III. Les contributions provinciales (ô

Dès le commencement de l'Empire, les vecligalia ou contributions en nature sont remplacées partout par des stipendia ou contributions en argent (7).

Mais, pour opérer le partage égal des contributions parmi les habitants des provinces, l'Empire régularisa les recensements provinciaux.

Déjà Auguste avait fait exécuter la levée géométrique du plan de l'Empire et ordonné un recensement général dans toutes les provinces (8).

(1) Voyez p. 337. Marquardt, V, 262-269. Waltbr, § 327. Madvig, II, 447-448. Cagnat, Les impôts indirects, 9. suiv. Vigie. Des douanes dans l'Emp. rom. , dans le Bullet. de la soc. langued. de Géogr., 1882-83, T. V-VI. Une liste des marchandises d'importation orientale soumises aux portoria sous l'Empire, se trouve Dig., XXXIX, 4, 16 § 7. Voyez à ce sujet l'étude de Dirksen. dans les Me'm. de l'Ac. de Berlin, 1843, p. 59 suiv., et Cagnat, 109-112.

(2) En Italie, les portoria n'étaient perçus que sur les marchandises étrangères. Voyez p. 337, ne 12, et Cagnat. 81.

(3) Voyez l'étude de Cagnat, 19-82, sur les délimitations de ces circonscriptions.

(4) Marquardt, V, 263, ne 3.

(5) Marquardt, V, 264, ne 2. Cagnat, 80 82. Ch. Rkvillout. Mémoire sur le quarantième des Gaules . Montpellier, 1866. — Voyez un fragment du tarif de douane de Sardaigne, dans les Notizie degli Scavi (Ace. di Lincei, 1885, p. 234). La lex portus de Zraïa de 202 (C. I., VIII, n° 4508, Héron de Viluekosse, Tarif de Zraïa, Pans, 1875!, qui est un tarif peu élevé et différentiel sur les objets, est-ce un tarif de douane, comme le veut Cagnat, 112-118, ou un tarif d'octroi municipal, comme le prétend Wilmanns (dans les Diss. phil. in honor. Momms., p. 208-2091!? La question ne me semble pas résolue. — Le tarif bilingue, récemment découvert à Palmyre, détermine les octrois perçus par l'état autonome de Palmyre. M. de Vogué, dans le Journal asiatique, 1883, p. 231-245. R. Cagnat, dans la Revue de Philologie, Paris 1884, VIII, 135-144. H. Dessau, dans le Hermès, 1884, XIX, 486-533.

(6) Marquardt, V, 198-216. Madvig, II, 437-447. Kari.owa, I, 572-575. Huschke, Du recensement et du système des contributions à la première époque de VEmpire rom. (en ail.). Berlin, 1847. Rodbertus, Pour servir à l'histoire des contrib. rom. depuis Auguste (en ail.), dans Hildebrand's Jahrb. fur Nationo-lôconomie und Statistik. T. IV, 342-427, V, 135-171, 241-315. VIII. 81-126, 385-475.

(7) Voyez p. 336, nes 5-6. Pour l'Asie, cf. Dion. Cass., XLII, 6, App., B. c, V. 6; pour la Sicile, Pline, III, 14 (8).

(8) Waltbr, § 321-322. Ritschl, L'arpentage de l'empire rom.. sous Auguste (en ail.),

Dans la suite, les empereurs ordonnaient, selon les circonstances, de nouveaux recensements dans les différentes provinces (i).

Ces recensements (2) se faisaient, pour une ou plusieurs civitates, par des adjutores ad census, censores ou censitores (3), qui dressaient eux-mêmes les listes ou contrôlaient les listes dressées par les magistrats municipaux.

Le contrôle des listes des censores de toute une province et la rédaction d'une liste générale sont délégués par l'empereur (4), exceptionnellement, au gouverneur de la province (5), généralement, à un commissaire spécial, soit de l'ordre sénatorien (legalus Augusti pro praetore ad census accipiendos) (ô), soit, surtout depuis le 11e siècle, de l'ordre équestre Itribunus militum, procurator Augusti ad census accipiendos) (7).

Un exemplaire de la liste provinciale est déposé aux archives de la capitale (s), et un autre envoyé à Rome (9).

Ces recensements constataient non pas seulement le nombre et l'âge

dans le Rhein. Mas., 1842, p. 481-523, 1843, p. 157. Petersen, La cosmographie de l'empereur Auguste (en ail.). Ib., 1853. p. 161-210, 377, 1854, p. 85,422. K. Muellenhoff, Sur la carte du monde et la chorographie de Vempereur Auguste (en ail.). Kiel, 1856, et dans le Hermès, IX (1875), p. 182-195. E. Schweder, Contrib. à la critique de la chorographie d'Auguste (en ail.). Kiel, 1878. E. N. Legnazzi, Du cadastre rom. (en it.). Padoue, 1886. — Sur le recensement d'Auguste, voyez S^Luc, Evang., II, 1. Cassiod., Variar., III, 52. Isid., Orig., V, 36. SutD., 'ATroycoto/j et A-j'/guoto;. — Huschke, Du recensement fait à l'époque de la naissance de J.-C. (en ail.). Breslau, 1840. Zumpt, L'année de la naissance de J.-C. (en ail.). Leipzig, 1869. p. 142, suiv.

(1) Mommsen, II, 412. Marquardt, V, 236. E. Stoeber, Les mesurages servant à l'impôt foncier (en ail.). Munich, 1877. G. Humbert, Du census sous l'Empire jusqu'à Dioclétien, dans le Dict. de D. et S.

(2) Borghesi, V. 7, suiv. Zumpt, 1. 1., p. 163. J. Unger, De censibus provinciarum Romanarum, dans les Leipziger Studien, X. 1-76. Sur les recensements en Gaule, Renier, Mélanges d'épigraphie, Paris, 1854, p. 47-72.

(3) Orelli, nos 208, 2156. Wilmanns, nos 1249b, 2246llc. C. I., VIII, n° 7070, add. p. 965. Dig., XLI. 1, 30 § 3, L, 15, 4 § 1. Mommsen, dans YEph. epigr., IV, 537 suiv.

(4) Mommsen, II, 410-413. Renier, 1. 1., p. 48, suiv. Houdoy, Droit mun., I, 361-363. Liebenau, Contrib., 78-79.

(5) Orelli-Henzen, n° 6453. Wilmanns, n° 1283. Mommsen, II, 410, ne 4.

(6) Orelli-Henzen, nos 364, 3044, 3659, 6049, 6512. Wilmanns, n° 1163. C. /., VIII, nos 2754, 5355.

(7.) Orelli-Henzen, n°» 5209, 5212. 6944. C. /., VIII, n° 10500. C. I. g,-., n° 3751.

(8) Oreu.i, n° 155. Cf. Dion. Cass., LIX, 22. Marquarut, V, 209, n" 13.

(9) Huschke. Du recensement fait à l'ép. de la naiss. de J.-C, p. 77.

des habitants de chaque province (1), mais encore leur avoir en biensfonds, esclaves, etc. La formula censualis, en usage au second siècle de l'Empire (2), comprenait entre autres les déclarations {professiones) (3) suivantes :

« Nomen fundi cujusque : et in qua civitate et in quo pago sit : et quos duos vicinos proximos habeat. Et arvum quod in decem annos proximum satum erit, quot jugerum sit : vinea quot jugerum (sit) et quot cites habeat : 0 l ivae quot jugerum, et quot arbores habeant : pratum, quot intra decem annos proximos sectum erit, quot jugerum : pas eu a quot jugerum esse videantur .- item silvae caeduae. Omnia ipse, qui defert, aestimet » (4).

« In servis deferendis observandum est, ut et nationes eorum et aetates et officia et artificia specialiter deferantur. Lacus quoque piscatorios et port us in censum dominus débet déferre. S al in a e si quae sunt in praediis, et ipsae in censum deferendae sunt (5). »

Dans chaque classe de terres (6) chaque jugerum est évalué d'après le produit, et imposé soit du 5e ou du 7e des fruits, soit d'une somme déterminée d'argent (7) (tribidum soli) (s).

Les habitants dénués de fortune (excepté les vieillards et les enfants non adultes) (9) paient un impôt personnel fixe, tributum capitis (10).

Aux deux tributa soli et capitis sont soumis les habitants de toutes les communes provinciales (11), communes de droit romain (12), de droit latin et de droit pérégrin, communes alliées ou non (îs). L'immu-

(I) Marquardt, V, 212. ne 1. — (2) Marquardt, V, 214, ne 5.

(3) Hygin., de lim. const., p. 205 L. Dosith., de manum., § 17.

(4) Ulp.. Dig., L, 15, 4. — (5) Ulp., Dig., L, 15, 4 § 5-7.

(6) Même parmi les terres labourables, on distinguait parfois différentes classes. Hygin., de lim. constit., p. 205 L. — Walter, § 326.

(7) Hygin., 1. 1. — Marquardt, V, 216, n° 1.

(8) Tertull., Apoh, 13. Dig., L, 15, 4 § 2, 8 § 7, cf. XXXIII, 2, 32 § 9. — En dehors du tributum soli. les propriétaires payaient des contributions spéciales du mobilier (Dig., XXXIII, 2. 32 § 9), des maisons (C. I., III, p. 944, 946), des esclaves (cf. Dig., L, 15, 4 § 5), des navires (cf. Tac, Ann., XIII, 53), etc.

(9) Dig., I., 15, 'èpr. Cf. Lactant., de morte pers., 23. — Kuhn, Organ. civ. et mun. de l'Emp. rom., I, 284-286.

(10) Tertull., Apol., 13. Dig., L. 15, 3, 8 § 7; 4, 18 § 8.

(II) Aggen. Urb., ad Frontin., p. 4 L. Cf. ib., 35, 62. Dig., L, 15, 8 § 5 et 7. — Marquardt. IV, 87-88.

(12) Mommsen, III, 806-807. — (13) Mommsen, III, 683-685.

nité n'appartient qu'aux cités dotées du jus italicum (i), ou à celles qui ont obtenu spécialement le privilège de l'immunité (2).