‹ Le droit public romain depuis la fondation de Rome jusqu'a Justinien; ou, Les antiquités romaines envisagées au point de vue des institutions politiquesChapitre 40 sur 177 · CUNDUM SUAM CAUSAM ; SICUT DIXI, ECCE TIBI VINDICTAM IMPOSUI · texte numérisé non relu

CUNDUM SUAM CAUSAM ; SICUT DIXI, ECCE TIBI VINDICTAM IMPOSUI

b) La cession du maître, in jure cessïo. A cet effet « dominus aut caput servi aut aliud membrum tenens, dicebat : hunc hominem liberum esse volo, et (en le faisant tourner sur lui-même) (3) emittebat eum e manu (4). »

c) L'adjudication de la liberté à l'esclave par le magistrat : praetor addicit liber tatem (5).

Après cela, le maître et les assistants félicitent l'affranchi : « Cum tu liber es, gaudeo (0). »

neurs de province (Plin., Epis 1. 1 VII, 16) ou les magistrats municipaux, • si habeant legis actionem. » Paull., II, 25 g 4. — Le passage cité de Tite-Live, qui d ailleurs a donné lieu à de nombreuses discussions et controî verses (cf. Rein, Dr. c, 570, n* 2, Lange, II, 256), mentionne aussi les censeurs ; mais cela ne peut s'appliquer qu'à la manumissio censu.

(1) Fb8t., v. sertor, p. 340. Cf. Rudorpf, H. d. dr. r., II, § 17. —Dans le principe, le maître prenait pour assertor un ami; plus tard, il se servait ordinairement d'un licteur du magistrat. Pers., V, 175. Boeth., ad Cic. 2bp„ 2.

(2) Cf. Gaj., IV, 16. La vindicta, appelée aussi festuca, est une baguette (virga) dont se servent les parties dans tous les procès en revendication (rei vindicatio, p. 92) pour toucher la chose dont la propriété est en litige et pour faire ainsi acte de propriété (Gaj., IV, 16). C'est de là môme que cette baguette s'appelle vindicta. C'est donc une erreur de dériver ce mot de Vindicius, qui aurait été le nom du premier esclave affranchi par ce mode (cf. Liv., II, 5. Plutarch., Poplic, 7). Boeth., ad Cic. Top., 2, donne du mot vindicta une définition trop restreinte, quand il dit : « Vindicta vero est virgula quaedam, quant lictor manumittendi servi capiti imponens eundemservum in libertatemvindicabat, dicens quaedam verba solennia, atque ideo illa virgula vindicta vocabatur. » — L'imposition de la festuca fut remplacée plus tard par un soufflet, alapa, donné par Y assertor, et non pas, comme quelques textes anciens le prétendent erronément, par le maître ou le préteur. Cf. Becker, II, 1, 67, n« 140. Rein, Dr. c, 571, n« 2.

(3) Pers., V, 75 : « Una Quiritem vertigo facit. » App., B. c, IV, 135 : « Tvc JfÇiâç >a6opfvoç, xal TripuxTptyaç ocvtov, w; tôo; hrxï Pwpwttoiç ftcuOspovv. »

(4) Paul. Diac, v. manumitti. p. 159.

(5) Cic, ad AU., VII, 2 § 8. Varr., de l. L, VI, 4.

(6) Plaut., Menaechm., V, 7, 42 ; 9, 87 etc. — La manumissio adop-

2° Manumissio censu.

Ce mode consiste en ce que le maître, au moment du recensement, fait inscrire l'esclave par les censeurs sur la liste des citoyens (1).

3° Manumissio testamento (2).

Elle peut avoir lieu verbis directis et imperativis ou verbisprecativis, per fidei commissum.

« Libertas et directo (3) potest dari hoc modo liber esto, liber sit, liberum esse jubeo, et per fidei commissum (4),

Utputa ROGO, FIDEI COMMITTO HEREDIS MEI, UT STICHUM SERVUM MANUMITTAT (5). »

Dans le premier cas, l'esclave est affranchi en vertu du testament môme ; il est libre du moment qu'un des héritiers accepte la succession (ô) ; il est le libertus de son maître dé • cédé (libertus orcinus) (7), et doit les obligations du patronatus aux enfants de son maître (s).

. Dans le second cas, l'esclave devient seulement libre lorsque, après l'ouvferture du testament, il a été affranchi per vindictam ou per censum par l'héritier ; il est le libertus, non pas du testateur, mais du manumissor réel (libertus haeredis). L'héritier devient son patron, et a sur lui lesjura patronatus (9).

tione, dont l'existence a été déduite de Gell., V, 19 § 11-14 (cf. Inst., I, 1 1 § 12) et la manumissio sacrorum causa qui n'est mentionnée que par Fest. (v. manumittiy p. 158, et v. puri, p. 250), si tant est que ces données soient exactes, ne peuvent avoir été que des affranchissements per vindictam, accompagnés de certaines formalités. Cf. Becrer, II, 1, 87-88. Rein, Dr. c, 573, n«2, et 581.

(1) L effet était-il immédiat dans ce mode, ou suivait-il seulement après la fin du recensement? C'était déjà parmi les anciens un point de controverse. Cic, deorat.. I, 40. Dosith., de manvm., 19.

(2) Bodemeyer, De manumissione testumentaria atque de fideicommisso liberfatis. Goettingen, 1852.

(3) - Directa libertas. » Dig., XL, 4, 35. Cf. ib., 4, 11 § 2. Nous avons déjà parlé du necessarius hrieres, p. 142.

(4) « Libertas fideicommissa. » Dig., XL, 4, 11. Pauli.., IV, 13, 3. <5) Ulp., 11,7, Gaj., II, 267.

(6) Lig.,XU 4, 11 § 2, 23 § 1, 25.

(7) Ulp., II, 8. Il s'appelle orcinus, parce que le patron est ad Orcutn.

(8) Dig.y XXVI, 4, 3 § 3, XL, 5, 33. Voyez p. 1 13, n« 6.

(9) Ulp., II, 8-11. Gaj., II, 263-266. Inst., II, 24 § 2.

Le maître peut poser à l'affranchissement par testament des conditions de différente nature (par ex. le paiement d une certaine somme à l'héritier, l'obligation de le servir pendant un temps déterminé) (i) ; jusqu'au moment de l'exécution de la condition imposée, l'esclave est statu liber (*)• — Libertus futurus (3).

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