CHAPITRE PREMIER

De la nature et des sources de l'esclavage (2).

Le droit romain range les esclaves, servi, au nombre des res mancipi. En effet, juridiquement, l'esclave n'a pas de caput; il n'est pas une personne, mais une chose. « Quod attinet ad jus civile , servi pro nullis hàbentur » (3).

Cependant la nature, plus impérieuse que le droit positif, ne souffre point l'assimilation complète de l'être humain à la chose. Aussi la propriété sur les esclaves présentait- elle de fait des particularités qui la distinguaient de tout autre ctominium, et ne s'appelait- elle pas seulement dominium, mais aussi potestas (4), dominica potestas.

La condition du servus se dit servitus. D'après les jurisconsultes romains de l'Empire, l'esclavage était une institution contraire au jus naturale, mais légitimée par le jus

(1) W. Blair, Recherches sur Vesclavage chez les Romains depuis la plus haute antiquité jusqu'à rétablissement clés Lombards en Italie (en angl.). Edimbourg, 1833. Wallon, Histoire de Vesclavage dans V antiquité. 3 vol. Paris, 1847. E. Egger, Considérations sur Vesclavage dans V antiquité dans ses Mémoires dhistoire ancienne et de philologie, p. 331 suiv. Paris, 1863. G. de Caqueray, De Vesclavage chez les Romains dans la Revue hist. de droit franc, et étrang. T. X, 195-250, 303-350, Paris, 1864. Adam, De Vesclavage et de l'affranchissement chez les Romains (en ail.). Tubingen, 1866.

(2) Becker, II, 1, 53-58. Walter, § 476, Rein, Dr. c, 552-560.

(3) Dig.f L, 17, 22. — - Servile caput nullumjus habet. » Dig., IV, 5, 3 § 1. « Servi... nequidem omnino jure civili, neque jure praetorio, neque extra ordinem computantur. « Dig.f XLVIII, 10, 7. Cf. IX, 2, 2 §2, XXVIII, 1,20 §7.

(4) Dig, L, 16, 215. Gaj., I, 54.

gentium. « Servitus est constitutio juris gentium, qua quis dominio alieno contra naturam subjidtur » (1).

Sources de l'esclavage.

" Servi aut nascuntur , aut fiunt. Nascuntur ex ancillis nostris; fiunt aut jure gentium... aut jure civili » (2).

1° Jure gentium.

« Jure gentium servi nostri sunt^ qui ab hostibus capiuntury aut qui ex ancillis nostris nascuntur » (3).

Sont par conséquent esclaves jure gentium :

a) Les prisonniers de guerre. Ils sont vendus publiquement par le ministère des questeurs (sub conora venir é) (4), ou bien ils restent au service de l'Etat/ servi publici (5).

(1) Dig., I, 5, 4 § l. Cf. InsL, I, 3 § 2. Gaj., I, 52. — Cette doctrine n'est cependant pas antérieure à l'Empire. Varron (de r. r., I, 17 § 1, où l'esclave est appelé un instrumenti genus vocale pour l'agriculture) et Cicéron (de rep., III, 25, de off., I, 42 § 150, III, 23 § 89) suivaient encore l'opinion d'ARiSTOTE (PoL, I, 2, Eth. Nie, VIII, 13), d'après laquelle l'esclavage était de droit naturel ; et du temps de Juvénâl, on était encore à se demander si l'esclave était bien un être humain, VI, 222 :

O démens, ita servus homo est ?

C'est A l'influence de la philosophie stoïcienne d'abord et du christianisme ensuite qu'il faut attribuer la profonde modification de la doctrine romaine a cet égard. (Cf. Laferrière, Mémoire concernant V influence du stoïcisme sur la doctrine des jurisconsultes romains dans les Mémoires de VAcad. des Se. mor. et pot,, X, 579-685. Paris, 1860). Le philosophe Sénèqub (Epist., 95 § 52) avait déjà dit aux Romains : *Membra sumus corporis magni. Natura nos cognatos edidit. » Cf. Epist., 47. Cette doctrine fut ensuite appliquée à l'esclave par les jurisconsultes romains : *» Quod attinet ad jus naturale, omnes homines aequales sunt.» Dig., L, 17, 32.

« 'H yio yvai; zrdtvTaç &iv9épov; npovriyayev.)) Theophil., I, 3, 2. C'est ce qui nous explique les adoucissements survenus sous l'Empire dans la condition juridique des esclaves. D'ailleurs de tout temps le culte romain avait reconnu la dignité humaine à l'esclave. « Locum, in quo servus sepultus est, religiosum esse Aristo ait. » Dig., XI, 7, 2.

(2) Inst., I, 3 § 4. Dig., I, 5, 5 § 1.

(3) Dig., I. 1.

(4) Liv., II, 17, IV, 3i, V, 22, etc. Caes., B. g., III, 16, etc. « Sub corona ventre dicuntur, quia captivi coronati sohnt venire, ut ait Cato, in eoqui est de re militari. » Fest., p. 306. Cf. Gell., VI (VII), 4. Parfois on se sert de l'expression plus générale : sub hdsta venire. Liv., VI, 4, etc. Voyez l'organisation des Finances.

(5) Polyb.,X, 17. Liv., XXVI, 47.

b) Les enfants, nés d'une mère esclave (1). 2° Jure civili.

L'esclavage en vertu du droit civil arrive dans tous les cas de capitis deminutio maxima (2).