‹ Le droit public romain depuis la fondation de Rome jusqu'a Justinien; ou, Les antiquités romaines envisagées au point de vue des institutions politiquesChapitre 133 sur 177 · CHAPITRE PREMIER · texte numérisé non relu

CHAPITRE PREMIER

L'administration de la Tille de Rome (1).

L'administration de la ville de Rome, qui sous la République avait compété, au point de vue politique, aux consuls et à leurs remplaçants, au point de vue municipal, aux édiles, fut complètement réorganisée sous le règne des deux premiers empereurs, et placée peu-à-peu sous le contrôle absolu du pouvoir impérial.

L'Empire créa une préfecture de police qui avait pour attribution spéciale de maintenir le repos public et de veiller à la sûreté politique de la ville : praefectura urbis (2). Cette préfecture, instituée extraordinairement sous Auguste (3), devint permanente depuis Tibère (4).

Le praefectus urbï est nommé par l'empereur parmi les sénateurs consulaires pour un temps indéterminé (5).

Il a sous ses ordres, pour le maintien du repos public, une garde urbaine, composée d'abord de trois, dans la suite, de quatre, cinq ou six cohortes urbanae, chacune de 1000, plus tard de 1 500 hommes (ô).

(1) Mommsen, II, 990-1022.

(2) Becker-Marquardt, II, 3, 277-284. WALra», § 286. Rkin, Praefectus urbis (en ail.), dans Pauly's Recdenc., VI, 14.

(3) Tac, Ann.f\l, 1 1. Suet., Aug., 37. S. Hibronym., in Eusbb. Chron., p. 155 Seal. — Mommsen, II, 1012-1014.

(4) Mommsen, II, 1014, nM 2-3.

(5) Tac, Ann., VI, 11. Dio Cass., LU, 21, 24. —Mommsen, II, 1015, n*5, 1016, n» 2.

(6) Tac, Ann., IV, 5, Eût. III, 64. Dio Cass., LV, 24. Une cohorte

4* éd. 32

Etant chargé de la haute police de la ville de Rome, (tutela urbis) (1) « qui coerceret servitia et quod civium audacia turbidum, nisi vim inetuat (î), » le préfet de la ville prend les mesures préventives nécessaires au maintien de l'ordre dans les réunions publiques (disciplina spcctaculorum); il sévit contre les associatious interdites; il prévient les causes indirectes de troubles, telles que la cherté du prix de la viande (cura carnis), l'usure des banquiers (numularii), la mauvaise gestion des tuteurs, la sévérité excessive du maître envers ses esclaves, le manque de respect de l'affranchi envers son patron, du fils envers ses parents, etc. (3). Tous les délits, crimes ou contestations civiles qui se rapportent à ces attributions, sont de sa compétencefp. 470, 473).

La juridiction du praefectus urbi fut étendue plus tard : au ni* siècle de l'Empire, il exerce seul toute la justice criminelle à Rome et intra centesimum miliarium (p. 471), il obtient le droit de condamner à la déportation et ad métallo, [À), et il a l'instance d'appel dans les procès civils, jugés par les magistrats urbains (p. 473). Du préfet de la ville, il a appel à l'empereur (s).

A côté de la préfecture générale de police, l'Empire créa une seconda préfecture pour la police de nuit et de la sûreté matérielle de la ville : praefectura vigilum (e). Elle fut créée par Auguste en l'an 6 après J.-C. (7).

Le praefectus vigilum ( ô ÏTwpxo» i wx-nfuloatâv ) (s) est

était casernes a Lyon (Ann. dell' Inttit., 1853, p. 74). — Marquardt, 7, 465-468. Eichhorst, De cohortibus urbanis imperatorum Romanorum. Dantiig, 1864.

(1) Seneo.. Epist., 83g 14. DioCasb., LU, 21, LIV, 6.

(2) Tac, Ann., VI, 11.

(3) Dtg.,1, 12, 1»1, §7-9. §11-12, §14.

(4) Dig., I, 12, 1 § 3, XXXII, 13, 4, XLV1II, 19, 2 § 1, etc.

(5) Dio Cash., LU, 33. Cf. Dig., IV, 4, 38, XLV, 1, 122 § 5.

(6) BECKEB-MARquian-i' , II, 3, 284-286. Walter, g 292. HmsoHFBU), Rech., I, 142-148.

<7) Dio Cabb., LV, 26. Stbab., V, 3 § 7. Suet-, Atiff., 30. (8) Dio Cash.. LU, 33, cf. 24, LVIII, 9. La liste dos praeficti chei Hmsusnu, 145-148.

nommé par l'empereur pour un temps indéterminé. Il est un fonctionnaire élevé de Tordre équestre (1), et, depuis le IIe siècle de l'Empire, il a sous lui un suiïpraefectus (curator cohortium vigilum) (2).

Il a sous ses ordres une garde de nuit (3), composée de 7 cohortes vigilum, recrutées surtout parmi les affranchis, Latins juniens, etc. (4). Chaque cohorte, forte de 1000 à 1200 hommes (5), a une station spéciale (e) et dessert deux des 14 regiones en lesquelles la ville fut divisée par Auguste. Leur attribution spéciale est le service des incendies (7).

Le praefectus vigilum a la juridiction criminelle dans le ressort de ses attributions (p. 470), sauf appel à l'empereur (p. 471).

L'administration des travaux publics, des aqueducs et des rives du Tibre, fut transférée à l'empereur, et déléguée par celui-ci à des collèges spéciaux (s).

La cura operum tuendorum est confiée, vers la fin du règne d'Auguste (9), à deux (10) curatores aedium sacrarum et operum locorumque publicorum (11), ou curatores operum publicorum (12), nommés par l'empereur parmi les sénateurs

(1) Dio Cass., LU, 24, LV, 26.

(2) C /., VI, noi 414, 1092, 1621. Hirschfeld, 145, n« 2. Mommsen, II, 1011, n« 3.

(3) Marquardt, V, 468-471. Rein, Vigiles (en ail.), dans Pault's Realencl.j T. VI, 2594. Kellermann, Vigilum romanorum latercula duo cœUmontana. Rome, 1835.

(4) Dio Cass., LV, 26. Strab., 1. 1., Subt. Aug., 25. Ulp., III, 5.

(5) Mommskn, II, 1009, ne2.

(6) G. B. de Rossi, Les stations des sept cohortes de vigiles dans la ville de Rome (en ital.), dans les Annali ddV Instit., 1858, p. 265, suiv. Pellborini et Henzbn, dans IqBuïL delV Inst., 1867, p. 8, suiv., et dans les Annali, 1874, p. 111, suiv.

(7) Dio Cass., LV, 26. Subt., Aug., 30. Strab., V, 3 §7. Dig.t I, 15, 1-3 pr.

(8) Subt., Aug., 37. — Hirschfeld, Rech.f I, 149-174. Walter, §296.

(9) Mommsen, II, 1001, n« 1.

(10) Mommsen, II, 1002, n« 2.

(11) Orelli-Henzbn, Index, p. 108. Borghbsi, IV, 151-156.

(12) Suet., Vit., 5. 'ETrifutanfc Ip7«v £tyio?U>» tmv fo 'Pufu?. C. /. gr., n~ 4033-34.

de rang au moins prétorien (i). Cette cura (qperis publicis procurare) est analogue à la procuratio aedium des édiles sous la République, et se rapporte à la surveillance des temples et des dons qui y sont gardés, l'usage des loca publica à Rome, etc. (2).

La cura aquarum, c'est-à-dire la surveillance de l'entretien et de l'usage des aqueducs, y compris la juridiction administrai ve(3) qui s'y rapporte, lut déléguée, en l'an 1 1 avant J.-C, à un curator aquarum, nommé par l'empereur parmi les sénateurs consulaires (4), et assisté, au moins au Ier siècle de l'Empire, de deux sénateurs de rang inférieur (5). Depuis l'Empereur Claude, les curatores ont sous eux un procurator aquarum , pris parmi les affranchis impériaux (ô) ,' exceptionnellement dans Tordre équestre (7).

En 15 après J. C, au début du règne de Tibère (s), fut institué un collège pour surveiller l'entretien des rives et du lit du Tibre, y compris la juridiction administrative qui s'y rattache (9). Ce collège se compose de cinq membres (10) f nommés parmi les sénateurs, d'abord par tirage au sort (11), plus tard par l'empereur : curatores riparum et alvei Tiberis, intitulés depuis Trajan curatores alvei et riparum Tiberis

(1) Mommsen, II, 1004, n« 2. Borghesi, IV, 155.

(2) Dig., XLIII, 8, 2 § 17. C. /., VI, n° 1585. Suet., Vit., 5.

(3) Frontin., de aquaed., 127, 129.

(4) Frontin., de aquaed., 99, cf. 2, 102. — Mommsen, II, 1004, n6 4. Borghesi, IV, 534. — Il s'appelle plus tar-i curator aquarum et Miniciae. Mommsen, II, 1007, ne 4.

(5) Frontin., de aquaed., 99, 100, 104. C /., VI, n° 1248.— Hirschfkld, Rech., I, 164, nM.

(6) Frontin., de aquaed., 105. Orelli-Henzen, n° 6337. — Hirschfbld. 168, n« 1.

(7) Orelli, n08 946, 1191. — Hirschfeld, 1. 1.

(8) Dio Cass., LVII, 14. — Mommsen, II, 1001, n« 2.

(9) En effet ils font aussi le bornage, sous Tibère ex s. c. (C. /., VI, n° 1237), plus tard ex auctoritate imp. (ib., n°» 1238-40).

(10) Dio Cass., LVII, 14. Cf. C. /., I, p. 179, VI, n° 1237. Mommsen, ad C. L, I, p. 177-180.

(11) Dio Cass., LVII, 14.

et cloacarum urbis (1). Un des cinq, de rang consulaire, préside le collège (2).

Ces trois commissions de curatores formaient avec les curatores viarum (3) un seul grand collège (4), dont les membres, nommés pour un temps indéterminé (5), géraient une quasi-magistrature (e), étaient assistés des appariteurs propres aux magistrats, et jouissaient probablement des insignes de la praeteœta et de la sella curulis (7).

Vers la fin du règne d'Auguste (s), l'approvisionnement de Rome en blé (cura annonae) (9), la surveillance de la vente du blé à des prix modérés, de môme que lès distributions mensuelles et gratuites (cura frumenti) , furent déléguées par l'empereur à un fonctionnaire impérial de Tordre équestre (10), nommé pour un temps indéterminé(n) : praefectus annonae(\2) (în<xpxo<; evQtviaç) (13). Dans la suite, le préfet pourvoit également à l'approvisionnement de la ville en huile et autres subsistances (m).

Le questeur, stationné à Ostie (p. 462), est remplacé depuis Claude par un procurator portus Ostiensis, choisi d'abord

(1) C. /., VI, n° 1242.

(2) Mommsen, II, 1002, n« 4, 1004, n« 3. Borghksi, V, 62.

(3) Voyez p. 504-505.

(4) Plin., Epist., VII, 21 § 1. — Mommsen, II, 1001, ne 3.

(5) Mommsen, II, 1002, n« 5.

(6) Frontin., de aquaed., 99.

(7) Frontin., de aquaed., 99, 100. Dio Cass., LIV, 8. — Mommsen, I. 372-373.

(8) Entre 8 et 14 après J. C. Mommsen, II, 996, n« 2.

(9) Cf. Senec, de brev. vit., 19 § 1. Epictet., dis*., 1, 10, 9-10. — Voyez plus haut, p. 478.

(10) Dio Cass., LU, 24.

(11) Voyez la liste des praefecti annonae chez Hirschfeld, dans le Philolog., XXIX, 27, suiv., et Rech., I, 135, n«2.

(12) Marquardt, V, 128-132. Walter, §293. Rein, Praefectus annonae (en ail.), dans Pauly's RealencycL, VI, 9. Hirschfeld, Annona (en ail.), dans le Philologus, T. XXIX, p. 27-83. Humbert, Annona civica, dans le Die t. des antiq. de Daremb. et Sagl.

(13) C. I. gr., n°« 5895, 5973.

(14) Dio Cass., LU, 33. C. /., II, n° 1180. Lampr., Al.JSev., 22.

parmi les affranchis impériaux (l), plus tard dans l'ordre équestre et nommé procurator ad annonatn (ï), qui dépend sans doute du préfet.

Dans plusieurs provinces le préfet a sous ses ordres des adjutores ou curatores annonae, chargés de l'acquisition des blés destinés à la ville (3), et à Rome, aux u° et m" siècles, un subpraefectus de l'ordre équestre (■»), des mensores frumentarii (5), des korrearii et un nombreux personnel de commis de bureau (tabularii) (e).

Lepraefectus annonae a la police sur les boulaDgers {7) et les bateliers (s), et juge au criminel et au civil les procès qui se rapportent à la sphère de ses attributions (p. 470,473).

Auguste divisa la ville (9), spécialement au point de vue religieux, en 14 regiones, subdivisées en 265 vici (10).

Chaque «icus, présidé par quatre vicomagistri (a), élus annuellement parmi les habitants du quartier(i2), ingenui ou libertini{u), célébrâmes fêtes religieuses (m), à l'occasion des-

(1) Muratori, 894, 5.

(2) Orslu-Hbnïrn, n°' 6520-21. — Hirschi-bld. Rech., I. 139-142.

(3) Rrnisr, Inscr. (fAlg. ,a"S7lô. C. I., II, n* 1180. Cf. Seneo., debenef., 18 g 3. Henzbn, dans le Bull. delV Insi., 1875, p. 5, suit. IIirschfeld, dans le Philol., XXIX, 79 suiv.

(4) C. /., III, n° U64, VI, n« 1646. Orrlli-Henzen, n° 6940. Bull. delT Inst., 1874, p. 33.

(5) Dig., XXVII, 1,26.

(6) Hirsobfbld, dans le Philologus, XXIX, 51, suit., 61, suit. Prellrr, Les régions de la ville de Rome, p. 101, suit.

C7) Fragm. Vat., 233-235. C. /., VI, n° 1002.

(8) Orblli-Henzbn, n01 1084, 7195. C. I. gr., n° 5973.

(9) Mawjuardt, VI, 198-200. Waltbr, § 291. Eggbr, Examen des historiens d'Auguste, 2d appendice, pp. 360-375. Paris, 1844. Prrller, Les régions de la ville de Rome (en ail.). Jena, 1846.

(10) Subt., Auff., 30. Plin., III. 9 (5). Cf. Dion. Cass., LV, 8.— H. Jordan, Forma uràis Romae regionum XIIII, Berlin, 1874, et De vicis urbis Romae, dana les Nttove mem. delf Instit, II, 215-242. Leipzig, 1865.

(11) Cf. C. /.,VT, n«445,suiT., n°975. Dio Cabs., LV, 8.

(12) Soet., Aug., 30. — Màwïoàrdt, VI, 199, n« 1.

(13) C. /., VI, n« 975.

(14) C. /., VI, n" 763-66. Dio Cabs., LV, 8.

quelles les vicomagistri portent la toga praeteœta, et sont escortés de licteurs (1).

La présidence des 14 regiones est répartie par le sort entre des édiles, des tribuns et des préteurs (2), qui donnent aux magistri l'autorisation de bâtir des chapelles dans les vici de leur ressort, contrôlent la bâtisse, et font des sacrifices déterminés qui concernent leur région (3).

Du temps des Antonins déjà, tous ces dignitaires, en tant qu'ils participent à l'administration municipale, sont subordonnés au praefectus urbi (4).

Alexandre Sévère (222-235 après J. C.) institua pour les 14 regiones 14 curatores, nommés parmi les sénateurs consulaires, qui formaient, sous la présidence du praefectus urbi, une commission chargée de délibérer et de décider des affaires municipales de la ville (5). Mais cette institution ne fut pas de longue durée.

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