LIVRE I. - DES ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS DE LA SOCIÉTÉ
Section I. — Des citoyens.
Ch. I. De l'acquisition du droit de cité. Ingenui et libertini . 73
Acquisition de la cité par naissance, 73, par naturalisation, 74, et par affranchissement, ib. Ingenui et libertini, ib.
Ch. II. Du jus civitatis.
§ 1. Des jura privata 75
Division des citoyens en suijuris et alienijuris, 75.
Art. 1. Du jus conubii ou de la famille romaine 76
Restrictions &ujus conubii, 76. Conditions du matrimonium Justum, ib. Matrimonium justum cum ou sine manu, 77. La famille romaine, 78. Droits du paterfàmilias. I. Il est prêtre du culte de famille, 79, et, II, propriétaire de la res familiaris, 80. III. Droite du mari sur l'épouse in manu, ib., et du paterfamilias sur ses enfants : patria pot estas, 81. Modes d'adoption, 83. Majorité politique du filiusfamilias, 85. Extinction de la patria pot est as, 86. — Agnatio, cognatio, affinitas, 87. Jura agnationis,88.
Art. 2. Du jus commercii ou du droit de propriété. ... 88
Dominium ex jure quiritium, 89. Conditions, ib. Res mancipi, nec mancipi, 90. Bona et possessio, 91. Jura obligationum et testamenti, 92.
§ 2. Des jura publica 93
I. Droits politiques proprement dits, 93. II. Droits et charges, 94. Jus militiae, ib. Dilectus, 95.
Ch. III. Du droit de cité incomplet 94
Causes naturelles et civiles, portant des restrictions au droit de cité complet, 97.
§ 1. Des mancipio dati 98
§ 2. Des prisonniers pour dettes. Addicti et nexi. ... 98
Intérêt, 99. Addicti, ib. Nexi, 101. Lex Poetelia, 103. Les addicti à la fin de la République, ib.
§ 5. Des aerarii 103
Définition, 103. Trois catégories ày aerarii, ib. Minutio eœistimationis, 105. Condition des aerarii, ib.
§ 4. Des cives libertini 107
Libertus, libertinus, 107. I. Vordo liberiinorum sous le rapport du droit privé et public, 108. II. Rapports entre le libertés et son ancien maître ou patronus, 111. Sanction pénale du jus patronatus, 113. Extinction des jura patronatus, ib. Lex Visellia, 114. Les fils des libertini, ib.
Ch. IV. De la capitis deminutio et de la perte du droit de cité. 115 §1. De la capitis deminutio maxima 115
I. Ex jure gentium, 116. II. En vertu du droit international, ib. III. Ex jure civili, 117, 1° en vertu de l'ancien droit civil, ib., 2° en vertu du droit prétorien, 118.
§ 2. De la capitis deminutio média ou minor 119
I. Rejectio civitatis9 119. II. Interdictio aqua et igni, ib. III. Ademptio civitatis, 120.
§ 3. De la capitis deminutio minima 120
Ch. V. Des distinctions sociales parmi les citoyens pendant la seconde moitié de la République.
§1. De la nobilitas 121
Son origine, 121. Mode d'acquisition, 122. Nobilitas, ignobilitas, novitas, ib. Jus imaginum, 123, anuli aurei, 124. Influence de la nobilitas, 125. Optimates et populares, ib.
§ 2. De Tordre équestre 126
Origine de l'ordre équestre, 126. Distinctions honorifiques, 127.
Section II. — Des pérégrins.
Ch. I. Des différentes catégories de peregrinif et de leur condition juridique au point de vue de la loi romaine . . . 129
1. Citoyens d'Etats indépendants de Home, 129. Leur condition sur le territoire romain, ib. Jus gentium, 130. II. Peuples soumis à Rome, 131.
Ch. II. Du jus Latii 131
§1. De la confédération latine 132
§ 2. Du nomen latinum depuis la soumission du Latium . 133
Eléments dont se compose le nomen latinum, 133. Condition juridique de la Latinitas, 134. Facilités d'acquisition de la cité romaine, 135. Jus Latii en province, 136.
Section III. — Des esclaves.
Gb. I. De la nature et des sources de l'esclavage 137
Gh. 11. De la condition sociale et juridique des esclaves. De la potestas dominica , ... 139
Servi privati, publici, 139. Dénominations de l'esclave, ib. FamUia urbana et rustica, 140. Condition juridique et sociale de l'esclave, 141. Protection de l'esclave sous la République, 144. — Condition des servi publici, 145.
Ch. III. De l'affranchissement 1S4
Comment l'esclavage cesse-t-il? 145. I. Manumissio justa, 1° vindicte 146, 2° censu, 148, 3° testamento, ib. IL Manumissio minus justa, 149. — Lex Manlia de vicesima manumissionum,
