II
(6) Becker, II, 2, 87-126. Lange, I, 724-741. Mommsen, II, 71-132. Alb.
(p. 171). Lorsque l'un des deux meurt dans l'exercice de ses fonctions ou abdique, son collègue convoque aussitôt les comices, à l'effet de faire élire un consul suffectus (subrogare consulem), dont le pouvoir expirera à la fin de l'année courante (1). Les cas contraires (consul sine collegaj sont fort rares (2).
Cette magistrature fut accessible aux patriciens seuls, jusqu'à ce que la leœ Licinia de consulatu, 367, décréta : « Ut consulum alter ex plèbe crearetur » (Voyez p. 238).
Les dénominations premières furent celles de praetores (chefs de l'armée) et judices (3). Ce n'est que depuis le décemvirat législatif que le titre de consules a prévalu (4). Irparn-
ybc vnaroç, vitaroq (5).
Le consulat fut supprimé pendant le décemvirat ; depuis 444 jusqu'à 367, il pouvait être remplacé sur la déci-
Dupond, 139-155. Klee, De magistratu consulari. Leipzig, 1832. db Brbuk, Quid annuum consulatus Romani tempus profitent et nocuerit reipublicae. Leiden, 1839. Roembr, De consulum Romanorum auctoritate. Utrecht, 1841. Rein, Consul (en ail.) dans Pauly's RealencycL, II, p. 621. Radda, Recherches critiques sur Vinstitution du consulat et delà dictature (en ail.). Teschen, 1873.
(1) Les exemples sont très nombreux. Du droit de cooptât io, que d'après Mommsen, I, 209-210, le consul restant aurait eu primitivement, il n'y a pas la moindre preuve. Voyez plus haut p. 230, n6 1.
(2) Voyez les exemples chez Mommsen, I, 29, n" 2-5.
(3) Liv., III, 55. Cic., de leg., III, 3 »8. Varr., de L L, VI, 9. Plin., XVIII, 3 (3).
(4) Liv., III, 55. Zonar., VII, 19. — Les anciens dérivent le mot a consulendo, soit dans le sens de consulere patriae (Cic, de or.f II, 39 § 165), soit dans celui de consulere populum et senatum (Varr., de L L, V, 14). Comparez aussi Dionys., IV, 76 et Quintil., Inst. or., I, 6 § 32. D'après Niebuhr (H. r., I, p. 546), consul est synonyme de collega : la terminaison sal (praesul, eœul) signifiant étant ou qui est, — Voyez, pour d'autres essais d'étymologies, Mommsen, II. 74, ne2. Eschmann, Consulere, consul, exsuly praesuly (en ail.) dans le Zeitschr. f. vergleich. Sprachf. 1864. T. XIII, 106. Hainebach, Consul et consuleiv (en ail.) Giessen, 1870. H. Nbttleship, Sur Vétymologie de consul, exsul, etc. (en angl.) dans le Journal of Philology. IV, 272-274.
(5) Dans les plus anciennes inscriptions grecques, le consul est nommé GTpamyo; uraro; (praetor maximus), d'où par abréviation ÛTraroç. Cf. Mommsen, II, 73, n" 1-3, et dans YEphemeris epigr., I, 223.
sion du sénat par le tribunat consulaire (1). Pendant les dictatures le pouvoir consulaire était suspendu. A part ces exceptions, le consulat fut pendant toute la durée de la République la magistrature ordinaire suprême (2).
Des pouvoirs consulaires.
Au moment de son institution, le consulat hérita de tous les pouvoirs royaux, de Yimperium regium comme de la potestas regia (3), à l'exception des fonctions religieuses du roi. La dignité de grand-prêtre passa au pontifex maximus, tandis que le soin de certains actes religieux, qui avaient été dans les attributions du roi, fut conféré à un autre dignitaire religieux nouveau : le rex sacrorum (4). Mais ce qui distingue essentiellement le pouvoir consulaire du pouvoir royal, c'est que Yimperium des consuls est duplex et annuum, et qu'ils sont responsables (5).
Des restrictions ultérieures sont portées aux pouvoirs consulaires :
1° Par la lex Valeria de provocatione de 509 (p. 175).
2° Par l'institution du tribunatus plebis, 494 avant
3° Par la législation décemvirale, 450 (7).
4° Par l'institution de la censure, 443, et par la lex Ovinia (p. 192).
5° Par la création de la préture, 367.
6° Par l'influence toujours croissante du sénat (p. 216) et des concilia plebis (p. 184).
(1) Voyez plus loin le tribunat consulaire.
(2) D'après les auteurs anciens il y eut, à 1 époque dos rogationes Liciniae vers 375 avant J.-C, une solitudo magistratuum (absence de magistrats curules), par suite do l'intercession des tribuns contre les comices consulaires. Mais les sources ne s'accordent point sur la durée de cette anarchie. Il est difficile do croire à la vérité historique de cette tradition. Voyez Mommsen, Chronol. rom., p. 198, nc 393 et suiv.
(3) Liv., II, 1. Cic, de rep., II, 32 § 56. Dionys., IV, 84.
(4) Voyez le § qui traite du collegium pontificum.
(5) Sall., Cat.y 6 : « Annua imperia binosque impwatores . » Cf. Liv., II, 1. Dionys., IV, 73-74, 84. Cic, de rep., II, 32.
(6) Cic, de leg., III, 7§ 16.
(7) Dionys., X, 1.
Même après ces restrictions le consulat constitue parmi les magistratures ordinaires la suprema potestas et le majus imperium{\) ; il est considéré comme honorum populi finis {2) ; les consuls sont les tutores reipublicae (3).
En signe de leur imperium, ils sont escortés de douze licteurs, portant les fasces, et, hors du pomerium, cum securi (p. 230-331).
I. Imperium domi. A Rome, ils ont le droit d'intercession et môme de coercition à l'égard des autres magistrats, à l'exception des tribuns (4).
Ils sont les chefs administratifs de l'Etat, et partant les présidents ordinaires des comitia (curiata, centuriata et tributa) et du sénat (5).
Ils soumettent aux comices des rogationes et au sénat des relationes. Ils veillent. à l'exécution des lois et des sénatusconsultes (ô). Sur l'ordre du sénat, ils nomment un dictateur.
Ils disposent du trésor public (aerarium Satuimi, p. 221).
La juridiction contentieuse (p. 229) leur a été enlevée par l'institution de la préture ; mais ils gardent la juridiction volontaire (7), et peuvent être chargés d'une quaestio extraordinaria criminelle par le peuple (p. 180).
Ils veillent à la sécurité publique (s).
Ils sont les intermédiaires entre l'Etat et les dieux pour les actes extraordinaires du culte, sacrifices, procuratio prodigiorum, indictio feriarum, edicere supplicationes (9), et ils ont la présidence des ludi publici (10).
(1) Le passage classique concernant les pouvoirs consulaires est celui de Polyb., VI, 11-12.
(2) Cic, p. Plane, 25 § 60.
(3) "Legitimus tutor.» Ps. Cic, ad Quir. p. red., 5 § 1 1. « Quasi bonus parens aut tutor fidelis. » Cic, de or., III, 1 § 3, cf. p. SesL, 19 § 42.
(4) Polyb., VI, 12. Cic, de kg., III, 7 § 16. Voyez p. 236.
(5) Voyez pp. 156, 158, 167 et 200.
(6) Polyb., VI, 12.
(7) Mommsen, I, 185, II, 95.
(8) Cic, in Pis., 11 § 25, p. Sest., 13 § 30. — Mommsen, II, 130-132.
(9) Liv., XXV, 7, XXVII, 23, XXXI, 8, XXXIV, 55, XL, 19. Cic, ad Q. fr., II, 6 § 4, etc. — Mommsen, II, 127-129.
(10) Liv., XLV, I. Ennius, Annal., 87, éd. Vahlen, p. 15.
Ils président, sur Tordre du sénat, audilectus des légions(i); ils font prêter aux soldats serment d'obéissance (2) pour le temps de leur commandement (3) (sacramento adigere) (4) ; et ils nomment les officiers, centurions (5), tribuni militumfa) (ceux-ci plus tard partiellement, p. 172), les praefecti socium, fabrûm (7), etc.
Exercice des pouvoirs dans timperium domi (s).
Dans les premiers siècles de la République les consuls exerçaient alternativement pendant un mois le pouvoir administratif et judiciaire, l'expédition des affaires courantes, la présidence du sénat, etc. (9). Celui qui en était investi, consul major (10) > (c'était, pour le premier mois, le major natu), avait les douze licteurs (cujus ou pênes quem fasces sunt) (11) ; l'autre exerçait pendant ce temps, le cas échéant, Yintercessio collegae (appellare collegam) (12).
Plus tard, le tour de rôle fut remplacé par l'action commune ; les deux consuls agissent de concert dans toutes les affaires importantes, rogationes législatives, relationes, dilectus, etc. (13). Ils ont chacun douze licteurs. Mais César « antiquum rettulit morem, ut quo mense fasces non habe-
(1) Voyez p. 223. Mommsen, I, 117-119.
(2) Polyb., VI, 21. Cf. Dionys., X, 18, XI, 43. — Marquàrdt, V, 372- 373. Bouché- Leclercq, Les 'pontifes de Vanc. Rome, 171.
(3) Liv., III, 20. Cic, de off., I, 11 § 36. Caes., B. c, II, 32. t% Liv., IV, 5, VII, 9, 11, IX, 29, etc. Les soldats « sacramento dicunt. »
Liv., IV, 53, etc., * jurait inverba consulis. » Liv., III, 20, XXVIII. 29. Cf. Paul. Diac, p. 224 M. — Mommsen, I, 601-602.
(5) Liv., XLII, 33. Cic, in Pis., 36 § 88.
(6) Polyb., VI, 12.
(7) Marquàrdt, V, 383, 499. — Nommés primitivement par les consuls, ils le furent ensuite par le général dans Tannée duquel ils servaient. — Mommsen, I, 92-93.
(8) Mommsen, I, 35-43.
(9) « 'H tov pjvd; r/gjxovta. » Dionys., IX, 43. Cf. V, 2.
(10) Fest., p. 161. Cf. Mommsen, I, 38, n* 1.
(11) Cic, de rep., II, 31 § 55. Liv., II, 1, VIII, 12, IX, 8. Val. Max., IV. 1, 1. — Mommsen, I, 37, n6 1.
(12) Cf. Liv., II, 18, 27, etc. Dionys., IV, 73, V, 9, IX, 43, etc.
(13) Mommsen, I, 42-43. Willems, Le Sénat de la R.y II, 126-128.
ret, accensus ante eurn iret, lictores porte sequerentur (t). »
Cependant, pour certains actes administratifs honorifiques, comme la présidence des comices électoraux (2), la dedicatio d'un temple (3), etc., les consuls ont de tout temps déterminé par comparatio ou par sortitio lequel des deux en serait chargé.
II. Imperium militiae (4). Chaque consul a droit au commandement d'une armée consulaire, se composant de deux légions et d'un contingent d'alliés dont le nombre atteint au moins l'effectif du nombre des légionnaires (5).
Les deux consuls sont de droit chargés des opérations militaires contre les ennemis du peuple romain en Italie, soit qu'ils aient tous deux le même centre d'opérations, soient qu'ils aient des centres différents (provinciae) , qu'ils se partagent par comparatio ou par sortitio (ô).
Depuis que le nombre des commandants militaires se fat accru et que le sénat eut obtenu le droit de répartition des provinciae (p. 222), le sénat désigne annuellement une province consulaire, par exemple le commandement général de l'Italie, y compris, la Gaule Cisalpine, soit avec un seul quartier général (7), soit avec deux quartiers généraux (s), ou bien deux provinces consulaires, par exemple le commandement général de l'Italie et une province extra-italique en état de guerre, ou le commandement de la guerre contre un ennemi extra -italique (9). Lorsque le sénat désigne deux quartiers généraux ou deux provinciae différentes, les consuls se les partagent ou les tirent au sort (10).
(1) Suet., Caes., 20.
(2) Liv., XXIV, 10, XXXV, 6, 20, XXXVII, 50, etc.
(3) Liv., II, 8. Cf. IV, 29. — Mommsen, I, 41, n« 5.
(4) Mommsen. I, 46-56. Willbms, Le Sénat delaR.% II. Livre III, Ch. VI.
(5) Voyez p. 95, ne 3. Willems, 1, 1., Ch. VI, § 3, art. 5.
(6) Liv., II, 40, III, 10, 57, IV, 43, VI, 30, VII, 19, etc.
(7) Liv., XXIV, 44, XXV, 3, XXVII, 22, XXXII, 28, XXXIII, 25, etc. — Willems*, 1. 1., art. 3.
(8) Liv., XXVII, 7, 35, XXIX, 13, XXX, 1, etc.
(9) Liv., XXVI, 28, XXVIII, 38, XXX, 27, XXXI, 6, XXXIII, 43, etc.
(10) Liv., XXX, 1. XXXII, 8, XXXVII, 1, etc. Le partage des provinciae
Une lex Sempronia de provinciis (de C. Gracchus, 123 avant J.-C.) ordonna au sénat de faire la désignation des provinces consulaires, avant l'élection des consuls auxquels elles étaient destinées (1).
D'ordinaire les deux consuls restent à Rome pendant les premiers mois de Tannée, et ils se rendent ensuite simultanément dans leurs provinces (2).
Avant leur départ ils consultent les auspicia sur le Capitale (p. 232), y font les vœux solennels à Jupiter (vota in Capitolio nuncupata), et, en tenue de guerre fpaludati) (3), ils quittent la ville, escortés de leurs amis et de la foule qui leur font cortège jusqu'au-delà du pomertum (4).
Si les deux consuls ont leur quartier général dans le même endroit, le commandement en chef des deux armées consulaires réunies alterne, d'ordinaire, de jour en jour (5). Cependant l'un des deux peut se subordonner à l'autre (ô).
S'ils ont des centres d'opérations différents, cHaque consul commande en chef dans la provincia qui lui est échue.
Depuis Sulla, le commandement militaire de l'Italie est supprimé, et, sauf autorisation du sénat ou du peuple (7).
avait parfois lieu entre les magistrats designati avant leur entrée en charge. Liv., XXVII, 36, XLIV, 17. — Le sénat n'avait pas le droit d'imposer à un des deux consuls une provincia extra sortem. Willems, 1.1.
(1) Sall., Jug., 27. Cic, de prov. cons., 2 § 3. Ps. Cic, de dom.. 9 § 24. — Lange, III, 40. Mommsen, II, 209 suiv.
(2) Il est arrivé aussi qu'un des deux consuls reste à Rome (consul togatus) et que l'autre exerce le commandement militaire (consul armatus) (Lv., IV, 10, Dionys., VII, 24, 91); mais ce sont des exceptions, contraire» au principe de la collégialité. Cf. Mommsen, I, 35, ne 1.
(3) Ces formalités étaient observées par tous les magistrats ou citoyens cum imperio qui partaient de Rome pour se mettre à la tête de leur armée. Fest., p. 173. Liv., XXI. 63, XXXI. 14, XLII, 49, XLV, 39. Varr., de L l, VII, 3, p. 324 Sp. — Mommsen, I, 61-62, 65. Marquardt, IV, 394. Sur le paludamentum cf. Mommskn, I, 415 suiv.
(4) Liv., XLII, 49, XLIV, 22. Cic, ad Ait., IV, 13 § 2.
(5) Polyb., III, 110. Liv., XXII, 41 : « Alternis imper itabant. » Cf. ib . III, 70, IV, 46, XXII, 27.
(6) Liv., III, 70. Cf. Mommsen, I, 48, n« 1.
(7) Mommsen, II, 90.
les deux consuls sont tenus de rester à Rome pendant leur année de charge, et ils sont ensuite, prorogato imperio, envoyés comme proconsuls dans la province qui leur est échue en partage (1).
§ 2. Des magistratures extraordinaires supérieures.