CHAPITRE PREMIER
L'aerarium sacrum (*).
Il est administré par un ministre de l'empereur, qui sous Dioclétien et Constantin s'appelait v(ir) p(erfectissimus) rationalis summae rei ou summae rei rationum ou summarum rationum (3), et depuis le milieu du rv6 siècle, v. inlustris cornes sacrarum largitionum (4).
Le cornes sacrarum largitionum a sous ses ordres à Rome un officium nombreux (divisé en dix scrinia, sous des primicerii spéciaux et un primiceritcs totius officii ou directeur
(1) Cf. Lyd., demag., II, 27. Cod. Tkeod., XI, 18, 1. Nov. Theod., 45, 1-2 ; 47 ; Martian., 2 s. f. etc. — Walter, g 405. Bethmann-Hollweg, § 134.
(2) Naudet, Des chang., etc., II, 230, suiv. Boecking, II, 330, suiv. Walter, § 405. Serrigny, § 98-107, § 615. Bouchard, 229-257.
(3) C. L, VI, n<>- 1132, 1145, 1701. Cod. Theod., X, 1, 7. — Hirschfeld, Rech.t I, 39, n0 1. Mommsen, De C. Caelii Sot. tit.t dans les Mem. deWInst., II, 322-324.
(4) N. D. Or., 12, Occ.t 10. Cod. Just., 1, 32. Cass., Var., VI, 7. C. /., VI, n08 1674, 1749 (sacrarum remunerationum cornes). Hirschpbld, Rech., I, 40, ne 2.
général), pour le service de l'administration centrale de la Trésorerie (officiâtes patatini largitionales) (1).
En province les intérêts du Trésor sacré sont représentés par des comités largitionum (un par diocèse) (a), auxquels sont subordonnés des ralionales summanim (un par une ou plusieurs provinces) (a).
Ces fonctionnaires financiers sont sub dispositione du cornes sacrarum largitionum, de même que les intendants ou directeurs de divers services spéciaux en province, comme les comités commerciorum, les praepositi thesaurorum, les comités metaUorum, les magistri ou procuratores des manufactures impériales, les procuratores monetarum, et les praepositi bastagarum (i).
h'aerarium sacrum perçoit :
1° Le produit des contributions directes (capitatio terrena, k\'exce-ptiQiiàeYa}inona,lustraliscoHalio,capitatio Humana, les impôts spéciaux des clarissimes et des décurions) (s).
2° Le produit des impôts indirects (6), à savoir :
a) Le produit des portoria (7), mis en ferme à des pttblicani (a), et qui, dans le code Justinien, sont de 12 '/i P- c. [ootavarii vectigal) (9) ;
b) Le venalitium (10) ou l'impôt sur les ventes tant mobilières qu'immobilières qui, d'après une novelle de Théodose, était de 4 '/« P- c- (")•
(1) N. D., 11. 11., g 2. Cod. Theod., VI, 30. Cod. Just., XII, 24. Vojm p. 558, n' 9.
(2) N. D. Or., 12 § 1, Oce., 10. De là le corne» Italicîanarutn, Galticianarum, etc. N. D. H. 11. Cod. Theod., VI, 19, 1, ibiq. Goth. Borc- Kimg, II, 340.
(3) N. D., 11. 11. MowfsSN, De C. Cadix Sot. tit., dans Isa Mem. delV Inst., II, 325-327.
(4) N. D., 11. II. Voyez p. 607-608.
(5) Walteb, § 406. Voyez sur ces contributions le Ch. II.
(6) Waltbh,§410. Sbrrigny,§ 859-862, §§885-897. Bouchard, 368-378.
(7) Cod. Just., IV, 61, 5-9. Stmm., Epist., V, 62, 65.
(8) Cod. Theod., IV, 12, 1, XI, 28, 3, XII, i, 97, cod. Just., IV, 62, 4.
(9) Cod. Just., IV, 61, 7-8.
(10) Cod. Just., XII, 19, 4 ; 47, 1, cod. Theod., VII, 20, 2 § l.
(11) Nov. Theod., 51. — L&vicesima haereditatium et la vicesimamanumissionum étaient abolies, probablement dés avant Dioctétien. Hirsçhfkld, Rech., I, 68, 71.
3° Les revenus des mines et carrières (1), à savoir :
a) Les redevances payées pour la concession des mines d'or et des carrières de marbre à des particuliers sur des terrains d'autrui (2) ;
b) Le produit des mines de l'Etat, exploitées spécialement par des corporations héréditaires de mineurs (metallarii) (3) ;
c) Le produit de l'adjudication de l'exploitation des salines publiques et du débit du sel (4).
La perception du produit des mines se trouve sous le contrôle des comités metallorum, subordonnés au cornes sacrarum largitionum (5).
4° Le produit des manufactures impériales (e). Ces manu* factures, dans lesquelles travaillent des corporations héréditaires d'ouvriers (murileguli , gynaeciarii, linteones) (7), sont dirigées par des procuratores (gynaeciorum, baphiorumf linificiorurnj (s). Le cornes sacrarum largitionum a sous ses ordres beaucoup de fonctionnaires pour la réception des différents produits (cornes vestis, magistri lineae vestis, magistri privatae, scrinium vestiarii sacrij (9).
En raison de ces attributions, le cornes sacrarum largitionum est le Ministre du commerce (10), et il a svb dispositione, en province, un certain nombre de comités commerciorum(n).
Enfin, le cornes sacrarum largitionum a encore l'adminis-
(1) Waltbr, § 411. Srrrigny, § 870-884. Bouchard, 203-294, 388-391. Hirschfsld, Rech., I, 89-91.
(2) Cod. Theod., X, 19, 3, 4, 8, 10-12.
(3) Cod. Theod., X, 19, 5, 15.
(4) Cod. Just., IV, 61, 11. Cf. Cass., Var., VI, 7.
(5) N. D. Or., 12 g 1. Cod. Theod., X, 19, 3.
(6) Bouchard, 290-293.
(7) Goth., paraiitl. ad cod. Theod., X, 20.
(8) N. D. Or., 12, Occ, 10.
(9) N. D.y 11. 11. Le transport des produits des manufactures se faisait par les corporations héréditaires des bastagarii, commandés par des praepositi. N. />., 11. 11. Cod. Theod., X, 20, 4, 11. — Bouchard, 296-298.
(10) Cass., Var., VI, 7. — Bouchard, 294-295.
(11) N. B., 11. 11. — Boecking, 1, 251, sniv.
tration des monnaies (i), à laquelle est employée la corporation héréditaire des monetarii (2}, sous la direction des procuralorcs monetae, dans différentes villes de l'Empire (3). La principale monnaie de cette période pèse '/;* livre d'or, et s'appelle aurons ou solidus (*).
11 n'est question nulle part de l'affectation spéciale des revenus de ce Trésor aux dépenses de l'Etat. 11 semble donc, comme l'indique d'ailleurs le titre de sacrae largiliones ou remunerationes (5), que ce Trésor était à la disposition absolue de l'empereur pour être employé par lui à des besoins divers et spécialement à des libéralités (a).
