majorum,, amenèrent la chute de la royauté romaine.
A côté du roi il y a le sénat us (2), composé de senior es parmi \esgentiles. Il semble avoir compté primitivement 100 membres (3); il a été porté à 200, puis à 300, probablement à la suite de l'adjonction des Tities et des Luceres (4).
Le sénat formait un corps délibératif que le roi, d'après le mos majorum, était obligé de consulter, principalement sur les affaires religieuses et internationales (consilium regium) (5) ; en second lieu, les décisions et les élections des comices ne sont valables que lorsqu'elles ont été ratifiées par le sénat (patrum auctoriias) (6).
Au-dessous du roi, il y a certains fonctionnaires subalternes, nommés par lui et exerçant les attributions qu'il leur délègue. Ce sont :
I, 7, attribuent en outre à la royauté romaine la couronne d'or et le sceptre, probablement à tort.
(1) Cic, De rep., V, 2. Dionys., III, J.
(2) Rubino, Du sénat et du patriciat dans ses Recherches etc., 1, 144-232.
(3) Liv., I, 8. Dionys., II, 12.
(4) Les opinions diverses, émises par les anciens sur ce point d'un intérêt secondaire, sont discutées par Becker, II, 1, 340-34G, Lange, I, 339-340 et Belot, Hist. des chevaliers rom., I, 117-124. Les sénateurs étaient-ils nommés librement par le roi, ou bien le choix du roi était -il restreint par les gentes? C'est une question controversée. Cf. Mommsen , Rech. rom.y I, 278-279. Lattes, De la constitution du sénat romain à l'époque royale etc. (en ital.) dans les comptes-rendus de Ylstituto reale Lombardo di scienze e lettere. Milan, 1868, 2« série.
(5) Cic, De rep., II, 8. Cf. Liv., I, 31, 49 etc.
(6) Dionys., II, 14. Voyez p. 35, ne 5.
