‹ Le droit public romain depuis la fondation de Rome jusqu'a Justinien; ou, Les antiquités romaines envisagées au point de vue des institutions politiquesChapitre 174 sur 177 · DU GOUVERNEMENT · texte numérisé non relu

DU GOUVERNEMENT

Section I. — Le pouvoir impérial.

Cb. I. L'origine du pouvoir impérial 411

Caesar Octavianus, fondateur de l'Empire, 411. Attributions et titres qui lui furent accordés, ib. Loi sur la puissance tribunicienne de Vespaeien, 412.

Cb. IL La transmission du pouvoir impérial 41 4

Le choix de l'empereur, 414. Conditions requises, 415. Collation des pouvoirs impériaux, d'abord à terme, ensuite & vie, 1° par le prae- 4'iD. 42

1. ViMperium, 420. Lm pouvoir* qoi «a décovWBt. a. n. Upetatat Ir&unicia. 421, pwpttoelle et anamelle, 422. — I. Pouvoir» laspériau* an point ik iroe«*rl*r*u\ ju*e*aire,lé*rW*tif,ib- 1^» (fais*, th. CcmMtUvttO primdpu, 423.11. Participation de ïempt- ■éul, il. III. AttribalwM des nafistnleres répa Mknisca, exercées par l'emparer, 424. La* Kt«* ponfa par l'anpenur août définitifs ou révoeaMM, 423. Titre» *• 1 «mpenar, 420. Ses inugaM «I pririléaren, ib. Votorvm mtncttpatio, 427. — L'empereur, d'abord premier t int du i*i] pli, 428, obtient peu a pm de* postai» aJ

Cb. IV. Le pfjiivoir impérial secondaire et l'exercice simultané (In fiou voir impérial par deux empereurs .... 429

tmperium mondain), 430. Polenta» tribwicia secondaire, ib. Duo A uffuiti, ib.

Cli. V. Les fonctionnaires impériaux et spécialement la praefectura praetorio 431

Les fonctionnaires nommé* par l'empereur, 431 . La garde impériale, ib. Le» prœficti praetorio, 432. Fonction» primitive*, ib. Eiten- ■ion de leuri pouvoirs, 433.

Ch. VI. La maison et la cour impériales 434

Privilèges des membres de la Camille impériale, 434. Amici Auffuiti, 435. Leprocurator castrentU, le maoitter admûsionum, ib. La chancellerie impériale, ib., distribuée en trois départements a ratùmibui, ab epittolis, 436, et a libellit, 437. Les bureaux a cognitionibu» et a memoria, ib.

Section II. — Le sénat.

Ch. I. La décadence des comices 439

Innovations d'Auguste, 439. La compétence législative, ib., et électorale des comices, 440.

Ch. II. Le sénat*

§1. La composition du sénat 441

Réformes d'Auguste, 441. Sénateurs d'origine provinciale, 442. Comment s'obtient la dignité de sénateur, ib. Comment elle se perd, 443. La révision et la rédaction de la liste sénatoriale, 444.

§ 2. Les séances du sénat 445

La présidence, 445. Jours de séance et local, 446. Modes de procédure et de voter, ib. Conditions de la validité des s. c, 447. Droits d'intercession. Rédaction du s. c. Ab actis senatus, ib.

§ 3. la compétence du sénat 448

Sa compétence judiciaire, 448, législative, ib., et électorale, 449. Candidati Caesaris, 450. Autres attributions du sénat, 451. XXviri ex s. c. reip. curandae, 451.

§ 4. La députatîon permanente du sénat ...... 452

Ch. III. Les magistratures républicaines ou sénatoriales.

§1. Partie générale • 453

Les quatre échelons de Yordo honorum, 453. Droit de dispense des conditions requises, 455. Iteratio et cumul des magistratures, ib.

§ 2. Partie spéciale 455

I. La censure, 455, disparaît depuis Domitien, 456. II. Le consulat. Nundinia consulaires. Consides ordinarii, suffecti, ib. Election des consuls, 457. Leurs attributions, ib. III. La préture. Le nombre des préteurs, 458. Leurs différentes compétences, 459. Répartition des compétences, 460. IV. L'édilité. Nombre et attributions des édiles, ib. L'édilité disparaît au m0 siècle, 461. V. Le tribunat de la plébo. Sa compétence, ib. VI. La questure. Le nombre des questeurs, ib. Quaestores consulum, Caesaris ou Augustin 462. Division dos provinces questoriennes, ib. Les quaestores aerarii Satumi, ib. Prestations pécuniaires, 463. VII. Le XX viratus, organisé par Auguste, ib. *

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