Partie spéciale

§ 1. Des comices curiates (5).

Les formalités propres aux comices curiates ont été exposées plus haut (p. 50).

Ces comices se réunissent, sous la présidence d'une magistrature dite patricienne (e), soit pour voter sur Yadrogatio (7),

(1) Gell., XIII, 15.

(2) On est réduit à des conjectures sur le détail de ces lois dont parlent Cic. (in Pis., 5 § 10, in Vat.f 9 § 23, p. Sest., 15 § 33, 26 § 56, où il les appelle leges de jure et de tempore legum rogandarum, de prov. cons., 19 § 46), Ps. Cic, p. red. in sen., 5 § 11, Ascon., 9, et le Scol. Bob., p. 319 Or. Il semble qu'elles ont réglé Yobnuntiatio réciproque des magistratures patriciennes et plébéiennes. — Becker-Marquardt, II, 3, 80-88. Mommsen, I, 107-110, et Rech. rom.< I, 197-199. Lange, II, 446-449, et De legibus Aelia et Pu fia. Giessen, 1861. — Sur la lex Claudia de 58 avant J.-C, qui d après Mommsen, I, 108, neB 1-2, aurait définitivement aboli les leges Aelia et Fu/îa, voyez Lange, III, 290.

(3) Gell., XIII, 16 (15) § 1. — Mommsen, I, 270-272. A. Eigenbrodt, De magistratuum Rom. juribus, 17-32. Leipzig, 1875.

(4) Liv., IV, 25, VI, 35, VII, 21. Ce droit était parfois enlevé pour certains comitia par des lois spéciales. Cic, de leg. agr., II, 12 § 30, etc. — Mommsen, I, 272-273. Eigenbrodt, 1. 1.

(5) Becker-Marquardt, II, 3, 189-196. Lange, I, 409-410. Walter, §§ 50, 68.

(6) Consul : Cic, de leg. agr., II, 12 §30; dictateur : Liv., IX, 38 etc.

(7) La lex curiata concernant une adrogatio exige la promulgatio tri*

soit pour conférer ïimperium à certains magistrats élus (1).

La lex de imperio étant devenue avec le temps une pure formalité, les membres des curies se sont fait remplacer pour cet acte, l'on ne sait depuis quand, par trente lictores, assistés de trois augures (2).

A côté des comices curiates subsistent aussi les comices calâtes. Voyez p. 50-52.

§ 2. Des comices cehturiates (3).

L'importance de ces comices est indiquée par les définitions : comitiatus maximus, comitia justa, verus popuîus in campo Martio(4).

Les formalités propres aux comices centuriates sont empreintes du caractère essentiellement militaire de cette institution à son origine.

Les citoyens réunis aux comices centuriates constituent Y exercions urbanus (5), ou simplement exercitus.

nundini (Ps. Cic, de dom., 16 §41, Dio Cass., XXXIX, 11, XLV, 5); elle est soumise à Yobnuntiatio (Cic, de prov. cons., 19 § 45, Ps. Cic, de dom., 15 § 39) etc.

(1) Pour la lex de imperio la promulgatio trinundini n'était point requise.

(2) Oie, de leg. agr., II, 12 § 31 : « Mis [comitiis curiatis] adspeciem atque ad usurpationem vetustatis, per XXX lictores, auspiciorum causa adumbratis. - Cf. ib., 1 1 § 27, ad Att., IV, 18 § 2. Gell., XV, 27. Des lictores curiatii sont mentionnés sur les inscriptions. Cf. Mommsbx, I, 373-374, et De apparitoribus magi&tr. Rom. dans le Rhein. Mus., 1848, p. 23. La decuria liclorum curiatia, quae sacris publicis apparet. Orellî, 3217. Cf. Marquardt, VI, 218.

(3) Becker-Marquardt , II, 3, 52-56, 88-115. Lange, I, 551-566, II, 483-495. Muenderloh donne de l'origine des institutions serviennes et des formalités propres aux comices centuriates une explication plutôt romantique que juridique dans son ouvrage Aus der Zeit der Quiriten. Ch. I, L'événement politique et les comices centuriates (en ail.), p. 1-58. Weimar, 1872.

g(4) Cic, de kg., III, 19 § 44, p% Sest., 50 § 108. Ps. Cic, p. rcd. in *en.y 11 g 27.

(5) Varr., de L Z.f VI, 9, p. 272 Sp.

La convocation et la présidence (1) n'appartiennent de droit qu'aux magistrats investis de ïimperium militaire : les consuls et les magistrats cum imperio qui les remplacent extraordinahrement. Le préteur jouit de ce droit pour les comices judiciaires, Tinterroi pour les comices électoraux (2).

Lieu de réunion : « Centuriata comitia intra pomerium (3) fieri nef as esse, quia exerdtum extra urbem imper ari oporteaty intra urbem imperarijus non sit. Propterea centuriata in campo martio haberi... solitum (4). »

Le Champ de Mars était inauguré, auspicato in loco (5).

Convocation précédant les comices. — Après la consultation des auspices, in templo, le président s'adresse à son accensus : « Calpurni, voca inlicium (ô) omnes quirites hxjc ad me. Accensus dicit sic : omnes quirites visite huc ad