II
(8) Orrlli, n° 1181. C. /., VI, n° 1704.
(9) Dig., I, 9, 12 g 1. Nov. Just., 62, 2. Cf. cod. Theod., XII, 1, 122, 187. Ainsi la comitiva primi ordinis entraîne Yadlectio inter consulares.
consularis (1). Elle était enfin la récompense assurée aux officiâtes palatini qui, après un certain temps de service, sont arrivés aux grades supérieurs (2).
La présidence du sénat appartenait aux consuls jusqu'à Justinien, qui la transféra au préfet de la ville (3).
Les séances avaient lieu, comme dans l'époque précédente, à des jours déterminés : senatus legitimi (4).
L'ordre des places et de la demande d'avis était réglé d'après le rang hiérarchique et l'ancienneté (5).
Le sénat n'a plus d'autre compétence que celle relative aux jeux et aux charges qui concernent l'ordre sénatorien, et encore les sénatusconsultes portés sur cet objet ont-ils besoin d'être ratifiés par l'empereur (ô). Il élit en outre les consules suffecti, les préteurs et les questeurs, qui ont perdu également leurs anciennes attributions (7).
Les derniers vestiges de l'influence antérieure du sénat sur le gouvernement général consistent . en ce que l'empereur
Cod Theod., VI, 20, 1. De là cet honneur échoit aux archiatri du palais (cod. Theod., VI, 16, 1), aux professeurs du haut enseignement à Rome après 20 ans de service (cod Theod., VI, 21, 1, cf. Symm., Epis t., X, 25), aux advocati fisci, après leur sortie de fonction (cod. Jus t., II, 7, 8, 13 ; 8, 1,4§1).
(1) Les fonctionnaires clarissimes qui portaient le titre de consulares (comme certains gouverneurs de province , le consularis aquarum à Rome, etc.), étaient sans doute aussi sénateurs effectifs. De môme Yadlectio inter consulares fut attachée à la fonction des X primi des domestici et protectores (cod. Theod., VI, 24, 7-11 ; cf. 25, 1).
(2) Cod. Theod. , VI, 2, 2, s. f., 15. — Decuriones et silentiarii (cod. Theod., VI, 23, 1, 4), notarii (ib., VI, 35, 7), les principes agentum in rébus (ib., VI, 27, 5-6), vingt ans de service dans un scrinium impérial (ib., VI, 26, 7-9, 12), etc.
(3) Cod. Theod., VI, 6, 1. Nov. Just, 62, 2.
(4) Voyez les Fastes de Philocalus et de Polemius Silvius dans le C. L, I, p. 334, suiv., et Mommsen, ib.. p. 374.
(5) Cod. Theod., VI, 6, 1. Cod. Just., XII, 3, 1. Symm., Epist., X, 28. Nov. Just., 62,2.
(6) Symm., Epist., X, 28. Cod. 7heod.,\lf2, 4. Goth., ad cod. Theod., XV, 9, 1.
(7) Voyez p. 583, n« 5, 585, n« 1.
prend parfois l'avis du sénat sur la décision des affaires judiciaires qui lui sont soumises (1), ou lui délègue le jugement du crime de lèse-majesté, commis par de hauts personnages (î), ou, enfin, présent* au sénat, sous la forme d'une oralio, des lois nouvelles (p. 561). Une constitution de Théodose II (446) établit que les nouvelles lois générales seraient de nouveau disculées au sénat, avant d'être promulguées au consistoire impérial (3).
Les procès-verbaux des séances sont rédigés par les censuales (p. 578).
Constantin institua a Constantinople un sénat à l'instar de celui de Rome \\), et Julien lui accorda les privilèges du sénat .romain (5).
II, Le consulat.
Le consulat (s) est encore considéré comme la plus haute dignité honorifique de l'Empire (") ; mais des pouvoirs consulaires il ne lui reste plus que la présidence du sénat de la capitale (p. 581) et le jus manumissionwn {s).
Les deux consuls ordinaires (9) sont nommés par l'empereur (10); et leurs noms, publiés dans tout l'Empire pour servir de désignation à l'année (11).
Leur entrée en charge se fait avec grande solennité.
(1) Lyd., demaff., III, 10.
(2) Amm. Marc, XXVIII, I § 23. Stmm., Epist., IV, 4. Zos., V, 11, 38. Sidon. Apoll-, Epist., I, 7. Fbocop., de bell. goth., III, 32.
(3) Cod. Just., I, 14, 8. Cette nouvelle attribution du sénat ne fut supprimée qu'au ix* siècle. Nov. Léon., 78. — Srrrigny, § 35-36.
(4) Sozomks., II, 3. Excerpt. degest. Constant., 30. — Kuhn., Org.àv. et mun., I, 179-182.
(5) Zosim., III, 11. Liban., or. ad Theod., éd. Morell. T. II, p. 393.
(6) Walter, § 367. Serrignï, § 48-50. g 1057.
(7) Cod. Theod., VI. 6, 1. Lyd., de mag., II, 8. Cass., Var., VI, 1.
(8) Amm. Marc, XXII, 7 § 2. Cf. Diff., I, 10, 1.
.(9) C. /., VI, u" 1140-42, 1167, 1197-98, 1682-83, 1699, 1714, etc.
(10) Auson., grat. aet. p. cons., p. 287 et p. 293 (éd. Bipont). Sïmm., Epist., V, 15. Nov. Just., 105, I. dk Rossi, Le prime raccolte ctantiche inscrizioni, p. 139. Mommskn, ad C. L, I, 383.
(11) Cod. Theod.,Vlll, 11, 1-3.
cortège, jeux donnés au peuple (i), distributions dor et d'autres largesses, missilia, etc. (2).
Depuis la division de l'Empire, il y a tantôt un consul d'Occident à Rome et un consul d'Orient à Constantinople, tantôt deux consuls soit en Occident soit en Orient (3).
Les consuls ordinaires déposent les faisceaux, le 21 avril, et sont succédés par des consules suffecti (4).
Le nombre des collèges de consules suffecti par année est inconnu. Ils sont nommés par le sénat le 9 janvier (5), et leur élection est ratifiée par l'empereur (e).
