‹ Le droit public romain depuis la fondation de Rome jusqu'a Justinien; ou, Les antiquités romaines envisagées au point de vue des institutions politiquesChapitre 15 sur 177 · CHAPITRE PREMIER · texte numérisé non relu

CHAPITRE PREMIER

La réforme de Servies Tollios (i).

Jusqu'à Servius Tullius, toutes les institutions romaines étaient basées sur le principe de la naissance ou le principe génocratique. La réforme de Servius Tullius introduisit, à côté du principe génocratique, un second principe : le principe timocratique ou de la fortune (2).

L'Etat romain, qui avait été uniquement aristocratique, devient un gouvernement combiné d'aristocratie de naissance et de noblesse de fortune.

Servius Tullius introduisit sa réforme par la création de deux divisions nouvelles des citoyens : l'une locale, en regiones ou tribus, l'autre, timocratique, en classes et centuriae. Tandis que la division primitive en trois tribus de race disparait, leurs sous-divisions, les curiae et les gentes, sont maintenues.

(1) Nibbuhr, H. r., I, 422. Gobttung, 230. Huschkb, La constitution du roi Servius Tullius (en ail.). Heidelberg, 1838. Raumer, De Servii Tullii censu, Erlangen, 1839. Peter, Epoques etc. Gerlach, Le développement de la constitution de Servius Tullius (en ail.) dans ses Historische Studién, T. I, p. 343434. Hamburg, 1841. Les dernières recherches sur la constitution de Servius du môme auteur. T. II, p. 203-266. Bâle, 1847. W. Ihne, Lorigine de la constitution de Servius (en ail.) dans les Symbola philologorum Bonnensium. Leipzig, 1864-67.

(2) Cf. Fr. von Raumer. De la constitution politique des Romains (en ail.) dans les Mémoires de VAcad. de Berlin. Classe dhist. et dephiL 1846, p. 180.

§ 1. Des regiones ou tribus locales (tpuXaî roTrtxat) (1).

Servius Tullius divise le territoire romain en quatre districts (2), tribus ou regiones : les tribus Suburana, Esquilina, Collina, Palatina (3).

Le nombre des tribus s'accroît ensuite; en 494 avant J.-C. il y en a 21 (4). Dès lors la ville reste divisée en quatre tribus urbanae, qui conservent les anciennes dénominations ; le reste du territoire est partagé en dix-sept tribus rusticae. De ces dix-sept, une porte un nom local (Crustumina), les autres des noms de g entes patriciae (Aemilia, Claudia , Comelia, Fabia etc.) (5).

Ce nombre reste stationnaire environ pendant un siècle ;

(1) Becrer, II, 1, 164-183. Lange, I, 501-522. Troisfontainbs, 83-85. Alb. Dupond, 43-47. Th. Mommsen, Du but administratif des tribus romaines (en ail.). Altona, 1844. Rein, Les tribus (en ail.) dans P aulx/ s Realencyclopaedie. T. VI, p. 2117. Stuttgardt, 1852. Zeyss (en ail.) dans le Zeitschrift fuer dos Alterthumswissenschaft, 1857, p. 660. Haacke, Essai pour fixer le nombre primitif des tribus romaines (en ail.). Hirschberg, 1861, C. L. Grotefend, La division géographique des tribu* dans tout Vempire romain (en ail.). Hannover, 1863.

(2) Liv., I, 43 : - Quadrifariam enim urbe divisa regionibusqub et COLUBU8, qui habitabantur, partes eas tribus appellavit.» Ed. Weissenborn. Pour les mots imprimés en majuscules les mss. donnent de nombreuses variantes, et le passage a été diversement corrigé.

(3) Varr., de L J., V, 8 et 9. Plin., H. N., XVIII, 3. Dionys., IV, 14.

(4) Liv.f II, 21. Dionys., VII, 64. Niebuhr, H. r., I, 433, sur la foi de Denys, IV, 15, attribue à Servius Tullius la division du territoire romain en 30 tribus, 4 urbaines et 26 rustiques (cf. Varr., de vit. pop. rom.t cité par Non., p. 43 M.). A la suite de la guerre de Porsenna, Rome, ayant perdu un tiers de son territoire, n'aurait conservé que 20 tribus auxquelles serait venue s ajouter ensuite la tribus Claudia. Niebuhr a été suivi par Goettling, 237, Becker, II, 1, 165. Cependant celui-ci n'admet pas l'hypothèse de Niebuhr relative a la guerre de Porsenna. — Nous avons adopté l'opinion de Mommsen, Les tribus rom.f etc. ,et de Lange, I, 504 suiv. Il reste toujours une difficulté : celle de savoir pourquoi, comment et depuis quand la modification de 4 tribus en 21 s'est faite. Cf. Lange, I, 510 suiv. Mommsen, Rech. rom.t I, 188. n« 18. Belot, Hist. des chev. rom., I, 363, 394404, 422-424. J. J. Mueller, Les rapports entre les légions et les tribus (en ail.) dans le Philologus, XXXIV, 112 suiv.

(5) Mommsen, Rech. rom.y I, 106, n« 80.

depuis 387 jusqu'à 241 avant J.-C, par suite de l'extension du territoire romain et de la collation du jus civitatis aux habitants des cités soumises, quatorze nouvelles tribus rustiques (î), portant presque toutes des noms locaux (2), sont ajoutées successivement aux 21 existantes. Le nombre de 35 ne fut pas dépassé. Ce fait est probablement en rapport avec la réforme des comices centuriates au 3e siècle avant J.-C. Depuis lors, quand le droit de cité est accordé à des habitants de territoires nouvellement acquis, ces nouveaux citoyens sont inscrits dans une des 35 tribus (3).

Les tribus locales comprenaient, dès le principe, tous les citoyens : patriciens, clients et plébéiens (4).

La tribus est à la fois une division géographique (regio) et une division administrative.

Lorsque Servius créa les tribus locales, il composa chaque tribu de tous les citoyens, ayant leur domicile réel dans le territoire de la tribu (regio) (5). Mais, comme la qualité de membre d'une tribu déterminée se transmettait ensuite héré-

(1) Liv., VI, 5, VII, 15, VIII, 17, IX, 20, X, 9, Epit. XIX.

(2) Mommskn, Rech. rom., I, 106, nc 79.

(3) Cf. Liv., II, 16, XXXVIII, 35. Fest., p. 194. — Lorsque les leges Julia et Plautia Papiria eurent conféré le droit de cité à tous les Italiques, le projet a existé, il est vrai, de les répartir entre dix tribus nouvelles (Appian., B. c, I, 49. Comparez cependant Vellej., II, 20 et Lange, III. 109). Ce projet a-t-il été réalisé? Nous ne le savons pas : mais ce qui est certain, c'est que, six ans plus tard, après le retour de Sulla de l'Asie, ils étaient déjà distribués entre les 35 tribus anciennes (lege Sulpicia. Liv., Epit. LXXVII, LXXXVI). Cf. Zumpt, De propag. civ. Rom. dans ses Studia rom., p. 371. Lange, III, 121, 126, 139.

(4) Niebuhr, (H. r., I, 439, II, 240, 355, 361) exclut des tribus jusqu'à la loi des XII Tables les patriciens et les clients et n'y admet dans le principe que les plébéiens, propriétaires fonciers (assidui). Cette hypothèse a été combattue à bon droit par Becrer, II, 1, 175 suiv. et Belot, 1. 1., I, 339. D'après Mommsen (Les trib. rom., p. 2 suiv., Rech. rom., I, 151) les tribus n'auraient compris jusqu'à la censure d'Appius Claudius (312 avant J.-C.) que les patriciens et plébéiens assidui. Voyez la réfutation dans Becrer, II, 1 , 188, Becrer-Marquardt, II, 3, 44, n° 132, Lange, 1,506 suiv. et O. Clason, Krit. Eroerter., p. 73-81 . Sous la République, il y a, il est vrai, une classe de citoyens, exclus des tribus, les aerarii; mais il n'est pas probable que cette classe remonte jusqu'à l'époque de Servius.

(5) Dionts., IV, 14. Cf. Gell., XVIII, 7 § 5.

ditairement de père à fils, de sorte que celui qui changeait de domicile réel (regio), restait cependant inscrit dans la tribu de son père, il s'établit bientôt une distinction entre le domicile réel (regio) et le domicile d'origine (origo, tribus) (1).

Il s'introduit, du temps de la République, une différence de rang entre les tribus rustiques et urbaines (s).

Le but de la division en tribus était dans le principe purement administratif; elles servaient de base au recensement, au recrutement, à la perception du tributum (3).

Sous la République elles obtiennent une grande importance politique, à la suite de l'institution des concilia plebis, et plus tard des comitia trïbuta.

Sous l'Empire elles redeviennent des divisions purement administratives.

Les membres de la tribu s'appellent tribules; chaque tribu a ses chefs administratifs, curatoves tribuum, (fx/ka^yoi (4).

La division géographique en pagi, qui existait, même à Rome, avant Servius Tullius (5), fut conservée comme sousdivision administrative et religieuse des tribus rustiques. Le pactes avait son chef et prêtre (magister pagi). Les membres du pagtts (pagani) célébraient annuellement des fêtes religieuses en l'honneur des dieux protecteurs du pagtts (paganalia) (e).

Dans la ville de Rome, bien que la division en vici ne reçût un caractère administratif que d'Auguste (7), les habitants des quartiers, dès une haute antiquité, étaient organisés en collèges religieux (collegia compitalicia), présidés

(1) Mommsen, Rech. rom., I, 151 suW.

(2) Pun., XVIII, 3. Varr., de r. r., II pr. Voyez la Censure.

(3) Dionys., IV, 14.

(4) Varr., de L l.y VI, 9. Dionys., IV, 14. — Lange, I, 509.

(5) Dionys., II, 76. Plutarch., Nutna, 16. Cf. Mommsen, Les trib. rom.% 15, 17.

(6) Dionys., II, 76, IV, 15. Fb8t., p. 371. Paul. Diac„ p. 126. Gromat., p. 309 L. Sic. Flacc., p. 164 L. — Marquardt, VI, 192-197. Cf. Mommsen, Corp. inscr. lat., I, p. 205, ad n°« 801-802.

(7) Marquardt, VI, 197.

par des magistrif et ils honoraient les dieux des carrefours (lares compitales) par des fêtes annuelles (compitalia) (1).

§ 2. Des classes et des centuries (2).

Les classes et centuries sont des divisions timocratiques, à la fois militaires et politiques.

Principe. L'influence politique du citoyen, dans l'exercice du vote aux comices centuriates, est proportionnelle à l'impôt qu'il paie, et aux services militaires qu'il rend à l'Etat. L'impôt et les charges militaires sont déterminés d'après le census de chaque citoyen, c'est-à-dire, d'après sa fortune imposable, évaluée au recensement qui est fait à des époques fixes. D'après leur iortune imposable les citoyens sont divisés en classes et centuriae. « Censura [Servius Tullius] instituit, rem saluberrimam tanto futuro imperio, ex quo belli pacisque munia, non viritim ut ante9 sed pro habitu pecuniarum fièrent. Tum classes centuriasque \ . . ex censu descripsit » (3).

L'ensemble des citoyens imposables forme Yexercitus (classis) (4).

Uexercitus se compose $ équités et de pedites. Les pedites sont divisés en cinq classes (5).

(1) Dionys., IV, 14. Varr., de l. L, VI, 3, p. 206 Sp. Gell., X, 24. Macrob., Sot , 1, 4. Suet., Aug., 31. Ascon., in Pis., p. 7. — Marquardt, VI, 197-198.

(2) Bkckkr, II, 1, 198-218. Lange, I, 464-501. Troisfontaines, 85-93. Alb. Dupond, 36-43. Zachariae, De numéro centuriarum a Servio Tullio institutarum. Goettingen, 1831. Brkda, La constitution des centuries de Servius Tuttius (en ail.). Broinberg, 1848. H. Gknz, L'organisation servienne des centuries (en ail.). Sorau, 1874.

(3) Liv., I, 42. « Descriptio centuriarum classiumque. * Ib., IV, 4.

(4) « Vetustius fuit muliitudinem hominum quam navium classem appéllari. » Paul. Diac, p. 225. « Classis procincta, exerdtus instructus.*» Ib., p. 56. Lex regia citée par Fest., p. 189 : •Cujus auspicio classe procincta opima spolia capiuntur. » Cf. Fab. Pict., cité par Aulu-Gellb, X, 15.

(5) Liv., I, 43, III, 30. Gell., X, 28. Le nombre de cinq ne fut point changé. Cf. Cic, Ac. pr,, II, 23, 73. Dents, IV, 18, VII, 59, se trompe quand il fait une 6e classe de ceux qui sont en dehors des cinq classes.

Les équité* et les cinq classes de pedites sont subdivisés en centuriae.

Les pedites sont encore subdivisés en junior es (17 à 45 ans révolus) et seniores (î). Dans chaque classe les seniores forment autant de centuries que les junior es (2).

La centuria, ayant à sa tête un centurio, Ao^ayos (3), est un corps militaire (subdivision de la légion), et un corps politique (subdivision des comices centuriates).

La centurie semble avoir reçu sa dénomination de ce que, comme division militaire, elle se composait dans le principe de cent soldats (4) ; mais le nombre des membres des centuries politiques différait considérablement selon les classes, et dans chaque classe selon que les centuries étaient de senior es ou de junior es (5).

(1) Dionys., IV, 16. Varr., cité par Censorin., 14. Cf. Gell., X, 28. Contrairement aux affirmations formelles des auteurs que nous venons de citer, Bklot (Hist. des c?iev. rom., I, 378, n« 1, II, 320 suiv.) prétend que la limite d'âge entre les juniores et les seniores était 35 ans, l'âge qui, d'après les lois constantes de la population, partage en deux parties égales les hommes de 17 à 60 ans. Bklot croit en effet, sans qu'il en fournisse aucune preuve, que les centuries de seniores comptaient autant de membres que celles des juniores de la môme classe.

(2) Liv., I, 43. Dionys., IV, 16-17.

(3; Dionys., IV, 17, VII, 59. Fest., p. 177, v. niquis scivit.

(4) « Centuriae quae sub uno centurione sunt quorum cenienarius justus numerus. » Varr., de L L, V, 16. « Centuria... in re militari

[significat] centum homines. •» Paul. Duc., p. 53. Cf. Lange, I, 465.

(5) D'après Lange, I, 472 suiv., toutes les centuries de juniores devaient être de force égale, vu que le service militaire était obligatoire pour tous les assidui. Il en conclut que, si la 2e classe n'avait que la quatrième partie de centuries de la Ie classe, elle ne pouvait compter que la 4e partie de citoyens de la Ie classe, de sorte que la Ie classe aurait compris les 8/17 des assidui, la 2e, 3* et 4e, chacune */17, et la 5e, */17. Les affirmations contraires des auteurs anciens ne s'appliqueraient qu'à l'époque où des altérations s'étaient déjà produites dans le système militaire de Servius, et, partant, une distinction entre les centuries militaires et politiques, c'est-à-dire, depuis Camille. Il est impossible d'admettre l'hypothèse de Lange :

a) Comment concevoir que les citoyens de la Ie classe aient été au nombre réuni des citoyens des 4 autres classes comme 8/i7 & °/i7?

b) Dés le principe les centuries politiques des seniores devaient être plus nombreuses que leurs centuries militaires; car elles comprenaient aussi les citoyens âgés de plus de 60 ans, exemptés du service militaire.

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