LIVRE III. — DES BRANCHES PRINCIPALES DE L'ADMINISTRATION

Section I. — De l'organisation judiciaire.

Ch. L Des judicia publica 465

Les différentes juridictions. I. Les quaestiones perpetuae, 465. II. La juridiction criminelle du sénat, 466. Procédure, pénalités, 467. III. La compétence criminelle de l'empereur, 468. 1° Procès jugés par l'empereur, ib. Comilium principis, 469. 2° Juridiction délé-

Cli. I. Des dépenses publiques ....

1. Dépenses de l'administration générale, 475. ministratif et l'empereur, ib. b) Les déper c) Les postes, 477. II. Dépenses se rapportant 478. a) Les travaux publics, b) Le culte et le cura annonae et la cura frumenti populo a frumenti dandi ex se, ib. Dotiatiea ot con etruction publique, ib. e) Les bibliothèques im penses concernant l'Italie, a) Les travaux pu tio. Motifs de cette institution. Fondations d< lance, 481.

Ch. II. Des revenus de l'Etat ....

I. Revenus du domaine. a) Les revenus de Yager revenus des metaUa, 483. c) Le solarium, e de douane, ib. III, La vicesima manumis. haereditatium et leoatorum, ib., la centi lium, 484, la quitta et vicesima venalium Les revenus des provinces, ib. Levée géométri Recensements, ib. formula censualis, 486. et capitis, 487. V. Recettes extraordinaires, i

Ch. III. De l'administration financière. , I. L'aerarium Saturni, 488. Ses recettes, ib., ;

Section III. — De l'administration de l'Empire.

Ch. I. L'administration de la ville de Rome 497

La praefectura urbis impériale, 497. Son origine, ib., et ses attributions, 498. La praefectura vigilum, ib. La cura operum tuendorum, 499, aquarum, 500, riparum et alvei Tiberis, ib. La praefectura annonae, 501 . Les regiones et les viei de Rome, 502.

Gh. II. L'administration de l'Italie 503

L'Italie, divisée en regiones, 503. Mesures militaires de sûreté publique, 504. La cura viarum, ib. Curator reipublicae, 505. Juridici, 506.

Cb. III. Des provinces.

§ 1 . La division des provinces en sénatoriales et impériales. 507

Les provinces sénatoriales, 507, et impériales, 508. I. Division des provinces sénatoriales en consulaires et prétoriennes, ib. Désignation des gouverneurs ou proconsuls, ib. Quaestor pro praetore, 509. Legati proconsulis pro pr., 510. Compétence des proconsuls, legati, ib., et du questeur, 511. II. Les provinces impériales, gouvernées par des legati A ugusti pro pr,, ib. Leurs attributions^^. Legatusjuridicus, legcUus legionis, procurator Augusti. Provinces procuratoriennes, ib. Le préfet d'Egypte, 513. Procurator et praeses, 514. Subordination de tous les gouverneurs & l'empereur, ib.

§ 9. L'organisation militaire 515

Armées permanentes, 515. Praefecti castrorum, legionum, 516. Les flottes, ib. La milice provinciale, 517.

§ 3. L'organisation administrative 517

Communes de droit pérégrin, de droit latin et de droit romain, 517. Jus italicum, 518. Curatores ou logistae, correctores civita» tîum liber arum, 519. Nivellement des institutions provinciales,ib.

§ 4. Les assemblées provinciales 520

Leur composition, leur président (sacerdos provinciae), 520, et leur compétence, 521.

Ch. IV. De l'organisation communale des coloniae civium, des municipia, et des oppida latina ^ 523

Leges municipales, 523. Territoire du municipium, 524. I. Division des habitants libres en municipes, ib., et en incolae, 525. II. Les trois ordres sociaux des municipes : ordo decurionum, ordo

Augustalhim, et plebs, ib. II I. Administration communale du chefliea, 526. A) DeB coinitia. Leur compétence et leur organisation, 527. B) Du sénat, 528. Conditions requises pour devenir décurion, 529, Lectio senatus, ib. Rédaction do l'album decurionum, 530. Patrorti, ib., Adlecti, 531, Praeleiriati, ib. Compétence, 532. Decur ion uni decretvm, 534. Privilèges honorifiques, 535. Decurio ornamentarius. ib. C) Des magistrats municipaux, ib. Condi tions requises, ib. Professio des candidats, 636. Cautions et aor mente, ib. Jus inlercessionis, 537. Privilèges et charges, appariteurs, ib. 1° Des II, JVvirij, d., 538. Leurs attributions, 539. //, IVvirij. d. quinquennales, 541, Trois catégories de praefectij. d., ib. 2° Des édiles, 542. 3" Des questeure, 543. Atunera personalia, 544. La caisse communale, ib. IV. Organïsatio? des loci ou dépendances du chef-lieu, 545.— Modifications introduites depuis ta fin du h4 siècle, 546.