LIVRE IL — DES POUVOIRS CONSTITUTIFS DU GOUVERNEMENT

Section I. — Des comices.

Ch. I. Partie générale 1S1

Concilium. contiOi comitia, 151. 1. Contiojus contionem kabendi, objet et formalités de la contio, 152. IL Comitia. Trois genres de comices, 153. Formalités communes aux différentes espèces de comitia et pour la plupart aussi aux concilia plebis, ib. Leges tabellariœ, 154. Motifs d'empêchement ou de dissolution des comices,

Ch. II. Partie spéciale.

§1. Des comices curiates 186

§ 2. Des comices centnriates 157

Formalités propres aux comices centuriates, 157. Ovile, saepta9 159. Vexillum russeum, 160. 1. Ordre de vote dans la forme servienne des comices centuriates, ib. IL Réforme des comices centuriates, 161 .

§ 3. Des comitia tributa et des concilia plebis 166

Origine des concilia plebis, 166, des comitia tributa, 167. Formalités des réunions tributes, 168. Comitia sacerdotum, 170.

Ch. III. De la compétence des comices 170

II. Juridiction criminelle des comitia tribut* bis, ib. Lex Aterneia Tarpeia, ib. ïlï.Jud pel, L78. IV. Procédure, ib. V. Délégation à or dinar ta, 180.

g 3. Des comices législatifs ....

I. Compétence des comitta centuriata, 181, II, Lex Valeria et Horatia, lex Publia Philo ib. 111. Compétence des comitia tributa, 18 Ioia pour vice de Arme, 185. V. Leges data le plebiscitum, ib.

Section H. — Du séna-

Cli I. La lectio senatus et la composition d

Magistrats chargés de la lectio, 189. Depuis qu admise au sénat? 190. Sens des termes patres ment s'acquiert la dignité de sénateur? 191. Conditions requises pour l'admissibilité au s plébiscite, 192. La lectio appartient aux cens* des censeurs dans la lectio, 194. Rédaction de ceps senatus, 196. Restrictions aux pouvoir! I. Senatores, ib., Il, quibusque in senatu licet, 198. Nombre des sénateurs, 199. Leur léges, îb.

Ch. II. Des séances du sénat. Senaiutcom aucloritas

Magistrats jouissant du jus agendi cum patribt jour et lieu de séance, 201. Pionoris capio

Ch. III. De la corçpéfençe (}u §énat.

§ 1. Le sénat durant la vacance du pouvoir exécutif ou des magistratures patriciennes. — Uinterregnum .... 210

§ 2. Les rapports du sénat et des comitia. La pafrum auctoritas 211

Extension de la patrum auctoritas, et les lois qui y ont apporté des restrictions, 211. Qui sont les patres, investis de Yauctoritasf Différents systèmes à ce sujet, 212. — Intervention du sénat, en cas de vicss dans la tenue dès comices, 215. Solvere legibus, ib.

§ 3. Les rapports du sénat et des magistrats 215

Sénat corps consultatif, 215. Force des se natuscon suites de Tordre administratif, 216. I. Les départements de l'intérieur et de la justice. 1° Mesures de salut public, ib. 2° Mesures d'administration générale, 217. 3° Le département de l'intérieur, 218. 4° Le département de la justice, ib. II. Le département du culte, ib. III. Le département des finances, 220. IV. Le département des affaires étrangères, 221. V. Le département de la guerre, ib. VI. Le département des colonies, municipes, de l'Italie et des provinces, 223. — Empiétements des plébiscita sur les attributions du sénat, ib.

Section III. — Des magistratures.

Ch. I. Partie générale.

{ 1. De la division et du pouvoir des magistratures . . . 225

Divisions des magistratures républicaines, 225. Leurs caractères distinctifs, 226. Majestas, 227. I. Potestas, 228. II. Imperium, ib. III. Droits spéciaux de certaines magistratures, 231. IV. Jus aus~ pidorum, 232. Différents genres & auspicia, 233. Consultation des auspicia, 234. Repetitio auspiciorum, auspicia vitiata, 236. V. Insignes et privilèges des magistratures eu ru les, 236. Garanties contre les abus qui pouvaient résulter de l'indépendance administrative des magistrats, ib.

S 2. Du jus honorum et de la petitio. L'entrée en charge et l'abdication des magistrats . . . , 238

Conditions générales du jus honorum, 238. Conditions spéciales relatives a la brigue des différentes magistratures, 239. Lex Villia annalis, 240. — Petitio, professio nominis, 242. Patrum auctoriias, 243. Brigue électorale, Ambilus, ib. Leges de ambitu, 244. — Intervalle entre l'élection et l'entrée en charge, 246. Condition des magistrats designati, ib. Un magistrat peut-il être destitué? 247. Inire magistratum, formalités et époque de Tannée, ib. Ify'urare magistratum, 248.

dans Vimperium domi, 254. II. Imperium r,

g 2. Des magistratures extraordinaires si I. Do la dictature et du magisteriitm cqititum. tature, 257. Noms du dictateur, ib. Sa nomi ■on pouvoir, 259. 1° Dictator optinia lege cr des autres magistrats pendant la dictature, pouvoir dictatorial, 261. 2° Dictatures immin pister equitum, 262. — A) La dictature de Su tures de César, 263. Abolition do la dictature, regnum, ib. III. De la praefectura urbi feriarum latinarum, ib. IV. Du décemvirat I tribunatus mititum consulari potestate, 2i reipul/Ucae constituendae, 268.

S 3. De la préture

Institution de 1» prôture, 269. Pouvoirs du pré practoriam, 271. Edictitm Adrianum, 27Î nombre des préteurs, 273. Praetor urbanus nus, ib. Préteurs provinciaux, 274. Répartitic toriennes, ib. Praetores quaesitores, ib. S 4. De la censure

Institution do la censure ,275. Durée des fonctions pouvoirs cenaoriaui. Développement et caracfi testas censoria, 277. I. Lectio sénat us, 278. Recognitio equitum, 280. Listes censoriales morum, 282. Origine do cette attribution, ib. coercitif, nota censoria, ib. IV. Luttrum, 2 financières, ib. Adjudications censoriales, 21 pouvoirs censoriaux, ib. Juridiction administra S 5. Du tribunal de la plèbe ....

§ 6. De l'édilité 293

Création ot transformation de Fédilité plébéienne, 293. Création de l'édilité curule, 294. Nomination des édiles, ib. Des pouvoirs édiliciens. I. Cura urbis, 295. II. Curaannonae, ib. III. Cura ludorum, 296. — Droit d'amende et trésors des édiles, ib. Juridiction commerciale des édiles eu ru les, 297. — Aediles ceriales, ib.

§ 7. De la questure • 297

Origine de la questure, 297. Nomination et nombre, 298. Des fonctions questoriales, ib. I. Département urbain, 299. II. Département d'Ostie, ib. III. Département des eaux, 300. IV. Départements italiques militaires et provinciaux, ib.

§ 8. Du XXVI viratus et des magistratures extraordinaires mineures , 300

§ 9. Des officiers subalternes des magistrats 302

Section IV. — Du culte dans ses rapports